Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - kflre060ea8xo0a
Déliberation - os6sppieqlo08rw
Compte-Rendu - 9t0qncbuy05x20b
Compte-Rendu - 2qi9uxd5omwnwaq
Compte-Rendu - 08zagxtqpnb
Compte-Rendu - lc7zfgme48idtem
Déliberation - hhfd05iujxn2gw
Compte-Rendu - zauctrpl146j9wj
Compte-Rendu - mz5lhsg0war7iv
Compte-Rendu - no8l8ps587xqzrx
Compte-Rendu - 9c2hyqlrwpahrg
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Dohem.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9c2hyqlrwpahrg)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Banque,
1
COMMUNE DE DOHEM
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit du mois de mars à 19 heures 30 se sont réunis dans la salle du
conseil à la mairie de DOHEM, les membres du Conseil municipal de la Commune de Dohem, sous la
présidence de M DAMBRUNE David, dûment convoqués le 25 mars 2024
Etaient présents : Luc AZELART, David DAMBRUNE, Nelly MINET, Roseline GUILBERT, Joseph CARLIER,
Michelle LEFEBVRE, Adrien DILLY, Etienne DILLY, Dorothée ANNEBICQUE, Frederic LELEU, Isabelle
BAHEU, Auxence GARACHE, Anthony GOMEL, Doriane DELHEZ, Eugéna RITAINE
Etaient excusés ou absents : Etienne DILLY excusé
Secrétaire de séance : Anthony GOMEL
Assistait également : Angélique BROUSSART
Après correction, le conseil accepte à l’unanimité le compte rendu de la séance du 22 février.
Monsieur le maire et le conseil présentent leurs félicitations à Mme BAHEU pour sa nomination de Présidente
du Comité des Fêtes.
A l’ouverture de séance, Monsieur le Maire demande au Conseil l’accord d’ajouter à l’ordre du jour la
délibération pour le recrutement d’un remplacement en prévision du congé maternité de Mme FLOUR, une
délibération pour payer les heures complémentaires effectuées par les agents, une délibération pour
l’acquisition d’une parcelle et les servitudes de passage en faveur de l’indivision Caron, une délibération pour
admission de non-valeur pour des impayés sur le budget assainissement.
➢ Délibération sur le tarif de la salle des fêtes :
Au vu de l’augmentation du prix de l’électricité, il semble judicieux de revoir le prix de la location de la salle
des fêtes.
Les factures d’énergie pour la salle des fêtes de décembre/janvier et janvier/ février s’élèvent chacune à 1197€.
Pour rappel, actuellement, les tarifs sont les suivants :
• Pour les habitants de DOHEM : 200€ TTC
• Pour les extérieurs : 300€ TTC
• Pour les réunions : 50€TTC
Pour comparaison, CLETY loue sa salle des fêtes pour 260€, Remilly Wirquin 150€ pour ses habitants et 300 € pour les extérieurs.
Une proposition est faite pour un tarif été / hiver (du 1er novembre au 30 avril)
• Pour les habitants de DOHEM : 200€ TTC en été avec majoration de 50€ sur la période hivernale
• Pour les extérieurs : 350€ TTC en été avec majoration de 50€ pour la période hivernale
• Pour les réunions et les associations les termes de location restent inchangés.
« Le conseil accepte à l’unanimité ».
➢ Délibération OTS :
Le conseil d’école a décidé de ne pas changer l’organisation du temps scolaire pour l’année 2024/2025. Le
conseil d’école doit donc délibérer pour accorder la non modification de l’OTS.
Le conseil accepte à l’unanimité 2
➢ Délibération pour adhérer à @ctes et autoriser le Maire à signer un contrat opérateur de transmission et la convention avec le représentant de l’Etat :
Dans un souci écologique, et de rapidité de traitement, la mairie souhaite se mettre à la télétransmission des
arrêtés et délibérations.
Actuellement, ces documents sont envoyés par courrier pour visa par la sous-préfecture.
La télétransmission permettra d’envoyer via un prestataire homologué par l’Etat directement les documents
afin que la sous-préfecture puisse les viser et nous les retransmettre via cette plateforme. Ce sera un gain de
temps considérable, mais également un gain financier (plus de timbres, plus d’enveloppes, plus de photocopies
à transmettre).
Un protocole est à suivre :
- disposer d'un accès internet et d'une adresse courriel
- entrer en contact avec la sous-préfecture territorialement compétente afin de faire part de son intention
d'opter pour ce dispositif ;
- prendre une « délibération décidant d'adhérer à @ctes et autorisant le maire à signer un contrat avec un
opérateur de transmission et la convention avec le représentant de l'État » ;
- acquérir un (ou des) certificat(s) d'authentification RGS pour l'(les) agent(s) amené(s) à transmettre les actes
- choisir un opérateur de transmission homologué par le ministère de l'État ;
- signer le marché avec l’opérateur de transmission retenu ;
- signer avec la sous-préfète une convention de transmission : vous trouverez le projet en pièce jointe. Il faudra
compléter la partie relative à la désignation de l'opérateur de transmission homologué qui a été retenu.
