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Déliberation - conseil municipal du 15 decembre 2025 releve de deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal du 15 decembre 2025 releve de deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le 15 décembre à 20 h 30, les membres en exercice du Conseil municipal de la commune se sont réunis en séance ordinaire, à l’Hôtel de Ville, sur convocation qui leur a été adressée le 9 décembre, par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et 12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Genre Prénom Nom P (présent) A (absent) POUV (à donner pouvoir)
Monsieur David LAZARUS P
Madame Marie-France SERRA P
Monsieur Patrice GOUIN P
Madame Doriane FRAYER P
Monsieur Marc VIRION POUV à David LAZARUS
Madame Laurence LANNOY P
Monsieur Rafaël DA SILVA P
Madame Maud MATHONAT P
Monsieur Guillaume NICASTRO P
Madame Viviane AKAKPOVI P
Monsieur Michel FRANCAIX POUV à Philippe MUNOS
Madame Nathalie SABOT P
Monsieur Gilles MENAT A
Madame Corine SOMVILLE P
Monsieur Pascal GASNOT P
Madame Mélany LECOMTE P Monsieur Jacques BLOND P
Madame Stéphanie DORET A
Monsieur Philippe MUNOS P
Madame Danièle BLAS P
Monsieur Pascal MARTIN P
Madame Françoise GALLOU A
Monsieur Jean-Michel MILLIEN P
Madame Maryse URIOT A
Monsieur Salah ZAOUI P
Madame Sylvie QUENETTE P
Madame Salima MERLEAU P
Monsieur Kévin POTET POUV à Fabienne BIZERAY
Madame Fabienne BIZERAY P
Monsieur Thibaut COLLAS P
Monsieur Maxime BRETIN P
Madame Isabelle FERREIRA P
Monsieur Christian HOUPIN P
Présents : 26
Absents : 4
Pouvoirs : 3
Votants : 29
quorum : 17 Ordre du jour Objet de la décision Vote
1 Modification des statuts du Syndicat d’énergie de l’Oise Adopté - UNANIMITE
2 Dissolution de l’association foncière de Chambly et intégration des biens dans le domaine communal
Adopté - UNANIMITE
3 Mise à jour du règlement du temps de travail Adopté - UNANIMITE
4 Protection sociale complémentaire pour le risque « santé » Adopté - UNANIMITE
5 Mise à jour du tableau des effectifs Adopté – 25 voix POUR / 4 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN)
6 Rémunération des agents recenseurs Adopté - UNANIMITE
7 Rapport social unique 2024 Adopté – 25 voix POUR / 4 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN)
8 Autorisation de travaux et demandes de subventions – Réfection de voiries Adopté - UNANIMITE
9 Autorisation de travaux et demandes de subventions – Relamping de l’éclairage public Adopté - UNANIMITE
10 Autorisation de travaux et demandes de subventions –Rénovation des gymnases Daniel Costantini et Raymond Joly
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11 Autorisation de travaux et demandes de subventions –Rénovation d’un terrain synthétique
Adopté – 23 voix POUR / 6
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12 Autorisation de travaux et demandes de subventions – Equipement de la police municipale – Radios
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13 Autorisation de travaux et demande de subventions - Mise aux normes des terrains de tennis
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14 Autorisation de travaux et demande de subventions - Extension et renouvellement de la vidéoprotection
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15 Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif 2026 Adopté – 23 voix POUR / 6 ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN, FERREIRA, HOUPIN) 16 Décision modificative n° 2 Adopté - UNANIMITE
17 Adoption du Compte financier Unique Adopté - UNANIMITE
18 Admission en non-valeur de créances Adopté - UNANIMITE
19 Approbation de la convention territoriale globale 2025-2028 Adopté - UNANIMITE
20 Modification du règlement intérieur du Multi Accueil l’Arlequin Adopté - UNANIMITE
21 Modification des règlements intérieurs des ALSH et restauration scolaire Adopté - UNANIMITE
22 Approbation de la convention avec le Badminton Club Chambly Oise pour la mise à disposition d’éducateurs sportifs
Adopté – 24 voix POUR / 4
ABSTENTIONS (POTET, BIZERAY,
COLLAS, BRETIN) / 1 NE PRENANT PAS
PART AU VOTE (LANNOY)
23 Remboursement sur la location de la salle des fêtes Moulin-Neuf au profit d’un particulier Adopté - UNANIMITE
24 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds Adopté - UNANIMITE
25 Convention de mise à disposition temporaire du Centre sportif Marie-Amélie Le Fur avec le Badminton club Chambly Oise
Adopté – 28 voix POUR / 1 NE
PRENANT PAS PART AU VOTE
(LANNOY)