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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu du Prochain Conseil Communauatire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 004 Lieu du Prochain Conseil Communauatire)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Ruralité,
SumëneÀrfense
COMMUNAUTÈ
- DELIBERATIONS
Conseil communaufaire Séance du 22 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-deux juin, à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de Sumène Artense communauté, s'est réuni à la salle de Beaulieu, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Artense communauté. E+aienf présenls : Stéphane BRIANT (Antignac), Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernadette SIMON, (Champagnac), Martine MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLEIX, Gusfave GOUVEIA (Lanobre), Jean-Michel HOJAK (Le Monteil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Jean Paul MATHIEU (Sain+-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvaf), Joël NOEL (Trémouille), Fabrice MEUNIER (Vebret), Alain DELAGE, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, Clotilde JUILLARD, René BERGEAUD (Ydes) On+ donné pouvoir : Pascal LORENZO (Lanobre) à Philippe VIALLEIX (Lanobre), Arnaud MOREAU (Vebret) à Fabrice MEUNIER (Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Marie Ange FLEURET BRANDAO à Clotilde JUILLARD (Ydes) Secrétaire de séance : Alain VERGNE Nombre de membres afférerits au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercïce : 33 Nombre de membres présents :23 / Nombre de votants : 27 Date de la convocation :15 juin 2023 20230622004DE LIEU DU PROCHÀIN CONSEIL COMMUNÀUTÀIRE: 11 s'agit pour le Conseil communautaire de choisir le lieu du prochain conseil communaufaire dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neufralifé, qu'il oFFre les conditions d'accessibilité et de sécurité nécessaires et qu'il permet d'assurer la publicité des séances. La commune de La Monselie propose sa candidature pour accueillir le prochain Conseil communaufaire. Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimifé soit 27 voix POUR désigne la commune de La Monselie comme lieu du prochain Conseil communautaire. Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 22 juin 2023 Délibération rendue exéculoïre Transmise à ia Préfectcire-le- Ü 5 UL. 2023 ..A'?:ichée ou no.i?.Fife le, 0 5 Jljll l0l3 Documenf cerlïfié conforme
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Le Président, Marc MAISONNEL!
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Lo .présente délibéralion peul fciire l'objel daun reco.urs pour excès de pouvorr?devonl le Tribunal adminrslrafif dans un
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délai de deux moïs à compter de sa publïcalion el de sa réceptïon en sous-préFeclure.
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Pour extraif certifié conforme, Le Présidenf Marc MÀISONNEUVE
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