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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaux-sur-Mer.
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Thèmes du document : Pêche et métiers de la mer, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Département de la CHARENTE-MARITIME
Arrondissement de ROCHEFORT
Canton de ROYAN
Commune de VAUX-SUR-MER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VAUX SUR MER
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 212.10 DU CODE DES COMMUNES)
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE RÉUNIRA À LA MAIRIE (EN SALLE DU CONSEIL) LE :
MARDI 22 AVRIL 2025 à 20 h 00
AFFICHÉ LE : mardi 15 avril 2025
Décisions du Maire
Délibérations
1. Convention entre la commune de Vaux-sur-Mer et l’association « Les Amis des Bêtes ».
2. Coordination de la surveillance des zones de baignade du territoire de la CARA – Convention entre les Communes, la CARA et la SNSM.
3. Aide partielle aux habitants de Vaux-sur-Mer pour l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie.
4. Création poste permanent à temps complet.
5. Protection sociale complémentaire risque santé – Procédure de convention de participation avec le Centre de Gestion de la Charente-Maritime (CDG 17).
6. Cession des parcelles AC n°716 et n°719 à la société NOALIS. 7. Avis de la commune de Vaux-sur-Mer – Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique (CARA) 2025-2030.