Cette convention devra être transmise à la sous-préfecture en deux exemplaires originaux accompagnés du
contrat liant la collectivité à cet opérateur.
3 devis ont été demandés. La sous-préfecture a renseigné la secrétaire sur le fait que le CDG62 était habilité à
cette dématérialisation. La tarification de cette dématérialisation est déjà comprise dans la cotisation annuelle
versée au CDG. De plus, ils se déplacent pour former le personnel à la demande.
Le conseil accepte à l’unanimité
➢ Délibération qui complète la délibération des délégués titulaires au syndicat intercommunal du secteur scolaire de Thérouanne ( manque 1 titulaire)
La sous-préfecture est revenue vers nous nous indiquant que pour le syndicat intercommunal du secteur
scolaire de Thérouanne il manque 1 titulaire. Il faut donc délibérer pour désigner un deuxième titulaire. Pour
rappel, est déjà titulaire Dorothée ANNEBICQUE et suppléante Michèle LEFEBVRE.
Michèle Lefebvre est élue titulaire et Eugéna Ritaine suppléante à l’unanimité.
➢ Délibération sur les énergies renouvelables :
Une délibération sur l’arrêt du projet des zones d’accélérations des énergies renouvelables avait été prise en
séance du 19 décembre 2023.
Une concertation auprès du public a été faite au mois de février (délibération du 19 décembre en annexe).
Toutes les informations vont être remontées à la CCPL délibération qui vient d’entériner le passage de
l’enquête ;
Le conseil vote : 2 abstentions, 1 contre, 11 pour ; 3
➢ Délibération acquisition d’une parcelle ZK 110 et servitude de passage en faveur de l’indivision Caron :
Le conseil donne droit à monsieur le maire de signer les actes à l’unanimité
➢ Délibération recrutement d’un remplacement pour l’arrêt maternité d’Anaïs FLOUR : Madame FLOUR Anaïs, employée à la mairie est actuellement enceinte entraînant un congé maternité, il faudra pourvoir à son remplacement jusqu’à sa reprise de fonction. Il est proposé de recruter une remplaçante pour une durée hebdomadaire de 16 Heures le temps de la former au poste. Ensuite, il y aura un avenant au contrat avec une durée hebdomadaire de 24h jusqu’au retour d’Anaïs et en cas de nécessité l’accord d’heures complémentaires dans la limite de la durée légale.
Le recrutement pour le remplacement d’Anaïs est en cours Mme Delpierre a été reçue pour un entretien et il semble qu’elle ait toutes les compétences requises pour le poste pour une prise de poste au 2 avril ;
Le conseil accepte à l’unanimité ainsi que d’inscrire les frais au budget.
➢ Délibération pour le paiement des heures complémentaires des agents : les agents sont amenés à faire des
heures complémentaires. Le Trésor public réclame une délibération pour paiement de ces heures.
« Le conseil accepte à l’unanimité ».
➢ Délibération pour admission en non-valeur : le Trésor public a envoyé un courrier pour passer les impayés
en admissions en non-valeur des impayés sur le budget assainissement des années de 2013 à 2016.
« Le conseil accepte à l’unanimité »
➢ Dénomination du groupe scolaire : Mme Obert, directrice de l’école, souhaiterait que celle-ci ait un nom. L’école a été créée en 2008 et n’a jamais eu de dénomination. L’école va organiser un travail autour de la recherche du nom pour impliquer les enfants mais également les habitants de la commune. La mairie paiera une plaque. Il y aura donc lieu de délibérer pour accepter le nom de l’école.
➢ Points à aborder :
➢ Ressources Humaines : l’arrêté de titularisation de Dominique LEFEBVRE a été effectué. Laurence Carlier a un CDD jusqu’au 19 avril de 16h15 hebdomadaire afin de pallier aux heures
complémentaires effectuées par Laura et Jennifer (contrat PEC). En effet, elles ont toutes les 2 un
contrat de 20h or elles effectuent chaque semaine 24h. Laurence a donc récupéré 4h à chacune et est
en renfort de la cantine les lundi, mardi et jeudi midi. Une délibération doit être prise pour le paiement
des heures complémentaires.
Les plannings des agents sont affichés à la Mairie. (Si les conseillers le souhaitent, ce planning peut
leur être transmis par mail.)
La secrétaire va se rapprocher du Centre de Gestion afin de connaitre les modalités de mise en place
d’un Compte Epargne Temps pour les titulaires qui désirent en ouvrir un.
