Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 035 du 23 06 25 ANNEXE Programme colloque internat
Déliberation - 17170784 Ddes subv org expo temporaires
Déliberation - 052 du 23 06 25 Programme eclairage public Dde s
Déliberation - 052 du 23 06 25 ANNEXE Programme eclairage public
Déliberation - 045 du 22 06 26 Dde subv DRAC Label VAH
Déliberation - 128 Ddes de subv expos temporaires MBA 2021
Déliberation - 77 du 29 06 22 Dde subv trx amenagement cellules L
Déliberation - 095 du 01 12 25 Ddes subv expositions MBA
Déliberation - 190912148 du 09 12 19 Dde de subv travaux rechampi
Déliberation - 094 du 21 12 25 Dde subv restauration tableau MBA
Déliberation - 035 du 23 06 25 Dde subv org colloque international
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Dole.
Lien du pdf (Déliberation - 035 du 23 06 25 Dde subv org colloque international)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Institutions publiques, Banque,
DCm-2025-035
i
Dole du Jura
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
du Conseil Municipal de la Ville de Dole
Séance du lundi 23 juin 2025
Président : Monsieur Jean-Baptiste GAGNOUX
Secrétaire de séance : Monsieur Guillaume BOUTELOUP
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents : 33
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 34
Date de la convocation : 17 juin 2025
Date de publication : 1er juillet 2025
GAGNOUX Jean-Baptiste, GIROD
Isabelle, MANGIN Isabelle,
BERTHAUD Mathieu, MARCHAND
Sylvette, CHAMPANHET
Stéphane, NONNOTTE-BOUTON
Catherine, GERMOND Daniel,
DRAY Frédérike, JABOVISTE
Philippe, MIRAT Maryline,
DOUZENEL Alexandre, CUINET
Conseillers présents
Jean-Pierre, ROCHE Paul,
PECHINOT Jacques, FICHERE
Jean-Pascal, REBILLARD Jean-
Michel, CRETIN-MAITENAZ
Blandine, CERNELA Patrice,
LEFEVRE Jean-Philippe,
DELAINE Isabelle, JEANNET
Nathalie, DEMORTIER-BLANC
Catherine, ANTOINE Patricia,
MBITEL Mohamed, BOURGEOIS
REPUBLIQUE Claire, CUSSEY
Laëtitia, GRUET Justine,
JARROT-MERMET Laëtitia,
DRUET Timothée, HERRMANN
Nadine, BOUTELOUP Guillaume,
EMONIN Laurent
Conseillers absents ayant donné procuration
MUGNIER Christine donne procuration à GAGNOUX Jean-Baptiste
Conseillers absents non représentés
GOMET Nicolas
Objet: Demande de subventions pour l'organisation d'un colloque international
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe LEFEVRE
Les 23 et 24 octobre 2025, le service des Archives Municipales souhaite organiser un colloque international sur le sujet Guerre et paix en Franche-Comté aux XVIe et XVIIe siècles. La défense d'un territoire au cœur de l'Europe. Cet événement, ouvert au grand public, vise à mettre en lumière l'histoire particulière du territoire comtois et le rôle de Dole, alors capitale de la province.
Pour mener à bien cet événement, le coût global de l'opération pourrait être financé comme suit :
Dépenses Recettes
Frais de déplacement 2 960 € Conseil Régional de Bourgogne- 1 000 € Franche-Comté (FIR)
Frais d'hébergement 1 900 € Conseil Départemental du Jura 1 500 €
Frais de restauration 1 840 € Autofinancement 5 000 €
Frais de communication 800 €
TOTAL DÉPENSES 7 500 C TOTAL RECETTES 7 500 C Accusé de réception en préfecture 039-213901986-20250623-DCm2025035-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025 Vu l'avis favorable de la Commission Vie Sportive, Culturelle et Associative du 17 juin 2025,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE :
D'APPROUVER l'organisation, par le service des Archives Municipales, du colloque international « Guerre et paix en Franche-Comté aux XVIe et xvne siècles», pour un budget de 7 500 €, DE SOLLICITER tous les financeurs potentiels aux taux les plus élevés, DE S'ENGAGER à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions,
D'AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
SCRUTIN POUR : 34
CONTRE : 0
DONT 1 PROCURATION(S)
Une copie de la présente délibération sera transmise à:
• Pilotage et Coordination
• Trésorerie Municipale du Grand Dole
• Pôle Finances/Commande Publique
• Pôle Actions Culturelles
• Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté
• Conseil Départemental du Jura
ABSTENTION(S) : 0
NE SE PRONONCE PAS : 0
Accusé de réception en préfecture
039-213901986-20250623-DCm2025035-DE
Date de télétransmission : 01/07/2025
Date de réception préfecture : 01/07/2025