Procès Verbal - Procès verbal+du+25+avril+

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Procès Verbal - Procès verbal+du+25+avril+ Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Céron. Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal+du+25+avril+)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement, COMMUNE DE CERON

Canton de MARCIGNY- 71110

CONSEIL MUNICIPAL

Procès-verbal du 25 avril 2025

Présents: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Anthony SOUFFERANT,

Absents excusés : Jean-Luc SCHRACK, Franck SOUFFERANT

Absents : Marc CHAMPAULT

Procurations : Franck SOUFFERANT donne procuration à Anthony SOUFFERANT

Jean-Luc SCHRACK donne procuration à Michel BLAQUE

Nombre de membres en exercice : 10 Nombre de présents : 7 Nombre de votants : 9

Date convocation : 18 avril 2025

Ordre du jour :

-__ Approbation du procès-verbal de la dernière séance

-_ Transfert du siège du SIVOM Arçon Urbise

- Versement des subventions aux associations

-_ Tarif du cimetière

- Tarif de location de la salle des fêtes

-__ Demande de participation aux frais de fonctionnement du gymnase Du Donjon

- _ Participation supplémentaire au SIVOM Arçon Urbise

-__ Maison en péril

- _ Compte rendu de réunions

- Lecture du courrier des administrés

- Questions et informations diverses

Secrétaire de séance : Michel JULIEN et Nadège AUBOURDY

Ouverture de la séance à 20h05

> Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2025:

Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité le procès-verbal de la séance du 28 mars 2025.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Transfert du siège social du STVOM Arçon Urbise :

Monsieur le Maire donne lecture de la délibération prise par le SIVOM Arçon Urbise lors de sa réunion du 25 mars 2025 concernant le transfert de son siège social de la mairie de Chenay-le-Châtel à la mairie d'Artaix. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l'unanimité d'approuver le transfert du siège social du SIVOM Arçon Urbise de la mairie de Chenay-le-Châtel à la mairie d'Artaix.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:> Subvention à la société de chasse communale :

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à 8 voix pour et 1 voix contre, de verser une subvention

d’un montant de 50 € à la Société de chasse communale.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre : Jean BIRARD

- Abstention:

> Subvention à la société de chasse des Charriers :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 50€ à la société de chasse des Charriers.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention au Club de la Bonne Humeur :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 130€ au Club de la Bonne Humeur.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à l'Association Multi-Activités Céronnaise (AMAC) :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 130€ € à l'AMAC.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT - Contre:

- Abstention:

> Subvention à l'Association des Parents d'Elèves de l'Ecole Lucie Aubrac de Marcigny (APEELA) :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 300€

à l'APEELA.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à la MFA Saint Germain Lespinasse :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 75€ à la MFR Saint Germain Lespinasse.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:> Subvention à l'Association Roannaise Pour l'Apprentissage (ARPA) :

Etant concernée, Nadège AUBOURDY sort.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 75€

à l'ARPA.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Jean BIRARD, Michel BLAQUE, Jean-Luc

SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à la Croix Rouge de La Clayette :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 75€ à la Croix Rouge de La Clayette.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à l'Association les Bylettes du Brionnais :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 50€

à l'Association les Bylettes du Brionnais.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention aux Restaurants du Cœur :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 100€

aux Restaurants du Cœur.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à l'Amicale des Donneurs de Sang de Marcigny :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 75€

à l'Amicale des Donneurs de Sang de Marcigny.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Subvention à Radio Cactus :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à 8 voix pour et 1 voix contre de verser une subvention d'un

montant de 50 € à Radio Cactus.

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Michel BLAQUE, Jean-Luc

SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre : Jean BIRARD

- Abstention:> Subvention au Refuge Fourrière :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une subvention d'un montant de 75€

au Refuge Fourrière.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

-__ Abstention:

> Tarif du cimetière :

Monsieur le Maire propose d'augmenter les tarifs du cimetière comme suit : - _ Concession de 2m° : 150 €

- Concession de 4m° : 300 €

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à 3 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions : - De ne pas augmenter les tarifs du cimetière

- De laisser les tarifs actuels à savoir 110 € les 2m° et 220 € les 4m°

- Pour : Michel GONDARD, Claire PALLOT, Jean BIRARD

- Contre : Michel JULIEN, Nadège AUBOURDY, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Abstention : Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK

> Tarif de location de la salle communale :

Le Maire rappelle au Conseil Municipal les tarifs actuels de location de la salle communale : - Location de la salle pour une journée : 130 €

-_ Location de la salle pour une journée supplémentaire : 50 €

- Location du terrain couvert : 50 €

- La consommation de l'électricité est facturée : 0.40 € le kilowatt/heure - Si la salle n'est pas rendue propre 25 € de l'heure de ménage

Il demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide des tarifs suivants à partir du 1°" octobre 2025:

-_ Location de la salle pour une journée : 150 €

- Location de la salle pour une journée supplémentaire : 60 €

- Location du terrain couvert : 50 €

- La consommation de l'électricité est facturée : 0.40 € le kilowatt/heure - Si la salle n'est pas rendue propre il sera facturé 25€ par heures de ménage effectuées par l'agent communal chargée de l'entretien de la salle

- Pour : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Participation aux frais de fonctionnement du gymnase du Donjon :

Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal du courrier en date du 8 avril 2025 par lequel, le Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) Région Le Donjon demande une participation aux frais de fonctionnement du gymnase du collège Victor Hugo à Le Donjon où est scolarisé un enfant de Céron. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à O voix pour, 7 voix contre et 2 abstentions de refuser de verser une participation aux frais de fonctionnement du gymnase de Le Donjon.

- Pour:

- Contre : Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Anthony

SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Abstention : Michel BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK> Participation supplémentaire au SIVOM Arçon Urbise :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité de verser une participation supplémentaire de 5 000 € au SIVOM Arçon Urbise afin d'effectuer les travaux de voirie.

- Pour: Michel GONDARD, Michel JULIEN, Claire PALLOT, Nadège AUBOURDY, Jean BIRARD, Michel

BLAQUE, Jean-Luc SCHRACK, Anthony SOUFFERANT, Franck SOUFFERANT

- Contre:

- Abstention:

> Informations diverses :

- Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande d'une administrée concernant l'éclairage

public. Le Conseil Municipal refuse de modifier les horaires de l'éclairage public. - _ Monsieur le Maire informe qu'un trou a été bouché Chemin de la Barbotière. - Jean Birard demande s'il est possible d'avoir un panneau « Sortie de véhicules » au niveau de sortie de

son chemin.

- Monsieur le Maire informe que l'entreprise Pradet devait passer aujourd'hui pour changer la place du

défibrillateur mais qu'elle n'est pas venue.

- Monsieur le Maire informe qu'une maison de la commune pourrait placée en péril vu son état de

délabrement.

> Comptes rendus de réunions :

- Claire PALLOT fait un compte rendu de la réunion du Refuge Fourrière

Fin de la séance : 21h35

A Céron, le 29 avril 2025

Le Maire, Michel GONDARD Les secrétaires de séance,

Michel JULIEN et Nadège AUBOURDY