Procès Verbal - rbtp5bo48jl4s

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Procès Verbal - rbtp5bo48jl4s Document publié le Lundi 2 août 2021 par la commune de Truchtersheim. Lien du pdf (Procès Verbal - rbtp5bo48jl4s)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine, Truchtersheim

Behlenheim

Pfettisheim

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AOÛT 2021

ABSENTS AVEC EXCUSE :

M. Régis STADELWIESER

M. Marc WENDLING qui donne procuration à Mme Fabienne RAPINAT

Mme Marie-Laure RAYMONDEAUD-CASTANET qui donne procuration à M. Jean-Claude DOILLON Mme Christine BLÜCHER qui donne procuration à Mme Isabelle DIETRICH Mme Christelle RAUCH qui donne procuration à Mme Magali REBMANN-MITTELHEISSER Mme Adeline JULES qui donne procuration à Mme Véronique ROSA Mme Dyna PETER-OTT qui donne procuration à M. Justin VOGEL

M. Pierre HOENEN qui donne procuration à M. Henri WEISS

Mme Barbara KUGEL qui donne procuration M. Jean-Charles MADER M. Bruno WACK qui donne procuration à M. Pierre-Gilles WAGNER Mme Isabelle FONTAINE qui donne procuration à M. Jean-Marie FRIEDRICH Mme Marie BILLON-BASS qui donne procuration à Mme Béatrice DEBES

ABSENTS SANS EXCUSE :

M. Gilles ARNOLD

M. Christophe THOMAS

Point 1

Approbation du procès-verbal de la réunion du 07.06.2021

Le procès-verbal de la réunion du 07 juin 2021 est adopté à l’unanimité.

Point 2

Réaménagement de la place du Marché et traverse de Pfettisheim - conventions de maîtrise d’ouvrage Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de désigner la commune de Truchtersheim comme maître d'ouvrage unique pour l’ensemble des travaux de réaménagement de la Place du Marché et de la traverse de Pfettisheim au nom et pour le compte du Département.

Point 3

Mission d’accompagnement en soutien des compétences techniques internes de la commune et à l'élaboration et suivi de projets — signature d’une convention avec le C.A.U.E. Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E.) a pour mission d’accompagner les communes dans la réflexion sur les orientations qualitatives d’architecture, d’urbanisme, de paysage et d'environnement et la mise en œuvre des actions pour la constitution de supports nécessaires à la concertation et au débat public. En regard de ces éléments et dans le cadre de l’élaboration et le suivi de projets communaux, le Conseil valide la convention d’accompagnement dans le cadre des orientations qualitatives d’architecture, d’urbanisme, de paysage et d’environnement entre le C.A.U.E. et la Commune qui versera à ce titre, une participation forfaitaire d’un montant de 2000€ ainsi qu’un montant de 100€ pour frais d’adhésion au C.A.U.E.

G:\Conseil Municipal\1-2021\5-Compte-rendu\06-Compte-rendu du 02.08.2021 .docPoint 4

Finances — dépenses « fêtes et cérémonies et « réceptions »

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de répartir les dépenses des « fêtes et Cérémonies » et des « Réceptions » selon les affectations indiquées par la Trésorerie.

Point 5

Acquisition d’une œuvre d’art

Suite à l’acquisition de l’œuvre dénommée « Verticale », d’après le modèle de Mme AKRICH, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de voter les crédits nécessaires au paiement de l’œuvre, et d’accepter un

mécénat qui couvrira l’ensemble des frais d’acquisition.

Point 6

Personnel communal - transformation de poste

En raison d’un accroissement d’activités, le Conseil Municipal, valide l’augmentation du temps de travail d’un agent.

Point 7

Restructuration et extension du club-house de football de Truchtersheim - avenant n°1 avec l’entreprise A. BOEHM

Le conseil municipal décide d'accepter l'avenant N° 1 du lot 12 « Peinture » au marché de restructuration et d’extension de Club-House de football de Truchtersheim avec l’entreprise A.BOEHM pour un montant de 3 272,00 € HT.

Point 8

Budget - transport scolaire

Le Conseil Municipal décide à l'unanimité de voter des crédits complémentaires au budget 2021 concernant

le transport scolaire pour pouvoir régulariser un amortissement.

Point 9

Attribution d’une subvention complémentaire au budget du transport scolaire Suite à un souci mécanique du minibus scolaire qui exige le remplacement d’une pièce coûteuse, il a été décidé d’allouer une subvention complémentaire de 5000 € au budget du transport scolaire.

Point 10

Budget transport scolaire - décision modificative — ouverture de crédits Le conseil municipal valide une opération de crédits de 5000 € pour permettre le remplacement de la pièce endommagée du minibus.

Point 11

Nouvelle pharmacie — convention d’occupation privative du domaine privé — avenant n° 1 Une convention de mise à disposition a été signée le 27.02.2017 concernant l’utilisation de places de stationnement existant sur le parking de l’Espace Terminus au profit des clients de la pharmacie et du centre de santé. Suite à la modification des espaces intérieurs du bâtiment, le nombre de place à mettre à disposition n’est plus de 64 mais de 42. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant à la convention d’occupation privative du domaine privé entre la commune de Truchtersheim et la Pharmacie Cantonale.

Truchtersheim, le 05 août 2021

Ke? NSs-Rhin 27

G:\Conseil Municipal\1-2021\5-Compte-rendu\06-Compte-rendu du 02.08.2021.doc