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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la CHARENTE-MARITIME
Arrondissement de ROCHEFORT
Canton de ROYAN
Commune de VAUX-SUR-MER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VAUX SUR MER
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 212.10 DU CODE DES COMMUNES)
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE RÉUNIRA À LA MAIRIE (EN SALLE DU CONSEIL) LE :
MARDI 14 AVRIL 2026 à 20 h 00
AFFICHÉ LE : 7 avril 2026
Décisions du Maire
Délibérations
1. Délégation de missions du conseil municipal au Maire.
2. Indemnités des élus.
3. Commissions municipales.
4. Détermination du nombre de membres et élection des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
5. Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale et d’un délégué au sein de l’Assemblée Spéciale de la Société Publique Locale (SPL) Départementale Charente-Maritime Développement. 6. Délégué Local au CNAS.
7. Élection des délégués au comité syndical de L’Union des Marais du département de la Charente-Maritime.
8. Désignation de représentants au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie.
9. Désignation de l’électeur chargé d’élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de Royan au comité du SDEER.
10. Désignation des délégués au comité syndical de SOLURIS. 11. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte De Préfiguration du Parc Naturel Régional des Marais du Littoral Charentais.
12. Commission Communale des Impôts Directs.
13. Révélations artistiques - Désignation du représentant.
14. Fêtes romanes - Désignation des représentants.
15. Suppression de postes permanents suite à avancement de grade et actualisation du tableau des effectifs.
16. Modification de la période d’emplois contractuels saisonniers – Été 2026 – Service logistique animation.