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Compte-Rendu - CR SEANCE 27052020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Sauviat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SEANCE 27052020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte rendu de la séance du 27 mai 2020
Secrétaire(s) de la séance:
Bernard DUGAY
Ordre du jour:
Election du Maire
Lecture de la charte de l’élu (pas de délibération)
Désignation du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Délibérations du conseil:
Election du Maire ( 2020_007)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2122-1 à L2122-17,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,
Le Président de séance invite le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues à l’article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc sauf un.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
1 Nombre de bulletins : 14
2 Bulletins blancs ou nuls : 0
3 Suffrages exprimés : 14
4 Majorité absolue : 8
A obtenu :
- Madame BOURNIER Rachel : 14 voix
Madame BOURNIER Rachel ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Maire.
Détermination du nombre d'adjoints ( 2020_008)
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré, décide la création de trois postes d'adjoints.
Election des adjoints ( 2020_009)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17 et L2122-7,
Monsieur le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.
Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Election du premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
A obtenu :
- M. CHASSAGNE Alain : quatorze (14) voix
M. CHASSAGNE Alain ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er adjoint.
Election du deuxième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 14 Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- Mme BOUYOUSFI Geneviève : douze (12) voix
- M. DUGAY Bernard : deux (2) voix
Mme BOUYOUSFI Geneviève ayant obtenu la majorité absolue est proclamée 2ème adjoint.
Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 15 Bulletins blancs ou nuls : 1
Suffrages exprimés : 14 Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. DOZOLME René : treize (13) voix
- M. DUGAY Bernard : un (1) voix
M. DOZOLME René ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 3ème adjoint.