Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
Département de la CHARENTE-MARITIME
Arrondissement de ROCHEFORT
Canton de ROYAN
Commune de VAUX-SUR-MER
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VAUX SUR MER
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 212.10 DU CODE DES COMMUNES)
LE CONSEIL MUNICIPAL
SE RÉUNIRA À LA MAIRIE (EN SALLE DU CONSEIL) LE :
MARDI 9 DÉCEMBRE 2025 à 20 h 00
AFFICHÉ LE : mardi 02 décembre 2025
Décisions du Maire
Délibérations
1. ZAC du Cormier et des Battières : Avenant n° 8 au traité de concession d’aménagement.
2. Prorogation de la convention de veille pour la production de logements aidés à Vaux-sur-Mer n°17-23-007 entre la commune de Vaux-sur-Mer et l’Établissement Public Foncier De Nouvelle- Aquitaine.
3. Convention de réalisation n°17-25-072 pour le développement de l’opération « avenue Malakoff » entre la commune de Vaux-sur- Mer et l’Établissement Public Foncier De Nouvelle-Aquitaine.
4. Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies – Budget commune.
5. Provisions pour créances douteuses 2025.
6. Créance irrécouvrable éteinte 2025.
7. Décision modificative n° 1 budget commune 2025.
8. Création d’un poste permanent aux services techniques à temps complet et actualisation du tableau des effectifs.
9. Création d’emplois contractuels saisonniers – pour la police municipale été 2026.
10. Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de la Charente-Maritime en matière de protection sociale complémentaire risque santé.