Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - joed9zj08acac86
Procès Verbal - qt5ng7j4yr6g7hy
Procès Verbal - 2pin2q4x8jazl
Procès Verbal - 5pro8j9ig8b41we
Procès Verbal - wqus3cvanpo0yp
Procès Verbal - PV CM 21.03.2026
Procès Verbal - ydfx94a5tsrm0
Procès Verbal - s4jnf2os8g5ow
Procès Verbal - 58iq7e3okwltbj4
Procès Verbal - o2sdt88ej9mnx2b
Procès Verbal - 01bzt3iyy6ecie
Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01bzt3iyy6ecie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
N° Matière de l'acte Titre Vote
D_2026_0202_01 Fonction publique Approbation du procès-verbal Unanimité
D_2026_0202_02 Fonction publique Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
D_2026_0202_03 Commande publique Débat d'orientation budgétaire - année 2026 Unanimité
D_2026_0202_04 Finances locales
Marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation
énergétique de l’école élémentaire de
Truchtersheim : avenant n°1
Unanimité
D_2026_0202_05 Fonction publique Déploiement de la vidéoprotection Unanimité
Délibérations prises en Conseil Municipal
du 2 février 2026
Affiché le 03/02/2026 en mairie et sur le site web truchtersheim.fr