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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - 04 Affichage)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Tourisme,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SEIGNANX
--------------------
Le Conseil communautaire se réunira le :
Mercredi 4 mars 2026 à 18h30
Communauté de communes du Seignanx
Salle du Conseil - Maison « Clairbois »
1526 Avenue de Barrère
à SAINT-MARTIN DE SEIGNANX
Ordre du jour du Conseil communautaire :
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2026.
Décisions de la Présidente :
DEC-2026-05 OPAH du Seignanx -Attribution d’un acompte de subvention à Madame et Monsieur David FRESLON
DEC-2026-06 OPAH du Seignanx -Attribution de subvention à Madame Elodie LALANNE DEC-2026-07 OPAH du Seignanx -Attribution de subvention à Monsieur et Madame DUPLE Gérard DEC-2026-08 OPAH du Seignanx -Attribution de subvention à Madame Georgette CORRIHONS DEC-2026-09 OPAH du Seignanx -Attribution de subvention à Madame Pierrette BOUE
Délibérations soumises à l’assemblée délibérante :
2026-03-01 Etat annuel présentant les indemnités des élus siégeant au sein du Conseil communautaire de la Communauté de communes du Seignanx
2026-03-02 Convention de partenariat avec TV Landes – Année 2026
2026-03-03 Adhésion à l’association des Intercommunalités de France - Année 2026 2026-03-04 Reprise anticipée des résultats 2025 - Budget principal et budgets annexes 2026-03-05 Vote du budget principal primitif 2026 de la Communauté de communes du Seignanx 2026-03-06 Vote du budget annexe primitif 2026 - Zone d’Activités « Labranère » 2026-03-07 Vote du budget annexe primitif 2026 - Zone d’activités touristiques « Las Nazas » 2026-03-08 Vote du budget annexe primitif 2026 – Energies renouvelables 2026-03-09 Vote du budget annexe primitif 2026 – Locations immobilières 2026-03-10 Vote du budget annexe primitif 2026 – Equipement aquatique communautaire 2026-03-11 Vote des taux d’imposition 2026
2026-03-12 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
2026-03-13 Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation de la Vélodyssée à Ondres : autorisation de signature de l’avenant n°3 concernant des prestations supplémentaires
2026-03-14 Renouvellement d’adhésion à l’association Nouvelle-Aquitaine des Achats Publics Responsables (3AR) – Année 2026
2026-03-15 Mise à jour du règlement de voirie communautaire avec la création d’une annexe portant sur la charte cyclable communautaire
2026-03-16 Convention avec la mairie de Tarnos pour l’accueil des mesures à des fins de compensations (CAMC) dans le cadre du projet d’équipement aquatique communautaire 2026-03-17 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Esquirot pour
l’organisation du printemps gascon dans le cadre de la course LA PASSEM
2026-03-18 Attribution d’une subvention à l’association Esquirot - Année 2026 2026-03-19 Attribution d’une subvention à l’association Généalogie et Histoire Locale du Bas Adour (section du Centre culturel et social de Boucau-Tarnos) - Année 2026 2026-03-20 Attribution d’une subvention à l’association La Locomotive - Année 2026
2026-03-21 Création d’emplois permanents
2026-03-22 Modification du tableau des effectifs
2026-03-23 Motion s’opposant aux dispositions de la loi de finances 2026 et son impact sur les finances du bloc communal
Questions diverses
Fait à Saint-Martin de Seignanx, le 19 février 2026.
La Présidente,
Isabelle DUFAU