Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL20260212 32B subventions 2026 associations et o
Déliberation - DEL20240404 19B Subv caractere particulier
Déliberation - DEL20250410 37 Association Soli Cite
Déliberation - DEL20250410 36A Subventions associations locales
Déliberation - DEL20250410 16 Association BLA
Déliberation - DEL20250410 15 Association TRAM
Déliberation - DEL20250410 08 Association GMT94
Déliberation - DEL20250410 25 Association Ikambere
Déliberation - DEL20250410 12D Association Ivry Judo
Déliberation - DEL20250410 22 Association plus de sons
Déliberation - DEL20250410 36B Associations et organismes a caractere particulier
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune d'Ivry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL20250410 36B Associations et organismes a caractere particulier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
SEANCE DU 10 AVRIL 2025
OBJET : VIE ASSOCIATIVE
36/Associations
Subventions de fonctionnement 2025
B/ Associations et organismes à caractère particulier
Mairie Esplanade Georges Marrane
94205 Ivry-sur-Seine Cedex Département du Val-de-Marne
T (33) 01 49 60 25 08 F (33) 01 49 60 25 88
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 ETAT DE PRESENCE POINT 36
Nombre de membres composant le Conseil........................
Nombre de Conseillers en exercice.....................................
Présents................................................................................
Absents représentés.............................................................
Absents excusés...................................................................
Absents non excusés. .....................................................
49
49
35
10
2
2
L'AN DEUX MILLE VINGT-CINQ, LE DIX AVRIL à DIX-HUIT HEURES TRENTE, le Conseil
Municipal de la Ville d'Ivry-sur-Seine s'est réuni en assemblée sous la présidence de
Monsieur Philippe BOUYSSOU, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le
conformément à la procédure prévue par l'article L.2121-17 du code général des collectivités
territoriales.
ETAT DE PRESENCE POINT 36
PRESENTS
M. BOUYSSOU, Maire
M. RHOUMA, Mme BERNARD, Mme OUDART, Mme KIROUANE, Mme MISSLIN, Mme FREIH BENGABOU, M.
GASSAMA, M. PECQUEUX, M. QUINET, M. SPIRO, Mme LERUCH, M. OURABAH-BERTOUT, M. BUCH, Mme
CHOUAF, M. PRIEUR, M. MARCHAND, adjoints au Maire
Mme LE FRANC, Mme DORRA, Mme OUABBAS, Mme BLONDET, Mme LALANDE, Mme BOUFALA, Mme
BOULKROUN, Mme HALLAF-ISAMBERT, Mme MEDEVILLE, Mme RAER, M. BADI, M. KHALED, M. MASTOURI,
M. MRAIDI, M. FAVIER, M. FOURDRIGNIER, M. MALHEIRO, M. THOMAS, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES
Mme PETER, Conseillère municipale, représentée par Mme LALANDE,
M. MOKRANI, Conseiller municipal, représenté par Mme BERNARD,
Mme PIERON, Adjointe au Maire, représentée par M. SPIRO,
M. BOUILLAUD, Conseiller municipal, représenté par Mme LE FRANC,
Mme MANGIN, Conseiller municipal, représentée par Mme MISSLIN,
Mme GILIS, Conseillère municipale, représentée par M. THOMAS,
M. HARDOUIN, Conseiller municipal, représenté par Mme BOULKROUN,
M. GUESMI, Conseiller municipal, représenté par M. MASTOURI,
Mme MACALOU, Conseillère municipale, représentée par M. OURABAH-BERTOUT,
Mme DIARRA, Conseillère municipale, représentée par M. PRIEUR.
