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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 15 avril 2024 releve de deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Consommateurs,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 AVRIL 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 15 avril à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 9 avril, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA P
Monsieur Patrice GOUIN A
Madame Doriane FRAYER P
Monsieur Marc VIRION POUV à David LAZARUS
Madame Laurence LANNOY P
Monsieur Rafaël DA SILVA P
Madame Maud MATHONAT P
Monsieur Guillaume NICASTRO P
Madame Viviane AKAKPOVI POUV à Marie-France SERRA
Monsieur Michel FRANCAIX A
Madame Nathalie SABOT P
Monsieur Gilles MENAT POUV à Jean-Michel MILLIEN
Madame Corine SOMVILLE P
Monsieur Pascal GASNOT P
Madame Mélany LECOMTE P Monsieur Jacques BLOND P
Madame Stéphanie DORET A
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS P
Monsieur Pascal MARTIN P
Madame Françoise GALLOU A
Monsieur Jean-Michel MILLIEN P
Madame Maryse URIOT A
Monsieur Salah ZAOUI P
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU P
Monsieur Kévin POTET POUV à Maxime BRETIN
Madame Fabienne BIZERAY POUV à Thibaut COLLAS
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN P
Madame Isabelle FERREIRA POUV à Christian HOUPIN
Monsieur Christian HOUPIN P
Présents : 21
Absents : 5
Pouvoirs : 7
Votants : 28
quorum : 17 Ordre du jour Objet de la décision Vote 1 Arrêt du projet des zones d’accélération des énergies renouvelables – Lancement de la concertation
Adopté – 26 voix POUR / 2
ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
2
Convention d’engagement pour la solarisation des équipements publics
Adopté – 26 voix POUR / 2 CONTRE
(FERREIRA, HOUPIN)
3 Convention fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête famille 2025 avec l’INSEE
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4 Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de service de transport collectif routier de personnes
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5 Présentation des indemnités perçues par les élus au titre de l’exercice 2023 PREND ACTE
6 Adoption du règlement budgétaire et financier Adopté – 26 voix POUR / 2 ABSTENTIONS (FERREIRA, HOUPIN)
7 Reprise anticipée du résultat Adopté – 25 voix POUR / 3 ABSTENTIONS (MATHONAT,
FERREIRA, HOUPIN)
8 Budget primitif – Exercice 2024 Adopté – 22 voix POUR / 6 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN)
9 Vote des trois taxes communales Adopté – 22 voix POUR / 6 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN)
10 Subventions aux associations Adopté – 21 voix POUR / 5 ABSTENTIONS (BIZERAY, COLLAS,
BRETIN, FERREIRA, HOUPIN) / 2 ne
prenant pas part au vote (LANNOY,
POTET)
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