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Déliberation - 12.2023 Liste Delib du CM du 19.12.2023
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Cayrol.
Lien du pdf (Déliberation - 12.2023 Liste Delib du CM du 19.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
République Française Page 1/1
Département LISTE DES DELIBERATIONS
AVEYRON DU CONSEIL MUNICIPAL du 19/12/2023 DE LA COMMUNE DE LE CAYROL .
________________________________________
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre, à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Bernard VALERY, Maire. Date convocation : 13/12/2023
En exercice : 10
Exclu : 1
Présents : 7 : VALERY Bernard. TEYSSEDRE Nathalie. SABY Bernadette. GASQ Muriel. LUISA-MARCELA Johnny. BURGUIERE Béatrice. LEGER Michaël.
Absents : 3 : MIRABEL Gérard. DURAND Thierry. ROULIES Serge.
Pouvoir : 1 : M.DURAND Thierry à Mme TEYSSEDRE Nathalie.
Secrétaire de Séance : GASQ Muriel
Quorum : 6
Les délibérations sont affichées et consultables en mairie.
N° de la Délibération : Objet :
43 - Modification de la répartition des biens de section du Village de PALAYS suite à la cession des biens exploités par M. DELSOL Jean-Claude au 01/01/2024. Autorisation de signer les conventions et tout autre document en rapport avec cette affaire.
44 - Modification de la répartition des biens de section des Villages de PALAYS-BARRUGUES suite à la cession des biens exploités par M. DELSOL Jean-Claude au 01/01/2024. Autorisation de signer les conventions et tout autre document en rapport avec cette affaire.
Le Maire : La secrétaire de séance VALERY Bernard. GASQ Muriel.
SIGNE SIGNE