ABSENTS EXCUSES
M. BAMBA, Conseiller municipal,
M. DANSOKO, Conseiller municipal.
ABSENTS NON EXCUSES
M. AUBRY, Conseiller municipal,
Mme KAAOUT, Conseillère municipale.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 Lesquels forment la majorité des membre en exercice et peuvent valablement délibérer en
exécution de l'article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 VIE ASSOCIATIVE
36/Associations
Subventions de fonctionnement 2025
B/ Associations et organismes à caractère particulier
LE CONSEIL,
vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1611-4 et L.2121-29,
vu la loi n° 200-31 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et notamment son article 10 concernant les subventions municipales versées aux associations,
vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l’application de l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
vu les propositions de la municipalité, dans le cadre du budget primitif 2025,
considérant qu’il y a lieu de réaffirmer et de concrétiser le soutien de la municipalité à la vie associative locale au travers de l’aide financière de la Ville, dans le cadre des axes primordiaux du programme municipal,
considérant que plusieurs associations et organismes concernés participent au développement d’actions d’intérêt local,
DELIBERE
Adopté à la majorité
par 41 voix pour, 4 abstentions
ARTICLE 1 : FIXE, pour 2025, la répartition des subventions aux diverses associations et organismes à caractère particulier de la Ville, comme suit :
Ivry Emancipe
Affaires culturelles
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
CREDAC 168 758 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 Les Bergers en scène 123 734 €
Théâtre des Quartiers d'Ivry TQI 740 659 €
Total affaires culturelles 1 033 151€
Petite Enfance
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Eveil parents enfants 27 500 €
Total Petite Enfance 27 500€
Affaires sportives
Association Ex USI Omnisport Subventions communales
USI Badminton 2 600 €
Ivry Montagne Escalade 5 000 €
US Ivry Cyclisme 2 900 €
Union Sportive Ivry Basket 23 500 €
Ivry Tir A l’Arc - ITAA 4 000 €
Ivry Air 4 800 €
Taiji Quan Ivry 2 300 €
Aikibudo Kobudo Ivry – AIKI 400 €
Rando Ivry Nature 960 €
Plongée Sub Ivry - PSI 5 300 €
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 Vo Thuat Van Vo Dao Ivry 2 000 €
Union d’Escrime Artistique et Sportive
d’Ivry 8 700 €
Kafass d’Ivry 3 000 €
Cercle des Nageurs d’Ivry 15 000 €
USI Athlétisme 38 000 €
Urban Solidance Ivry 4 200 €
Union Sportive d’Ivry Gymnastique 6 000 €
Flow Jiu-Jitsu 3 200 €
US Ivry Roller 2 800 €
USI Tennis de Table 7 500 €
IvrYoga 500 €
Karaté Club d’Ivry 6 500€
Ivry Boxing Club Exiboxe 3 000€
Tennis Club d’Ivry 5 000 €
Association Multisports d’Ivry 57 960 €
Chung Do Gym Taekwondo Ivry 500 €
US Ivry Triathlon 6 000 €
Ivry Judo 23 500 €
Sous total 245 120€
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 USI Football 380 000 €
USI Handball 1 128 385 €
Sous total 1 508 385 €
Total Affaires sportives 1 753 505 €
Ivry Débat
Citoyenneté-Education populaire
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Union Locale CGT 11 500 €
Total Citoyenneté-Education populaire 11 500 €
Travail de mémoire
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Des Amis du Musée de la Résistance
Nationale AMRN 9 500 €
Total travail de mémoire 9 500 €
Personnel communal
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Comité d'actions sociales et culturelles
CASC 324 000 €
Total Personnel communal 324 000 €
Ivry Solidaire
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025 Habitat
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Agence Départementale d'Informations sur
le Logement ADIL 16 059 €
Total Habitat 16 059 €
Action sociale
Associations et organismes à caractère
particulier Subventions communales
Emmaüs Solidarité 48 000 €
Total Action sociale 48 000 €
ARTICLE 2 : PRECISE la répartition des subventions communales 2025 par commissions municipales comme suit :
Commissions Subventions communales
Ivry Emancipe 2 814 156 €
Ivry Débat 345 000€
Ivry Transition 0 €
Ivry Solidaire 64 059€
Total des Commissions 3 223 215€
ARTICLE 3 : DIT que les dépenses en résultant seront imputées sur le budget communal.
TRANSMIS EN PREFECTURE
LE
RECU EN PREFECTURE
LE
PUBLIE PAR VOIE D'AFFICHAGE
LE 22/04/2025
Accusé de réception en préfecture
094-219400413-20250410-DEL20250410-36B-DE
Date de télétransmission : 22/04/2025
Date de réception préfecture : 22/04/2025