➢ La fibre : Pour le passage de l’école à la fibre, nous avons demandé un devis chez Orange qui propose une cyber protection sur tous leurs ordinateurs (19 au total). La facture mensuelle s’élèverait à 137€ HT avec une live box pro (frais d’installation gratuit) délai de mise en place 15 jours. Pour le passage à la fibre de la Mairie, deux devis ont été faits car la Mairie passe par Céleste pour
internet. Donc un devis Céleste et un devis Orange ont été donnés. Orange semble plus cher mais
propose également la cyber protection sur les 4 ordinateurs de la mairie. Chez Céleste le délai de mise
en place serait entre 2 et 4 semaines contre 15 jours chez Orange. Céleste ne fait pas la cyber
protection, il faut acquérir un logiciel en plus. Le conseil donne son accord pour le passage à la fibre
chez Orange. 4
➢ Chauffage : L’agence Epure a envoyé une mise en demeure à Bonnel pour le problème de chauffage. Une intervention de Bonnel est programmée le lundi 8 avril à 8h pour enfin régler le problème de chauffage de la salle des fêtes.
➢ Epure : DD a rencontré l’architecte d’Epure pour état de parfait achèvement. On arrive à échéance au mois d’août. Il est donc indispensable que les problèmes soient résolus au plus vite. On peut citer notamment les soucis liés à la consommation excessive d’énergie alors que l’architecte et le conseiller énergéticien devaient concevoir un projet économe en énergie pour la salle des fêtes. ➢ Bassin d’assainissement : le curage des bassins du 1er étage doit être effectué rapidement. ➢ Devis engagés :
▪ Electrotec pour les pompes en attente de livraison
▪ Cocquempot pour le monument aux morts livré le 21/03/2024. Le pavage peut commencer
▪ Lafontaine papeterie livré le 21/03/24
▪ Devis électricité :
• pour le clocher, le devis Paschal est excessif
• alarme pour l’école
• pour les 7 pompes et un système de gyrophare qui se met en route en cas de panne.
▪ Le courrier de résiliation des lignes téléphoniques des pompes a été envoyé
▪ Un devis de 12 000€ nous est parvenu pour le curage du bassin du 1° étage, nous attendons
d’autres réponses, il faudra également évacuer les roseaux ; le curage sera réalisé
rapidement dans l’année.
DD propose d’inscrire un poste au budget d’une dizaine d’heures d’hydrocurage au tarif annuel
d’environ 1200/ 2000€ HT;
Sur l’assainissement, rien n’a été fait. Les prélèvements de la station d’épuration sont excellents il y a
juste un curage d’un bassin ;
A compter de 2026 la commune n’aura plus la compétence d’assainissement, il faudra négocier avec
le Sidealf, Noréade, ou une autre société pour la reprise. La tarification deviendra de la compétence
du repreneur.
➢ Logiciel cantine : le logiciel cantine Servi plus est opérationnel depuis le 4 mars 2024. Les parents doivent commander les repas des enfants le mardi de la semaine A avant 9h pour la semaine B. Pour la garderie, il est possible de réserver jusque-là veille au soir 22h.
Pour la première semaine, les employées de mairie ont été assez indulgentes en déplaçant des
réservations d’une autre journée afin de pallier à la non réservation de la garderie (par exemple le
lundi 11 mars un enfant non inscrit à la garderie est venu, nous avons pris sa réservation du 29 mars
pour pallier à ce manquement. Une explication a été donnée par courrier ou par téléphone aux
personnes concernées. De plus, il y a eu un « bug » sur certaines réservations pour la semaine du 18
mars. Le prestataire a été contacté et des solutions ont été trouvées. Un courrier a été redistribué aux
parents afin de bien repréciser qu’il faut prévenir la mairie en cas de soucis de réservation, l’école
n’ayant pas accès au logiciel. Personne ne prévient la Mairie.
Angélique fournit la feuille de réservation le vendredi à Dominique pour la semaine suivante.
Le problème qui se pose aujourd’hui est que certains parents mettent leur enfant à la garderie ou à la
cantine sans réservation préalable (et sans argent sur le porte-monnaie virtuel) ce qui engendre des
soucis d’organisation et de trésorerie.
Un nouveau règlement plus strict va être fait sur la base de celui de la commune de Dennebroeucq.
Un paragraphe sur le comportement des enfants y apparaîtra. Un alinéa précisant que la cantine est
un service proposé par la mairie et en aucun cas une obligation sera précisé.
