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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberations CC 26 02 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste deliberations CC 26 02 26)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie,
| Département de la Nièvre |
Cœur Communauté de Communes |
de Loire Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 26 février 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-six du mois de février à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 13
février 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence
de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Danielle
ROY - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER - M. Gilbert LIENHARD -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Geneviève PARIS — M. Patrick RAPEAU - M. François DENIZOT - M. Alexandre
BLANDIN - Mme Martine BOREL - M. Hicham BOUJLILAT - M. Frédéric CASSERA - Mme Martine LEROY -
Mme Annie MILLIARD - Mme Stéphanie OUVRY - M. Patrick PONSONNAILLE - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Bernard GIEOT - Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne
SERRE - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques
BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT - M. Robert CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - M. Jacky SCHOLLER -
Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés : M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Carole TABBAGH-GRUAU -
- Mme Muriel BUISSON - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER -
M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Jan BOGERMAN remplacé par Mme Marie-Yvonne THEBAULT
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond Le VAN
Membres ayant donné pouvoir :
M. Yannis BONNET à Mme Martine LEROY
Mme Béatrice BOULOGNE à M. Frédéric CASSERA
Mme Pauline PABIOT à M. Alexandre BLANDIN
M. Michel RENAUD à M. Gilbert LIENHARD
M. Jean-Pierre MARASI à Mme Annie MILLIARD
M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD à M. Patrick BONDEUX
Mme Sylvie REBOULLEAU à M: Pascal KNOPP
Mme Pascale QUILLIER à M. Michel VENEAU
M. Bertrand FLANDIN à M. François DENIZOT
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Michel BARRIERE ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
sr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 FEVRIER 2026
Crédits de Paiement (AP-AE/CP) -
NUMEROS INTITULE DES RESULTAT DU
DELIBERATIONS DELIBERATIONS VOTE
2026/26-02/01 | Fongibilité des crédits —- Année 2026 Unanimité
2026/26/02/02 Fixation de la provision pour risques et Unanimité charges — Année 2026
2026/26-02/03 Budget Primitif 2026
- Budget principal Majorité
Fonctionnement et investissement
- Collecte et Traitement des Unanimité
déchets
Fonctionnement et investissement
- Assainissement Unanimité
Fonctionnement et investissement
- SPANC Unanimité
Fonctionnement et investissement
- GEMAPI Unanimité
Fonctionnement et investissement
- Mobilité Unanimité
Fonctionnement et investissement
- Lotissement du Val de Loire Unanimité
Fonctionnement et investissement
| - Lotissement Tertiaire Unanimité
Fonctionnement et investissement
- Lotissement des Services Unanimité
L Fonctionnement et investissement EL
2026/26-02/04 | Autorisations de Programme /
| Autorisations d’Engagement et de Unanimité
- Centre Social de Donzy
_ | Année 2026
2026/26-02/05 Fiscalité 2026 - Vote des taux Unanimité
2026/26-02/06 Taxe d’Enlèvement des Ordures Unanimité Ménagères (TEOM) - Vote des taux
_ pour 2026 |
2026/26-02/07 Fixation du produit attendu de la taxe Unanimité | in GÉMAPI pour 2026 do |
2026/26-02/08 Attribution des subventions pour 2026- | Renouvellement des conventions
d'objectifs ou avenants |
- OT- Office de Tourisme Unanimité
- _ MuMAR Majorité
- Centre Social de Pouilly Unanimité
Unanimité - Centre Social de Cosne
- Adeb
- Association Régional des Gens
du voyage (GADIJÉ)
Unanimité
Unanimité
Unanimité
2026/26-02/09 Information sur les décisions prises par
délégation
Unanimité
2026/26-02/10 Intégration d’un délaissé de voirie dans
le domaine privé de la Communauté de
Communes
Unanimité
2026/26-02/11 Tableau des effectifs - Emplois
saisonniers
Unanimité
2026/26-02/12 Temps de travail Unanimité
2026/26-02/13 Signature d’une convention SATESE pour
les installations d'assainissement
collectif
Unanimité
2026/26-02/14 Demandes de subventions pour les
travaux 2026 de mises en défens auprès
de l'Agence de l’eau Loire-Bretagne et la
région Bourgogne-Franche-Comté
Unanimité
2026/26-02/15 Demandes de subventions pour les
travaux de rétablissement de la
continuité écologique auprès de
l'Agence de l'eau Loire-Bretagne et de la
région Bourgogne-Franche-Comté
Unanimité
2026/26-02/16 Demandes de subventions pour les
travaux 2026 de renaturation des cours
d’eau auprès de la région Bourgogne-
Franche-Comté et du FEADER
Unanimité
2026/26-02/17 Demande de subventions pour l'étude
de restauration de la continuité
écologique des ouvrages du moulin de
Saint-Amand-en-Puisaye auprès de
l'Agence de l’eau Loire-Bretagne
Unanimité
2026/26-02/18 Accord de principe pour l'adhésion au
futur syndicat GEMA et approbation du
protocole d'accord
Unanimité
2026/26-02/19 Taxe de séjour - Evolution à partir de
janvier 2027
Unanimité
2026/26-02/20 SCIC SA Abattoir de Cosne - Participation
complémentaire au capital
Majorité
2026/26-02/21 Adeb Cosne — Modification des statuts Majorité
Sylvain COINTAT Michel BARRIERE
Secrétaire de séance
ur dutene