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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX
--------------------
Le Conseil communautaire se réunira le :
Mercredi 01er juillet 2026 à 18h30
Communauté de communes du Seignanx
Salle du Conseil - Maison « Clairbois »
1526 Avenue de Barrère
à SAINT-MARTIN DE SEIGNANX
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juin 2026
Décisions du Président :
DEC-2026-26 PCAET du Seignanx – Aide à l’achat d’un récupérateur d’eau de pluie – Attribution de subvenions
DEC-2026-27 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur Charles MAMELI DEC-2026-28 OPAH du Seignanx - Attribution de subvention à Monsieur Jean-Michel BAMPS DEC-2026-29 Études préalables à l’aménagement de deux aires de covoiturage - Avenant au marché n°1
DEC-2026-30 Missions de maîtrise d’œuvre pour le suivi des travaux d’aménagement de l’aire touristique de Saint-Barthélemy - Attribution du marché de services
DEC-2026-31 Virement de crédits n°2-2026
DEC-2026-32 Autorisation de sous location payante d'une salle de réunion par l'Office de Tourisme DEC-2026-33 Mission d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage dans le cadre du projet d’équipement aquatique communautaire - Avenant au marché n°2
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2026-07-01 Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées - Installation et désignation des représentants des communes
2026-07-02 Désignation des membres commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 2026-07-03 Composition des commissions modification
2026-07-04 Convention de partenariat avec l’association Solutions Mobilité - Année 2026 2026-07-05 Adhésion à la Centrale d’Achats du NUmérique et des Télécoms (canut) - Pour le renouvellement des forfaits de téléphonie mobile
2026-07-06 Attribution de deux promesses de bail civil et d’une promesse de bail emphytéotique à l’entreprise Terraval pour l’exploitation d’une plateforme de recyclage des déchets inertes du BTP ISDI (Installation de Stockage de Déchets Inertes)
2026-07-07 Adhésion de la Communauté de communes du Seignanx au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA) – Année 2026 2026-07-08 Convention pour la répartition du fonds vert PCAET entre la communauté de communes et les communes de Biarrotte, Saint-Laurent-de-Gosse, Tarnos et Saint- Martin de Seignanx
2026-07-09 Convention de partenariat pour la poursuite de l’action du Département des Landes en matière de GEMAPI en tant que membre de Géolandes
2026-07-10 Groupement d’Intérêt Économique et Environnemental Diver’Seignanx : partenariat technique et financier pour la période de 2025-2027- Avenant n°1 à la convention 2026-07-11 La Vélodyssée-Euro Vélo 1 : Convention de partenariat 2026-2027 (Phase V) - Années 2026-2027
2026-07-12 Travaux de reprise d’un busage sur la Route du Mouliot à Saint André de Seignanx - Convention de répartition du financement des travaux avec la commune
2026-07-13 Mandat spécial pour déplacement d’élus dans le cadre du festival OFF d’Avignon 2026
2026-07-14 Création d’un emploi non permanent
2026-07-15 Créations d’emplois permanents
2026-07-16 Modification du tableau des effectifs
2026-07-17 Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité
Questions diverses
Fait à Saint-Martin de Seignanx, le 25 juin 2026.
Le Président,
Julien FICHOT