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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27.01.25 liste deliberations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Institutions publiques,
Le Maire de la ville de Tarbes soussigné
certifie que conformément à l'article
(A à, L 212125 du code Général des collectivités territoriales le compte-rendu de la séance
Mairie de du Conseil Municipal du2.7..JAN...2025a été affiché
TARBES | aux emplacements offciels le 3.1. JAN. 2025 Conseil municipal de Tarbeé”, QUE —
ET
Liste des délibérations examinées ;
Séance du 27 janvier 2025
Le Conseil municipal de Tarbes régulièrement convoqué le 21 janvier 2028, s’est réuni en séance publique le 27 janvier 2025 à 18 h 00, salle du Conseil municipal, sous la présidence de M. Gérard TRÉMÈGE, Maire.
Étaient présents à l’ouverture de la séance :
M. Gérard TRÉMÈGE.
M. Pascal CLAVERIE - Mme Andrée DOUBRÈRE - Mme Marion MARIN - M. Romain GIRAL - Mme Lola TOULOUZE - M. Roger-Vincent CALATAYUD - Mme Anne-Marie BELTRAN - M. Jean-Paul GERBET - Mme Véronique DUTREY - M. Bruno LARROUX - M. Thomas DA COSTA - Mme Anne CANDEBAT-REQUET M. Jean-Marc LACABANNE - Mme Laure VERDIER TRÉ-HARDY, adjoints au Maire.
M. Marc ANDRÈS - M. David LARRAZABAL - M. Laurent TEIXEIRA - M. Amaury TROUSSARD - Mme Elisabeth BRUNET - Mme Cinthia PEYRET - M. Alain ROS, conseillers municipaux délégués.
Mme Jocelyne LAFOURCADE - Mme Angélique BERNISSANT - Mme Jordane JOUANOLOU - Mme Virginie SIANI WEMBOU - M. Pierre LAGONELLE - M. Sélim DAGDAG - Mme Myriam MENDEZ - M. Pierre SOULARD - Mme Rébecca CALEY M. Laurent ROUGÉ - M. Christophe CAVAILLÈS - M. Hervé CHARLES - Mme Héloïse DASSE, conseillers municipaux.
Étaient absents :
- M. Frédéric LAVAL
- Mme Laurence ANCIEN
- M. Kévin GIORDAN
Avaient donné pouvoir :
- M. Gilles CRASPAY à Mme Andrée DOUBRÈRE
- Mme Catherine MARALDI à M. Romain GIRAL
- M. Jean-Claude PIRON à M. Gérard TRÉMÈGE
- Mme Nathalie HUMBERT à M. David LARRAZABAL
- Mme Elisabeth ARHEIX à Mme Marion MARIN
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Mme Jordane JOUANOLOU est désignée en qualité de secrétaire de séance.
œ Mme Angélique BERNISSANT quitte la séance lors de l'examen du point n° 9 « Débat d’orientations budgétaires pour 2025 » et donne pouvoir à M. Jean-Paul GERBET.
Mme Élisabeth BRUNET quitte la séance lors de l'examen du point n° 9 « Débat d'orientations budgétaires pour 2025 » et donne pouvoir à M. Marc ANDRES.
M. Pierre LAGONELLE quitte la séance la séance après examen du point n° 15 « Partenariat avec la fondation du festival international de cinéma de Huesca » et ne donne pas pouvoir.
M. Christophe CAVAILLÉS quitte la séance la séance après examen du point n° 17 « Convention entre la ville de Tarbes, ses établissements publics et le comité des œuvres sociales relative à la gestion des prestations d'action sociale en faveur du personnel municipal » et ne donne pas pouvoir.
Mme Myriam MENDEZ quitte la séance la séance après examen du point n° 19 « Adhésion de la ville de Tarbes au groupement de commandes porté par l'Établissement Public du Parc de la Grande Halle de La Villette (EPPGHV) pour l'achat de kits micro-folie dans le cadre du dispositif « micro-folie : musée numérique »» et ne donne pas pouvoir.
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Les affaires suivantes ont été examinées :
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024. (Adopté à l'unanimité)
2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122- 23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l'article L. 2122-22 du même code.
(L'assemblée prend acte)
3 - Présentation du bilan 2024 de la police municipale.
(L'assemblée prend acte)
4 - Soutien en faveur de la population de Mayotte.
(Adopté à l’unanimité)
5 - Création d'une commission municipale « Petite enfance ».
(Adopté à l’unanimité)
6 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les samedis piétons.
(Adopté à l’unanimité)
7 - Convention avec la Fédération Départementale des Chasseurs des Hautes- Pyrénées pour la sensibilisation et la pose de nids d’hirondelles sur le territoire de Tarbes dans le cadre du projet « Hirondelles et biodiversité ».