Tout manquement au règlement pourra entraîner des sanctions. 5
➢ Médailles du travail : Nous avons reçu fin février les diplômes des médaillés du travail. Il apparait logique au conseil de remettre les médailles (cela n’a pas été fait depuis 3 ans). Lors de la ducasse, le 6 octobre, aura lieu la célébration et le vin d’honneur ; une invitation sera envoyée à Monsieur Jean- Claude Leroy. Un montant sera donc alloué au budget fêtes et cérémonies. ➢ Rencontre avec Monsieur Leroy : Il continue de nous suivre, des subventions ont été perdues suite à
des demandes mal effectuées (perte de DETR 143 000€). En septembre on pourrait passer au budget
supplémentaire pour une réalisation en 2025. Il y a les chemins et voiries à voir cette année.
➢ Retour sur la rencontre avec Madame la sous-préfète : Cette année une demande anticipée sera faite
pour une demande de subvention pour la dernière tranche.
Les inondations ont fait quelques dégâts sur la commune et des aides vont être demandées auprès
de la sous-préfecture dossier à faire avant le 15 avril avec un retour dans les 3 semaines
➢ Retour sur le conseil d’école : Un conseil d’école s’est tenu le 14 mars 2024. DD, DA, AG et AGO (en
tant que parents d’élèves) y étaient présents. DD souligne que le personnel de l’école est très
impliqué. Le conseil d’école est ravi de recevoir le Maire et la 2è adjointe. DA explique qu’un projet
est en cours jusque 2028 avec des fonds européens pour une salle d’évolution. Mme Obert demande
à être accompagnée pour des devis bâtiments etc, ce qui permettrait d’avoir des travaux avec peu de
frais
L’école souhaiterait participer à plus d’activités culturelles tel le théâtre et souhaiterait faire une
demi-journée à thème par an payée par la mairie.
DD propose d’examiner en conseil le poste budgétaire pour l’école et la médiathèque.
➢ La route menant vers Avroult (appelée rue d’Hanin à Dohem et rue de Dohem à Avroult) est très
abîmée, la Maire d’Avroult est revenue vers nous pour mutualiser les coûts (voir le budget).
La société LEFRANCOIS doit reprendre là où il y a une grosse flaque d’eau (chemin d’Avroult à
Maisnil) ainsi que d’autres éléments.
Il est décidé d’attendre de voir l’orientation budgétaire pour les travaux sur la route d’Avroult/ route
de Dohem.
Dès que le budget sera voté, il faudra engager les travaux de réfection de chemins et voiries.
Mitigeur pour le lavage des mains des enfants à l’école : 2 devis ont été fait un Bonnel, un Weldom.
Le conseil décide d’engager celui de Weldom.
La CCPL a la compétence d’instruction sur l’urbanisme, il a été délibéré par la CCPL une augmentation
de tarif pour Dohem nous devons 5171€ pour l’instruction de l’urbanisme.
La commune souhaite adhérer (mutualiser + refacturation ?) à la SACEM, il est donc demandé à FL et
IB de lister tous les évènements sur l’année prévus.
Questions diverses :
Commission finances lundi 8 avril 18h30
Commission communication 13 mai 18h 30 : le site de la commune est obsolète et non sécurisé un
devis a été fait pour un montant de 960€ HT REMISE à niveau de la part de réseaux communes 750€
DA se rapprochera d’une personne d’Elnes qui conçoit des sites.
Rappel des prix des cartes de visite, au nom de la mairie/commune de Dohem
Date de création de la médiathèque : le 28 juin 2014. Cette année la médiathèque a 10 ans. Pour
fêter l’évènement, une porte ouverte aura lieu à la date du 8 juin.
Anaïs et DA ont réalisé une petite mise à jour du site : noms des maire, adjoints, conseillers ainsi que
les membres des commissions. 6
DA propose de créer une page Facebook demande l’accord au conseil, vote 13 voix pour , 1 voix
contre
Signalisation des poteaux incendie : il faut un réfèrent incendie, il y aura un registre aussi à la salle
des fêtes.
IB demande pour le théâtre le 27 combien de places assises, la salle des fêtes peut contenir 150 places assises et 180
debout.
LA va réaliser les accrochages du rideau théâtre disparus.
IB demande pour le comité des fêtes de disposer d’une armoire fermée à clé pour stocker le matériel.
AG demande avec le départ de la notaire, la commune risque-t-elle de perdre l’agence postale ou autre ? La réponse
est non. Par contre la future extension de la maison d’enfants, le Regain accueillera d’avantages d’enfants ce qui
pourrait classer l’école de Dohem en REP (Réseau d’Education Prioritaire) impliquant des subventions
supplémentaires .
La chaudière école a été révisée ainsi que celle du logement communal où ont lieu les répétitions de l’Union
musicale. L’éclairage a été revu.
LA déplore le peu de conseillers présents lors de l’opération « nettoyons la nature » organisée par les sociétés de
chasse.
Prochain conseil 12 AVRIL pour le vote du budget 19h30