Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - C2023 50 CONSTITUTION DUNE COMMISSION ADHOC
Convocation - C2023 40 APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2022 DE
Convocation - C2023 39 APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2022 DU
Convocation - C2023 40 APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2022 DE
Convocation - C2023 39 APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE 2022 DU
Convocation - C2023 04 Suppression de Postes
Convocation - C2023 04 Suppression de Postes
Convocation - C2023 06 Modification du périmètre du SDESM
Déliberation - C2023 24 DECISION MODIFICATIVE N°1
Déliberation - C2023 24 DECISION MODIFICATIVE N°1
Convocation - C2023 50 Constitution Dune Commission Adhoc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Convocation - C2023 50 Constitution Dune Commission Adhoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023 ER
Publié le
ID : 077-217700483-20231218-C2023_50-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2023, le 18 Décembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été
transmis aux conseillers municipaux le 07/12/2023 et affichés à la porte de la Mairie le 07/12/2023.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BALOUZAT Alain, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, M. COLAS Christophe, Mme DUWEZ Nathalie, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PAYAN Chantal, M, PETIT Yves A l'unanimité
Pour : 23
Contre : 0
Abstention : 0
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BOUILLETTE Lionel à Mme MOURICHON Véronique, Mme CERCEAU Christelle à Mme DUWEZ Nathalie, M. DE FARIA CASTRO Custodio à M. BALOUZAT Alain, M. GANDON Jean-Charles à M. VALENTE Vitor, M. KECK Frédéric à Mme HAMEL Catherine, Mme LAVAUZELLE Laurence à M. COLAS Christophe, Mme PACTON Stéphanie à Mme LOTT Acte rendu exécutoire après dépôt en PREFECTURE Myriam, Mme SCHAPPACHER Karine à M. CAPOIS Guillaume
Le : 20/12/2023
Et A été nommé(e) secrétaire : M. BUIRON Alain Publication ou notification du :
20/12/2023
C2023_50 — Constitution d'une Commission Ad'Hoc
Dans le cadre de la construction du nouvel Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH), il est proposé au
conseil municipal de mettre en place une commission sous la présidence du Maire.
Les missions de cette commission seront les suivantes :
e Participation au jury qui donnera un avis sur les candidatures reçues en vue d'en sélectionner trois
pour la deuxième phase de la procédure
e__ Participation au jury qui sera en charge d'examiner les trois projets retenus,
e Participation au choix du lauréat,
e Participation à la réunion d'échange avec le lauréat.
La commission se composera des membres suivants :
TITULAIRES SUPPLEANTS
— Monsieur Victor VALENTE, Maire
— Madame Chantal PAYAN,
— Monsieur Christophe COLAS,
— Madame Nathalie DUWEZ,
— Monsieur Yves PETIT,
— Monsieur Custodio DE FARIA,
— Madame Karine SCHAPPACHER,
— Monsieur Lionnel BOUILLETTE,
— Madame Stéphanie PACTON Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023
Publié le ET
ID : 077-217700483-20231218-C2023_50-DE
…l.… (suite de la délibération n°2023_50)
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l'unanimité ces dispositions.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Alain BUIRON