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Compte-Rendu - 44zf0e3pwbmn3c5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 44zf0e3pwbmn3c5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
4 AOÛT
2008
Sont
absents
excusés
:
Pierre
HOENEN,
Jacques
LHOSTE,
Béatrice
WEINGART
Sont
absents
et ont
donné
procuration
: Anne-Dominique
ELGER
à Mathieu
EHRHART,
Christian
KIEFFER
à Richard
SAUMON,
Marylène
LEPLAT
à Justin
VOGEL,
Claude
LORENTZ
à Jean-Louis
BITSCH
Henri
WEISS
à Jean-Paul
DEBES,
Avant
de
débuter
l’examen
des
points
prévus
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
rajouter
cinq
points
à
ce
dernier,
à
savoir
l’autorisation
d’engagement
d’un
adjoint
technique
2°"°
classe
non-titulaire,
l’autorisation
d'engagement
d’agents
non-titulaires,
l'instauration
de
sens
interdit
rues
de
la
Couronne
et
du
Limon,
l’installation
d’un
poteau
d’incendie,
la
réparation
de
la
toiture
de
l’Eglise
de
TRUCHTERSHEIM.
Cette
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
JUILLET
2008.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
7 juillet
2008
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2) CONSTITUTION
de SERVITUDES.
Monsieur
Le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
présents
de
constituer
une
servitude
sur
un
terrain
communal
nécessaire
à l’implantation
d’un
poste
de
transformation
électrique.
Cette
résolution
est
adoptée
à l'UNANIMITE
3) AFFAIRE
DE
PERSONNEL
— AUGMENTATION
DU
COEFFICIENT
D'EMPLOI
D'UN
AGENT.
Monsieur
Le
Maire
expose
que
suite
à une
nouvelle
organisation
au
sein
de
l’école
élémentaire,
il
est
proposé
d’augmenter
la
durée
de
travail
hebdomadaire
de
Mme
SCHRAMM
Béatrice.
Cette
dernière
sera
notamment
affectée
à l’accompagnement
dans
le
cadre
du
ramassage
scolaire
mis
en
place
entre
TRUCHTERSHEIM
et BEHLENHEIM
pour
l’école
élémentaire.
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
4) BUDGET
TRANSPORT
SCOLAIRE
-— DECISION
MODIFICATIVE
— TRANSFERT
DE
CREDITS.
Suite
à
une
régularisation
de
la
subvention
de
transport
scolaire
par
le
Conseil
Général,
la
Municipalité
a
procédé
à
une
modification
budgétaire
afin
de
s'aligner
sur
la
régularisation
en
question. 5) ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS.
5.1.
En
faveur
du
TENNIS
CLUB
DU
KOCHERSBERG.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accorder
une
subvention
exceptionnelle
au
Tennis
Club
du
KOCHERSBERG
(pour
les
festivités
du
13 juillet
2008).
Une
discussion
s'engage
sur
le
montant
de
la
subvention
à
allouer,
le
bénéfice
moyen
de
cette
soirée
étant
de
l’ordre
de
2.500
€ il est décidé
d’allouer
une
somme
de
2.200
€.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE. 5.2.
En
faveur
du
THEATRE
DE
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accorder
une
subvention
exceptionnelle
au
Théâtre
de
TRÜCHTERSHEIM
d’un montant
de
1.100 €.
Cette
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
PLACEMENT
_—
OUVERTURE
DE
COMPTES
A
TERME
AUPRES
DE
LA
TRESORERIE.
Etant
donné
le
retard
au
niveau
de
plusieurs
chantiers,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
placer
un
montant
de
1.000.000
€ auprès
du
Trésor
Public
pour
une
durée
maximum
de
12
mois.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
AUTORISATION
D’ENGAGEMENT
D’UN
ADJOINT
TECHNIQUE
2°"
CLASSE
NON-TITULAIRE.
Monsieur
Le
Maire
expose
que
Monsieur
Daniel
MULLER
(adjoint
technique)
est en
arrêt maladie.
Pour
palier
à cette
absence,
Monsieur
Le
Maire
suggère
d’engager
un
remplaçant
à titre temporaire.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
8) AUTORISATION
D’ENGAGEMENT
D’AGENTS
NON-TITULAIRES.