(Adopté à l’unanimité) 8 - Convention de chantier école avec le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricole (CFA - CFPPA 65) pour la formation d'apprentis au certificat de spécialisation « Arboriste élagueur ».
(Adopté à l'unanimité)
9 - Débat d'orientations budgétaires pour 2025.
Après débat, l'assemblée prend acte)
10 - Rapport sur l'évolution de l'endettement en 2024.
Après débat, l'assemblée prend acte)
11 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025.
(Adopté à l’unanimité)
11-1 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025: Centre communal d'action sociale.
{Adopté par 38 voix Pour (G. Trémège et À. Doubrère ne prennent pas part au vote)
11 — 2 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025 : Office Municipal des Sports.
(Adopté par 36 voix Pour (T. Da Costa — J.M. Lacabanne - A. Candebat- Requet et À. Troussard ne prennent pas part au vote)
11 — 3 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025: Office de Commerce.
(Adopté par 39 voix Pour (P. Claverie ne prend pas part au vote)
11-4 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025 : Foyer des Jeunes Travailleurs-ATRIUM.
(Adopté par 35 voix Pour (A. Doubrère — G. Craspay — J. Jouanolou - D. Larrazabal et V. Siani-Wembou ne prennent pas part au vote)
11-5 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025: Auberge Internationale de Jeunesse.
(Adopté par 39 voix Pour (G. Craspay ne prend pas part au vote)
11-6 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025: Tarbes Pyrénées Rugby.
{Adopté par 37 voix Pour (B. Larroux — J.P. Gerbet_ et _T. Da Costa ne prennent pas part au vote)
11-7 - Subventions aux divers groupements au titre de 2025 : Culture Pyrénées. (Adopté par 39 voix Pour (A.M. Beltran ne prend pas part au vote)
12 - Convention de partenariat financier 2022/2026 entre la ville de Tarbes et la Caisse des Ecoles — Avenant n° 3 — Année 2025.
(Adopté à l’unanimité) 13 - Personnel du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 13 à la convention de partenariat financier entre la ville de Tarbes et le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Tarbes - Année 2025.
(Adopté à l'unanimité)
14 - Ajout aux statuts de la Communauté d'agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées de la compétence facultative « cofinancement avec le Conseil départemental des Hautes-Pyrénées du contournement nord de Tarbes ». (Adopté à l’unanimité)
15 - Partenariat avec la fondation du festival international de cinéma de Huesca.
(Adopté à l’unanimité)
16 - Convention entre la ville de Tarbes et le Syndic Foncia pour le nettoyage biannuel du parking de l'immeuble Pyrène — Renouvellement.
(Adopté à l’unanimité)
17 - Convention entre la ville de Tarbes, ses établissements publics et le comité des œuvres sociales relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Adopté à l’unanimité)
18 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents.
(Adopté à l'unanimité)
19 - Adhésion de la ville de Tarbes au groupement de commandes porté par l'Établissement Public du Parc de la Grande Halle de La Villette (EPPGHV) pour l'achat de kits micro-folie dans le cadre du dispositif « micro-folie : musée numérique ».
(Adopté à l’unanimité)
20 - Protocole transactionnel entre la commune de Tarbes et la société Europe Service relatif au litige portant sur les dysfonctionnements répétés de deux laveuses-décapeuses.
(Adopté à l’unanimité)
21 - Fixation d'un nouveau tarif pour une consultation médecine du sport à la maison sport santé.
(Adopté à l'unanimité)
22 - Aides aux sportifs de haut niveau.
(Adopté à l'unanimité)
23 - Aide exceptionnelle aux associations sportives.
(Adopté à l'unanimité)
24 - Aide à la pratique sportive - carte senior.
(Adopté à l’unanimité) 25 - Projet d'extension du cimetière Nord: acquisition d'un terrain situé sur la commune de Bordères-sur-L'Échez.
{Adopté par 34 voix Pour (B. Larroux — D. Larrazabal -— V. Siani-Wembou ne prennent pas part au vote°
26 - Acquisition d’un terrain situé impasse des Tanneurs à Tarbes. (Adopté à l'unanimité)
27 - Cession d’une bande de terrain située rue Henri Duparc à Tarbes. (Adopté à l’unanimité)
28 - Exposition « le corps dans l’art » issue de la collection beaux-arts du musée en partenariat avec Artesens (avril - septembre 2025) au musée Massey. (Adopté à l’unanimité)
29 - Fonctionnement du Pari - Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Hautes-Pyrénées.
(Adopté à l'unanimité)
30 - Modification de l'abonnement « Uniformes » au parking Brauhauban. (Adopté à l'unanimité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.
Tarbes, le 30 janvier 2025
LE MAIRE
LT der
Le texte intégral des délibérations est consultable au service Administration Générale.