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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Lieu du prochain conseil
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 005 Lieu du prochain conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
22
JUILLET
2021
L’an
deux
mil
vingt
et
un,
le
vingt-deux
juillet,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense,
s’est
réuni
à
la
salle
socioculturelle
de
la
commune
du
Monteil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Sumène-Artense.
Etaient
présents:
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Reaulieu),
Jean-Pierre
GALEYRAND,
Maryse
MAZEIRAT
(Champagnac),
Daniel
CHEVALEYRE
(Champs
sur
Tarentaine
Marchai),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie),
Pascal
LORENZO,
Philippe
V1ALLE1X,
Gustave
GOUVEIA
(Lanobre),
Jean-Michel
HOJAK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Franck
BROQUIN
(Saignes),
Françoise
G1LLES
(Sauvat),
Fabrice
MEUNIER,
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Alain
DELAGE,
René
BERGEAUD,
Céline
BOSSARD,
Clotilde
JUILLARD,
Bernard
BOUVELOT,
Marie-Ange
FLEURET-BRANDAO
(Ydes). Ont
donné
pouvoir:
Patrick
BORNET
(Champagnac)
à Jean-Pierre
GALEYRAND
(Champagnac),
Brigitte
CLAUDEL
(Lanobre)
à
Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
Johane
GRANDSEIGNE
(Lanobre)
à
Pascal
LORENZO
(Lanobre),
Catherine
BARRIER
(Saignes)
à
Franck
BROQUIN
(Saignes)
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
HOJAK
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Communautaire
: 34
/ Nombre de
membres
présents
: 22
Nombre
de
votants:
26
Date
de
la
convocation
: 13
Juillet
2021
20210722005DE LIEU
DU
PROCHAIN
CONSEIL
Il s’agit
pour
le
Conseil
communautaire
de
choisir
le
lieu
du
prochain
conseil
communautaire
dès
lors
que
ce
lieu
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
qu’il
offre
les
conditions
d’accessibilité
et
de
sécurité nécessaires
et
qu’il
permet
d’assurer
la
publicité
des
séances.
M.
le
Président
propose
de
retenir
la
candidature
de
la
commune
de
Madic.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité,
décide
de
retenir
la
commune
de
Madic.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE
-
MARCHAL,
le
22
juillet
2021
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
Marc
MAISONNEUVE
Délibération
rendue exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
tÇ!3L
DZ)
Affichée
ou
notifiée
le
‘2)’/1
2Lj
Document
certi
‘
conforme
Le La
présente
délibération peut
faire l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
en
sous-préfecture.
RF
Sous-préfecture de Mauriac
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 27/07/2021
015-241501055-20210722-20210722005DE-DE