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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 10 avril 2025 releve de deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 10 avril à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 4 avril, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA P
Monsieur Patrice GOUIN P
Madame Doriane FRAYER P
Monsieur Marc VIRION P
Madame Laurence LANNOY POUV à Rafael DA SILVA
Monsieur Rafaël DA SILVA P
Madame Maud MATHONAT POUV à Marie-France SERRA
Monsieur Guillaume NICASTRO POUV à David LAZARUS
Madame Viviane AKAKPOVI P
Monsieur Michel FRANCAIX POUV à Philippe MUNOS
Madame Nathalie SABOT P
Monsieur Gilles MENAT A
Madame Corine SOMVILLE A
Monsieur Pascal GASNOT P
Madame Mélany LECOMTE PMonsieur Jacques BLOND POUV à Patrice GOUIN
Madame Stéphanie DORET A
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS POUV à Doriane FRAYER
Monsieur Pascal MARTIN POUV à Sylvie QUENETTE
Madame Françoise GALLOU A
Monsieur Jean-Michel MILLIEN POUV à Viviane AKAKPOVI
Madame Maryse URIOT A
Monsieur Salah ZAOUI P
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU P
Monsieur Kévin POTET P
Madame Fabienne BIZERAY POUV à Kévin POTET
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN P
Madame Isabelle FERREIRA POUV à Christian HOUPIN
Monsieur Christian HOUPIN P
Présents : 18
Absents : 5
Pouvoirs : 10
Votants : 28
quorum : 17Ordre du jour Objet de la décision Vote
1 Présentation des indemnités perçues par les élus au titre de l’exercice 2024 PREND ACTE
2 Reprise anticipée du résultat Adopté – 26 voix POUR / 2 ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
3 Budget primitif – Exercice 2025 Adopté – 22 voix POUR / 6 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN)
4 Vote des trois taxes communales Adopté – 26 voix POUR / 2 ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
5
Subventions aux associations
Adopté – 26 voix POUR / 2
ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN) /
2 NE PRENANT PAS PART AU VOTE
(LANNOY / POTET)
6 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD 2025 Adopté - UNANIMITE
7 Affiliation au CRCESU (Centre de Remboursement du Chèque Emploi Service Universel) Adopté - UNANIMITE
8 Convention de mise à disposition du centre sportif Marie-Amélie LE FUR Adopté – 23 voix POUR / 4 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN) / 1 NE PRENANT PAS
PART AU VOTE (LANNOY)
9 Mise à jour du règlement intérieur de la bibliothèque Marcel-Pagnol Adopté - UNANIMITE
10 Programmation culturelle – Convention avec la Faïencerie-Théâtre de Creil Adopté – 24 voix POUR / 4 CONTRE (POTET, BIZERAY, COLLAS, BRETIN)