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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°18 Budget primitif 2024 11.04.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°18 Budget primitif 2024 11.04.24)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Économie et finances,
Département de la Nièvre
Cœur Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 11 avril 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le onze du mois d’avril à dix-huit heures trente,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 5 avril
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIEENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M.
Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT - M. André
BUISSON - M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT- Mme
Béatrice BOULOGNE - Mme Corinne COLONEL - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY - Mme Pascale
QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE - Mme Sonia
MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GILOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE - M.
Bertrand FLANDIN — Mme Françoise CROTTET-FIGEAT- Mme Nathalie LIEBARD - M. André SZYMANSKI - Mme
Nadège COQUILLAT - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO - M. Michel RENAUD - Mme
Florence GUILLAUME
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond LE VAN
Mme Mauricette JOSEPH remplacée par Mme Muriel BUISSON
Membres ayant donné pouvoir: M. Patrick PONSONNAILLE à M. Alain DEDISSE
M. Robert CHOLLET à Mme Nathalie LIEBARD
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
Mme Pauline PABIOT à Mme Marie-France LURIER
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Jean-Claude GILLONNIER à M. Denis HOUCHOT
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Thierry BEAUVAIS à M. Philippe BOURGEOIS
M. Benjamin MASI à Mme Françoise CROTTET-FIGEAT
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à Mme Pascale QUILLIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Jocelyne VERNAUX ayant obtenu la majorité
des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2024/11-04/18
Budget Primitif 2024 |
La Communauté de Communes dispose de 10 budgets établis selon des normes et techniques comptables
différentes.
Le tableau des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (APCP) est présenté en annexe du
budget.
Pour l’ensemble des budgets : les chapitres sont joints à la délibération.
Pour information, vous trouverez ci-dessous l'affectation des résultats de l’exercice 2023 qui fera l’objet
d’une délibération lors du vote du compte administratif.
Lotissement du Lotissement Lotissement Réseau Inlietive BudgetPrindpel | Vide Loire Tertiaire de Senices Public seen Ed nt
Excédent de fonctionnement 2023 SD4S 820,68€ 150 662,19€ € € 103 722,63 € assise 5318343€ 2140,00€
Besoin (+) où excédent {-} de financement d'investhsement suaszmel. rame Rare |. L3T47€ ÉTOTT 562526 |- A19190,67€ 37639€ Excédent é'Investicsement 2023 2660050,17€ ZA7M07€ 8222,27€ 2237247€ - € FL is Le € 375,8€ Dañiett d'investissement 2023 . € - € -€ - € - € 715069€ -€ Dépenses - Restes à réeliser 239% 25616€ - € - € - € 93 688,85 € 1H GRAN sa E € Recettes - Restes à réaliser 192 750,01 € - € - € - € - € - € 97420,00€ €
affectation en réserves - Besoin d'investissement (1068) | 521 455,78 € Æ, # € € SRGRRRS € SERME - € - €
Exrédent de fonctionnement à reporter au BP |: oenue 002) A5 36490 € 150 66210€ a: mr: ADIBUTE€ ar s80 Eee s318343€ 21,00€
loétich de fauctiounement à reperter au BP (cornpte 902} [ - el - «| | . €] . €] el - €] . €]
Exrèttent d'investissement à reporter au BP [compte 001) I 1.690 050,17€ | 234362,07 € | a28,7€| 22372.47 € | - «| 239 006,20 € | - €] TA |
ueficit d'investissement à reporter au 8P [compte 091] [ el . € a - € el AI 2150.69 € | €]
Le Conseil Communautaire, sur proposition du Président, après avis favorable du Bureau Communautaire et
de la commission des Finances et après en avoir délibéré :
- VOTE le Budget Primitif 2024 conformément aux tableaux joints en annexe.
Budget Général :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11
Votants : 51
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 2
Budget Lotissement Val de Loire :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11 =
Votants : 51 MAJORITE
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 2
Budget Lotissement Tertiaire :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11 M ;
Votants : 51 AJORITE
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 2 Budget Lotissement des Services :
Nombre de conseillers : 55 |
Présents : 40
Pouvoirs : 11
MAJORITÉ Votants : 51
Pour : 49
Abstention : 0
Contre :2
Budget SPANC :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11 =
Votants : 51 MAJORITÉ
Pour : 49
Abstention : O
Contre :2
Budget ASSAINISSEMENT :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40 | .
Pouvoirs : 11 MAJORITÉ
Votants : 51 |
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 2
Budget GEMAP1I :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvairs : 11 UNANIHITÉ Votants : 51 Le Pour : 51 =
Abstention : O0
Contre : 0
Budget RIP :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11 UNANIMITÉ
Votants : 51
Pour : 51
Abstention : O
Contre : 0
Budget mobilité :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40 .
Pouvoirs : 11 UNANIMITÉ)
Votants : 51 L]
Pour : 51
Abstention : O
Contre : O Budget Collecte et Traitement des déchets :
Nombre de conseillers : 55
Présents : 40
Pouvoirs : 11 HAJORI 7
Votants : 51 | TE
Pour : 49
Abstention : O
Contre : 2
Pour extrait conforme Mme Jocelyne VERNAUX, secrétaire de séance [\ ] Sylvain COINFAT, Président \
Envoyé en préfecture le 18/04/2024
Reçu en préfecture le 18/04/2024 S L
Publié le 18/04/2024 G
ID : 058-200067916-20240411-202411 04 18-DE