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Procès Verbal - wqus3cvanpo0yp
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - wqus3cvanpo0yp)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
N° Matière de l'acte Titre Vote
D_2025_0203_01 Fonction publique Approbation du procès-verbal Unanimité
D_2025_0203_02 Fonction publique Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
D_2025_0203_03 Finances locales Transport scolaire - Vote du compte financier unique 2024 Unanimité
D_2025_0203_04 Finances locales Transport scolaire - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024 Unanimité
D_2025_0203_05 Finances locales Transport scolaire - Approbation du budget primitif de l’exercice 2025 Unanimité
D_2025_0203_06 Finances locales
Autorisation d’engager et de mandater des
dépenses nouvelles d’investissement avant le
vote du budget
Unanimité
D_2025_0203_07 Domaine et patrimoine Vente de parcelles communales en vue de la construction d’un hôtel à Truchtersheim 26 pour et 2 abstentions
D_2025_0203_08 Finances locales
Convention de participation au financement de
l’acquisition d’une parcelle rue des Roses à
Pfettisheim
Unanimité
D_2025_0203_09 Domaine et patrimoine Convention d’occupation des installations sportives 26 pour et 2 abstentions
D_2025_0203_10 Finances locales Don en faveur de Mayotte Unanimité
Délibérations prises en Conseil Municipal
du 3 février 2025
Affiché le 04/02/2025 en mairie et sur le site web truchtersheim.fr