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Déliberation - lib 13 041122 26 Reconduction Convention Canoe Kayak 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 13 041122 26 Reconduction Convention Canoe Kayak 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
08/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
08/11/2022
Publié le 08/11/2022
element
ID
: 038-213805278-20221104-13041122_26-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
quatre
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vaujany,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
présents
7
votants
9
Présents
:
Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Brigitte
ARNAUD,
Éric
DOURNON
et
Valérie
MARTINET
Absents
:Bruno
AVEQUE,
Jacques
JOUANS,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
Pouvoir
:Elvina
SAVIOUX
à
Yves
GENEVOIS
et
Nadine
VERNEY
à
Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Mariane
MICHEL
Objet
: Association
Canoë
Kayak
Oisans :
Reconduction
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
piscine
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
du
11
janvier
2019
approuvant
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
la
piscine
du
Pôle
Sports
Loisirs
à
l'Association
sportive
«
Canoë
Kayak
Oisans
» pour
la
saison
d'hiver
2018
/ 2019,
renouvelable
par
reconduction
expresse.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
du
souhait
de
l'association
de
renouveler
ladite
convention
pour
la
saison
d'hiver
à
venir.
Un
nouveau
planning
d'utilisation
de
la
piscine
par
l'Association
pour
la
saison
d'hiver
2022
/ 2023
est
proposé
conjointement
entre
les
services
de
la
commune
(Direction
station,
chef
de
bassin)
et
l'association.
Ce
planning
propose
la
mise
à
disposition
de
la
piscine
à
l'Association
Canoë
Kayak
Oisans
les
mardis
6
&
13
décembre
2022,
7
février
et
14
&
28
mars
2023
de
19h15
à
22h30
ainsi
que
l'organisation
de
deux
animations
kayak
les
mardis
14
&
21
Février
2023
de
19h15
à
22h30.
Le
projet
de
convention
à
intervenir
est
remis
en
séance
accompagné
du
projet
de
planning
susmentionné. Le
Conseil
Municipal
;
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et représentés,
+
Approuve
la
reconduction
de
la
convention
et
le
calendrier
de
mise
à
disposition
gratuite
de
la
piscine
entre
la
Commune
de
Vaujany
et
l'Association
sportive
« Canoë
Kayak
Oisans
»
pour
la
saison
d'hiver
2022
/ 2023.
e
Donne
toutes
délégations
à
M.
le
Maire
pour
la
mise
en
œuvre
de
cette
décision
et
la
signature
des
documents
à
intervenir.
\
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Certifié
exécutoire.
Transmis
en
Préfecture
le