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Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Cayrol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 27.08.2024)
Thèmes du document : Sécurité routière, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française Page 1/1
Département LISTE DES DELIBERATIONS
AVEYRON DU CONSEIL MUNICIPAL du 27/08/2024 DE LA COMMUNE DE LE CAYROL.
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept août, à 20 heures 00
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni, au nombre prescrit
par la loi, dans la salle du conseil de la mairie, sous la Présidence de Bernard VALERY, Maire.
Date convocation : 21/08/2024
En exercice : 10
Exclu : 1
Présents : 7 : VALERY Bernard. TEYSSEDRE Nathalie. SABY Bernadette. GASQ Muriel. LEGER Michaël.
DURAND Thierry. ROULIES Serge.
Absents : 3: BURGUIERE Béatrice. MIRABEL Gérard. LUISA-MARCELA Johnny.
Pouvoir : O :
Secrétaire de Séance : SABY Bernadette.
Quorum : 6
Les délibérations sont affichées et consultables en mairie.
N° de la Délibération : Objet :
30 : Approbation du Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées.
31 : Délibération portant modification d’un emploi permanent (quel que soit le temps de
travail) dans les communes de moins de 1000 habitants et les groupements de communes
regroupant moins de 15000 habitants.
32 : Délibération relative à l'échange de terrain d’emprise de chemin rural dit du Puech de la Cabane
au Peyrou, au droit des parcelles C334, C504, C492 et échange de terrain concernant le chemin de
desserte du bois d’Esparrou au droit des dites parcelles.
33 : Validation et autorisation de signer la convention de répartition des charges concernant
l'entretien, là conservation et l'exploitation du domaine public routier départemental sur le territoire
de la Commune de LE CAYROL.
34 : Organisation du déneigement 2024-2025 sur la commune. Décision concernant le prestataire.
35 : Autorisation pour la vente du chasse-neige de la commune.
36 : DM N°1 au budget de la commune : virements de crédits en fonctionnement.
37 : Décision sur la modification en 2025 du projet de réalisation des marquages au sol dans la
traverse du village du Cayrol pour limiter la vitesse.
Le Maire :
VALERY Bernard.
La secrétaire de séance :
SABY Bernadette.