Déliberation - CM 22.12.25 Liste des deliberations

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Déliberation - CM 22.12.25 Liste des deliberations Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tarbes. Lien du pdf (Déliberation - CM 22.12.25 Liste des deliberations)Thèmes du document : Famille, Démocratie, Banque, TARBES

Conseil municipal de Tarbes

Liste des délibérations examinées

Séance du 22 décembre 2025

Le Conseil municipal de Tarbes régulièrement convoqué le 16 décembre 2025, s'est réuni en séance publique le 22 décembre 2025 à 18 h 00, salle du Conseil municipal, sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire.

Étaient présents à l'ouverture de la séance :

Mme Andrée DOUBRÈRE - M. Gilles CRASPAY - Mme Marion MARIN - M. Roger- Vincent CALATAYUD - Mme Lola TOULOUZE - M. Jean-Paul GERBET - Mme Anne-Marie BELïRAN - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET - M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure vERDIER TRÉ-HARDY, M. Amaury TROUSSARD.

M. Laurent TEIXEIRA - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS.

M. Marc ANDRÈS - Mme Jocelyne LAFOURCADE - M. Jean-Claude PIRON - M. Pascal CLAVERIE - Mme Véronique DUTREY - Mme Nathalie HUMBERT - M. Romain GIRAL - Mme Elisabeth ARHEIX - Mme Angélique BERNISSANT - Mme Élisabeth BRUNET - M. Kévin GIORDAN - Mme Jordane JOUANOLOU - M. Miche| NOGUÉ . M. Pierre LAGONELLE - M. SéIim DAGDAG - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY - M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈS. M. Hervé CHARLES - Mme HéIoÏse DASSE.

Étaient absentes :

- Mme Laurence ANCIEN

- Mme Myriam MENDEZ

Avaient donné pouvoir :

- Mme Catherine MARALDI à Mme Jocelyne LAFOURCADE

- M. David LARRAZABAL à Mme Anne-Marie BELTRAN

- M. Frédéric LAVAL à M. Pierre LAGONELLE

- Mme Virginie SIANI WEMBOU à M. Pascal CLAVERIE

ôÉr"6

[\rlme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.

Le Maire de la ville de Tarbes soussigné

certifie que conlormément à l'artide

L 212125 du æde Général des ællætivités

temtoriales le æmpterendu de la séanæ

du Conæil Municipal

du.èz.tÀ.z.t. zÇg',a été affiché

aux emplaæments o lficiels le z, 6 /. I 1. f L o z 1

LE MAIRE- Mme Elisabeth ARHEIX quitte la séance après le point n' 4 « Élection des adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers » et donne pouvoir à M. Jean-Marc LACABANNE.

- M. Christophe CAVAILLÈS quitte la séance après le point n' 4 « Élection des

adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers » et ne donne pas pouvoir.

- Mme Angélique BERNISSANT quitte la séance après l'examen du point n" 5

« Lecture et remise de la charte de l'élu local » et donne pouvoir à M. Jean-Paul GERBET.

- Mme Nathalie HUMBERT quitte la séance après l'examen du point n" 5 « Lecture et remise de la charte de l'élu local » et donne pouvoir à M. Jean-Claude PIRON.

- Mme Élisabeth BRUNET quitte la séance après le point n" 15 « Subvention

exceptionnelle à la Société Protectrice des Animaux de Tarbes » et donne pouvoir à M. Marc ANDRÈS.

Les affaires suivantes ont été examinées :

1 - Élection du Maire.

@me anaree OouOrere e

3 - Définition du délai pour déposer les listes de candidatures aux postes d'adjoints au maire et d'adjoints au Maire chargés des quartiers.

dopté par 36 voix Pour) - (1 Abstention - C. Cavaillès)

B.Catev-tAouqe-U

4 - Élection des adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers (ta tiste presentae par ta

5 - Lecture et remise de la charte de l'élu local.

LssssmhlÉsru!-esE)

6 - lndemnités de fonction des élus municipaux: calcul et répartition de l'enveloppe globale indemnitaire.

ê!p&-pet-9§tpit jpsD Calev - L. Rouoé - H. Charles et H. Dassê n 'ont Des Dris o,ert au vote

- M. Kévin GIORDAN quitte la séance après l'examen du point n'25 « Détermination de nouveaux ratios d'avancement de grade pour les agents

municipaux» et ne donne pas pouvoir.

