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Déliberation - lib 13 041122 03 Budget M4 P le Sports Loisirs D cision modificative n 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 13 041122 03 Budget M4 P le Sports Loisirs D cision modificative n 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2022
Publié le 07/11/2022
lement
ID
: 038-213805278-20221104-13_041122_08-DE
N°T3-UATTZZ-U3
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
quatre
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vaujany,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
présents
7
votants
9
Présents
: Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Brigitte
ARNAUD,
Éric
DOURNON
et Valérie
MARTINET
Absents
: Bruno
AVEQUE,
Jacques
JOUANS,
Elvina
SAVIOUX
et Nadine
VERNEY
Pouvoir
: Elvina
SAVIOUX
à Yves
GENEVOIS
et Nadine
VERNEY
à Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Mariane
MICHEL
Objet
: BUDGET
M4
POLE SPORTS
LOISIRS
:
Décision
modificative
n° 1
Par
délibération
en
date
du
18
mars
2022,
le
conseil
municipal
a
approuvé
le
budget
primitif
Pôle
Sports
Loisirs
2022.
À
l'analyse
de
l'exécution
de
ce
budget,
il
apparait
nécessaire
d'ajuster
les
chapitres
de
la
section
d'exploitation. Il
apparait
plus
précisément
un
besoin
de
crédits
supplémentaires
au
chapitre
012
relatif
aux
frais
de
personnel.
Ce
besoin
de
crédit
peut
être
équilibré
par
un
virement
de
crédit
depuis
le chapitre
022
(dépenses
imprévues) Le
tableau
suivant
retranscrit
ces
propositions
d'évolutions
d'inscription
budgétaire
:
l
Montant
Intitulé
Montant
6215
[Personnel
affecté
la
de
rattachement
10
000,00
€|
12
Cha
de
personnel
10
022
s
00
022
im
-10
000,00
Ces
propositions
sont
sans
incidence
sur
l'équilibre
budgétaire.
Aussi,
il
est
demandé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
cette
modification
de
l'inscription
des
crédits
du
budget
Pôle
Sports
Loisirs.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
+
Décide
de
procéder
de
la
manière
suivante
à
la
réaffectation
de
dépenses
au
sein
de
la
section
de
d'exploitation
du
budget
"Pôle
Sports
Loisirs” ;
6215
_|Personnel
la collectivité
de
rattachement
12 022
00
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
au
vu
des
dernières
écritures
comptables
à
réajuster
par
décision
modificative
n°1
les
chapitres
des
sections
d'exploitation
et
d'investissement
du
budget
Pôle
Sports
Loisirs
2022 ; Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2022
Publié le 07/11/2022
lement
ID
: 038-213805278-20221104-13_041122_08-DE
e
Donne
toutes
délégations
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
mise
en
œuviE
Te
TEE
TECISION
ETTNOTAMMENT
en
matière
de
signature
des
documents
à intervenir.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Certifié
exécutoire.
Transmis
en
Préfecture
le