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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Budget Primitif 2026 CC 26 02 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°3 Budget Primitif 2026 CC 26 02 26)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
| Département de la Nièvre
Communauté de Communes |
Loire | Cœur de Loire |
Extrait du Registre des Délibérations |
Séance plénière du 26 février 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-six du mois de février à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 13
février 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence
de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Gilbert LIENHARD -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. Alexandre
BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUILILAT - M. Frédéric CASSERA -
Mme Martine LEROY - Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE -
M. Michel BARRIERE - Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise
PILLARD - Mme Corinne SERRE - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie
CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Carole TABBAGH-GRUAU -
- Mme Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER -
M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERA
Mme Pauline PABIOT à M. Alexandre BLANDIN
M. Michel RENAUD à M. Gilbert LIENHARD
M. Jean-Pierre MARASI à Mme Annie MILLIARD
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à M. Patrick BONDEUX
Mme Sylvie REBOULLEAU à M. Pascal KNOPP
Mme Pascale QUILLIER à M. Michel VENEAU
M. Bertrand FLANDIN à M. François DENIZOT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il à été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Michel BARRIERE ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/26-02/03
Budget Primitif 2026 |
La Communauté de Communes dispose de 9 budgets établis selon des normes et techniques comptables
différentes.
Le tableau des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (APCP) est présenté en annexe des
budgets.
Pour l’ensemble des budgets : les chapitres sont joints à la délibération.
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- VOTE le Budget Primitif 2026 conformément aux tableaux joints en annexe.
Budget Général :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
MAJORITÉ Votants : 47
Pour : 45
Abstention : O
Contre : 2
Budget Collecte et Traitement des déchets :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8 UNANIMITE
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : 0
Budget ASSAINISSEMENT :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8 '
Votants : 47 UNANIMITE
Pour : 47
Abstention : O
Contre : 0
Budget SPANC :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8 7
Votants : 47 UNANIAITE
Pour : 47 i
Abstention : O
Contre : O
Budget GEMAPI :
Fonctionnement et investissement Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : O
Budget mobilité :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : 0
Budget Lotissement Val de Loire :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O0
Contre : O
Budget Lotissement Tertiaire :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O
Contre : O
Budget Lotissement des Services :
Fonctionnement et investissement :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 39
Pouvoirs : 8
Votants : 47
Pour : 47
Abstention : O0
Contre : O
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président
UNANIMITÉ
(UNANIMITE)
me mr à
(UNANIMITE)
Dre =
(UNANIAITE)
UNANTHITE)
M. Michel BARRIERE, secrétaire de séance
eue
Envoyé en préfecture le 06/03/2026
Reçu en préfecture le 06/03/2026 S L 3
Publié le 06/03/2026
ID : 058-200067916-20260226-2026 26 02 03-DE