2 - Fixation du nombre des adjoints au Maire et du nombre d'adjoints au Maire, Chargés des quartiers.

(Adopté par 36 voix Poui

S.Catev-LAousé-H8 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L.2122-22e|L.2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l'article L.2122-22 du même code.

'assemblée Drend acte

I - Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.

Qaopte par æ voix PoA - abstent ons R. Calev - L. Rouqé - H. Charles et H. Dasse

12 - Assemblée générale des actionnaires de la SEMI Tarbes: Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.

ar 36 voix Pou - ê abstentions: A. C

et H. Das e s

1 4 - Attribution de l'étal 14 Halle Brauhauban.

6app!éÀ-!-c!aumlLe)

15 - Subvention exceptionnelle à la Société Protectrice des Animaux de Tarbes.

êCppte a t'unanimitA)

'16 - Obtention du contrat d'exploitation d'une structure de petite enfance mise en

concession par la caisse d'allocations familiales.

té à l'unanimité

17 - Création d'un budget annexe Crèche

êCp&À_!utplnlte)

)

7 - lndemnités de fonction des élus municipaux : fixation des majorations.

êCsg!É' par 36 vokBgcÙ

B.Catev-Lnouqé-H

10 - Centre de santé municipal - Désignation du délégué de la ville au Conseil d'exploitation.

$aopte par S6 voix Pouù - G aOstentions: n.Calffi

et H. Dasse)

''l 1 - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Tarbes-Lourdes -

Désignation du délégué du Conseil municipal.

$aopte par S2 voix Poud - 6 contre: p. taqonelle et F. Laval avant donné pouvoir) - G aOstenfions: n. CalW H. Charles et H. Dasse)

13 - Conseil d'administration de la SEMI Tarbes - Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.

(naopte par S6 voix Poû - G aOstentions : n. Ca

ef H. Dasse)

18 - Budget annexe Crèche 2025 - Budget Primitif.

$Cppte a t'unanimirc)19 - Budget annexe Crèche 2025 - Avance du Budget Principal au Budget annexe.

dooté à l'unanimité )

20 - Délégation du Conseil municipal au Maire au titre de I'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération modificative.

té à l'unanimité

22 - SAS HELIOSTARBES - Augmentation de capital.

(Npp!É'par sg voixlgsn - Q-c piron ne prena pa

23 - Budget Principal - Subvention d'équipement au CCAS de la Ville de Tarbes.

GCSpte à l'unanimlle)

25 - Détermination de nouveaux ratios d'avancement de grade pour les agents municipaux.

té à l'unanimité

26 - Renouvellement de la convention entre la Ville de TARBES et le Centre Communal d'Action Sociale de Tarbes relative à la mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur du développement au service des habitants.

dooté oar 35 voix Pou contre R. Cale L. Rousé H. Charles et H. Dasse

29 - Renouvellement de la convention entre la ville de Tarbes et l'Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux. (Adopté par 33 voix Poud - F aaministraæurs Ae t'

A. Troussard - T. Da Costa - J-M. Lacabanne - A. Candebat-Requet) ne nent s au vote et E. Arheix ui avait donné

30 - Convention entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes relative à la mise à disposition partielle, d'un éducateur des activités physiques et sportives.

@appte a t'unanim!!É)

21 - Apport en compte courant d'associé à la SAS HELIOSTARBES. (Npp!é par SPg!I295!) - (l-C piron ne prena pas

24 - Autorisation d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 dans l'attente du vote des Budgets primitifs 2026.

ê!p&ÀJ'utzttm!!9

27 - Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d'un service social du personnel auprès des agents de la ville de Tarbes.

êapÉÀJ'qeumlté)

28 - Renouvellement des conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d'associations sportives tarbaises.

6l9eté à l'unanim!!é)31 - Prolongation de l'opération façades et modification du règlement d'attribution des subventions.

êCSE!é_eJ'unanimité)

32 - Cession du hangar et des bureaux abritant la section aérienne de

gendarmerie des Hautes-Pyrénées - Parcelle cadastrée section AB N" 87 (Commune de Laloubère.

dopté à I'unanimité)

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 00.

Tarbes, le 24 décembre 2025

LE MAIRE

Andrée DOUB RÈRE

lè terte intégral des délibérations est consultable au seruice Administration Générc|e.

§