Suite
à
l'évocation
du
point
précédent,
Monsieur
Le
Maire
expose
les
problèmes
générés
par
les
délais
importants
d’attente
d’une
réunion
du
Conseil
Municipal
pour
statuer
sur
l’engagement
d’un
employé
devant
remplacer
l’absence
imprévisible
et prolongée
d’un
agent
communal
Il
est
par
conséquent
proposé
de
donner
autorisation
au
Maire
d’engager
des
agents
non
titulaires
pour
faciliter
ces
remplacements.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
9) INSTAURATION
DE
SENS
INTERDIT
RUES
DE
LA
COURONNE
ET
DU
LIMON.
Monsieur
Le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
DEBES,
adjoint
au
Maire,
pour
que
ce
dernier
expose
les
nouvelles
règles
de
circulation
dans
les
rues
de
la Couronne
et
du
Limon
facilitant
ainsi
la circulation
sur ces
voies.
Monsieur
DEBES
expose
également
qu’un
sondage
a
été
effectué
par
ses
soins
auprès
de
tous
les
riverains
des
rues
concernées
afin
de
connaître
leur
opinion
sur
les mesures
projetées.
Il
est
proposé
de
mettre
en
place
des
panneaux
de
sens
interdit
afin
de
sécuriser
la circulation
dans
ces
deux
rues.
Cette
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
Il
est
également
précisé
dans
l’examen
de
ce
point
qu’un
panneau
sera
placé
devant
la boulangerie
n’autorisant
que
l’arrêt
afin
de
mettre
fin
au
stationnement,
interdit
sur
cet
emplacement.
10)
INSTALLATION
D'UN
POTEAU
D’INCENDIE.
Il est
soumis
au
vote
du
Conseil
Municipal
l'installation
d’un
poteau
incendie
rue
des
Coquelicots
remplaçant
trois
hydrants
actuels.
La
résolution
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
11)
EGLISE
DE
TRUCHTERSHEIM
- REPARATION
DE
LA
TOITURE.
Suite
à des
fuites
constatées
sur
la
toiture
de
l’église
de
TRUCHTERSHEÏM,
trois
entreprises
ont
été
consultées.
Il
a
été
décidé
de
retenir
la
société
la moins-disante,
à
savoir
la
société
Art
et
Couverture
d’Alsace,
dont
le siège
est sis
à MORSCHWILLER
(67350)
pour
un
montant
de
7.556,92
€ HT.
Il a été
demandé à
l’entreprise
d’intervenir
dans
les plus
brefs
délais.
La
résolution
est adoptée
à l'UNANIMITE. 12)
DIVERS.
Les
points
traités
dans
cette
partie
n’ont
pas
donné
lieu
à délibération.
12.1.
Eclairage
rue
du
Sonnenberg.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
l’ouverture
des
plis
a été
réalisée
pour
les
travaux
d’éclairage
de
la
rue
du
Sonnenberg.
Le
montant
des
travaux
devrait
approcher
les
620.000
€uros.
Ce
projet
est
innovant
d'une
part
par
la
qualité
des
luminaires
retenue
et
d'autre
part
par
le
fait
que
l'éclairage
proposé
intégrera
un
variateur
de
puissance
qui
permettra
de
diminuer
de
50%
le flux
des
lampes
durant
les heures
de
nuit.
Le
début
des
travaux
est
programmé
au
courant
du
mois
d’octobre
et pour
une
durée
de
3
mois
au
moins. 12.2.
Chiens
errants.
Monsieur
Richard
SAUMON
soulève
le
problème
récurrent
des
chiens
errants
et
des
dangers
que
ces
derniers
représentent
pour
la population.
Monsieur
Le
Maire
lui
précise
qu’en
pareil
cas,
il est
nécessaire
d'appeler
la gendarmerie
pour
que
cette
dernière
puisse
prendre
les
dispositions
nécessaires.
Il
est
également
demandé
à
Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT,
adjoint
au
Maire
et
Président
de
la
Commission
information,
de
faire
paraître
un
article
au
sein
du
« Relais
»
informant
la
population
des
démarches
à entreprendre
en
pareilles
circonstances.
12.3.
Ateliers
municipaux.
Monsieur
Claude
HOENEN,
Adjoint
au
Maire,
précise
que
les
travaux
de
gros-œuvre
de
construction
de
l’atelier
municipal
sont
terminés
et
souligne
l’efficacité
de
la
société
en
charge
de
ces
derniers.
À
TRUCHTERSHEIM,
le 08
AOÛT
2008
ustin
VOGEL