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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Conseil Municipal - BULLETIN+N°+51+JANVIER+2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Logement,
du Maire
Mesdames, Messieurs, Mes chers concitoyens, chers amis,
Vendredi 20 décembre, j'ai présenté mon discours de fin d'année au cours de la
traditionnelle cérémonie publique de présentation des vœux, ouverte à tous les habitants
de Breuil-le-Vert. La salle était comble et je remercie tous celles et ceux qui ont pu y
assister. Cette cérémonie, outre l’aspect convivial, trouve une place particulière dans la
volonté permanente que ÿ ai de vous tenir régulièrement informés des actions de mon
équipe.
»} Cette année 2020, comme vous le savez, sera marquée par le renouvellement des conseils municipaux. À
ce titre, l’organisation des élections municipales est entourée d’un certain nombre d’obligations faites aux
Maires et notamment celle d’être le plus neutre possible ce qui est parfois un exercice un peu difficile.
>} Néanmoins, lors de cette cérémonie et à travers cette Lettre du Maire, il ne n’est pas interdit de remercier ni
de montrer ma satisfaction à l égard de celles et ceux, élus ou pas, qui nv ont entouré durant 12 années et qui
ont contribué au dynamisme de Breuil-le-Vert.… souvent au détriment de leur vie de famille.
>) En effet, pour qu’une commune et plus largement un territoire puissent se développer, il est absolument
nécessaire que de nombreuses énergies se mobilisent en son sein pour porter des projets en commun. La
responsabilité du Maire, c’est de fédérer toutes ces énergies pour que ces ambitions aboutissent et deviennent
une œuvre collective. Jean Bodin écrivait : “Il est de richesse que d'Hommes” ! Tous ceux qui mont entouré
et soutenu peuvent être fiers de tout ce qui a été entrepris et réalisé.
Merci à tous.
Jean-Philippe VICHARD
Maire de Breuil-le-Vert
Sommaire
Le mot du Maire. Bilan de l’urbanisme
Consentement à l impôt / Taxe d’Habitation … Le Comité des Fêtes.
Travaux dans l'église.
Effet de levier …
Jeux Intervillages..
Aire de jeux …
Elargissement de la rue du Grand-Ai: Occupation de la salle des fêtes
Prévention de la délinquance juvénile. Nos aînés et nos bébés .…
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Lutte contre la fracture numérique. Horaires d'ouverture - Contact
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L'artificialisation des terres.ÿ Consentement à l'impôt/Taxe d'Hal
3} Comme vous le savez, l'État a supprimé la Taxe d'Habitation (TH) pour un grand nombre d'entre nous. Si beaucoup d'habitants sont
“extrémement satisfaits de ne plus avoir à supporter cet impôt décrié et qualifié d'injuste, il en est tout autrement pour les élus chargés TAXE
d'administrer les finances de leurs communes. Pour comprendre ce qui nous inquiè tn ri D'HABÎTATION
consentement à
3 L'impôt est une forme tout à fait particulière de financement de T'État, des collectivités locales, ainsi que, pour partie; des organismes
de sécurité sociale. Son versement est animé par un esprit collectif “consistant à verser une contribution consentie au fonctionnement de la
communauté dont le terme “commune ”estissu. Dans cet impôt, la Taxe d'Habitation payée et versée directement à la commune avait au moins
un avantage important ; elle créait un lien direct entre les habitants qui contribuent tes élus municipaux qui gèrent cette ressource dynamique,
un lien matérialisé par une feuille d'impôt qui était comparée d'une année sur l'autre pour en suivre les évolutions. Dans la foulée, pour
comprendre les raisons des éventuelles augmentations, Les habitants pouvaient demander des comptes aux élus municipaux(is Le faisaient)
nt dans Les urnes tous les 6 ans (ils vont e).Ilexistait donc bien une relation de dépendance
entre les élus municipaux redevables et Les habitants contribuables.
3) Ainsi pour accepter une augmentation des impôts, les élus honnètes Sans lataxe d’habitation, devaient l'expliquer à Leur population et La justifier par une gestion les maires craignent rigoureuse des budgets et par un niveau de service supplémentaire ï création d'école, de voirie, ete). c'est ce qu'il est convenu d'appeler de perdre la main le “consentement à l'impôt”. Pour information, la construction de
l'école n'a pas généré d'augmentation d'impôts autre que celle de l'inflation inserite dans la Loi de Finances annuelle et applicable sur tout le territoire français.
3} En supprimant la Taxe d' Habitation, c'est une déconnexion fiscale directe qui est mise en place puisque la: commune sera soumise à une compensation qui la rendra dépendante des décisions du Parlement seul habilité, dans le cadre de la Loi de Finances, à créer, modifier ou supprimer un impôt, à en définir Les règles d'assiette, de calcul et de recouvrement. La suppression de la TH est une mesure qui servira peut-être le pouvoir d'achat du
consommateur mais qui se fera au détriment de l'esprit collectif auquel je suis très attaché. 3} Ainsi, les citoyens seront sûrement libérés de cet impôt direct, mais il faut bien comprendre que Le manque à
gagner sera compensé par d'autres mécanismes peut-être moins lisibles par es contribuables. C'est ainsi que pour apaiser es craintes, l'États'est engagé à compenser intégralement 20 Milliards d'euros de recettes aux communes
689.901 € pour Breuil-le-Vert soit 4 du budget) et intercommunalités. Mais pour combien de temps ? 3} Quant aux élus is auront beaucoup moins de marge de manœuvre au niveau de leur budget municipal et de leurs
investissements et seront encore plus soumis à la politique générale de l'ÉTAT. Nous devons nous y préparer.
Ÿ Travaux dans l'église
3} Depuis 2009, année après année, nous poursuivons. la rénovation de l'église. En novembre, l'entreprise
Mahutte_ de_Neuily-sous+ les travaux de reprise intérieures, Comme
d'habitude, l'entreprk ‘un bon travail. Au terme de ces travaux, tout tie ne de Ia nef
ÿ cs l'Architecte des Bâtiments de)France pour qu'il nous
apporte ses conseils et : À partir de ceux-ci, nous établirons les devi randes de subventions
afin que les travaux so vis. Ou noNotre capacité financière à préparer et investir pour
l'avenir est liée à l excédent de fonctionnement que
nous dégageons. L'excédent de fonctionnement
représente la différence entre les dépenses et les
recettes liées au fonctionnement de la collectivité
(vous gagnez 2.000€ et vous dépensez 1.500€, il
vous reste 500€ pour préparer l'avenir). L'excédent
de fonctionnement sert ainsi à financer les
investissements et donc à préparer l'avenir de
Breuil-le-Vert. Si cet excédent est important, nos
investissements seront importants ; si cet excédent
est réduit, la capacité d’investir sera elle aussi réduite
et ne permettra donc pas de créer les structures et
infrastructures de demain.
De plus selon la nature des projets à financer, le
Conseil Départemental et l'État peuvent nous
verser des subventions à un taux voisin de 30%
permettant un effet de levier de 1,3. Ainsi, 100 €
La classe maternelle au pôle enfance Olympe de Gouges.
affectés à l'investissement permettent d'investir
130 €. Si nos investissements sont importants, ils le
seront d'autant plus si nous pouvons bénéficier de
subventions de nos partenaires habituels.
Voici les raisons pour lesquelles nous sommes très
attentifs aux dépenses de fonctionnement car leur
contrôle permet de préparer l'avenir. Voilà aussi les
raisons pour lesquelles, nous avons pu bénéficier
d'mportantes subventions.
Sur le projet de construction, nous avons été
particulièrement bien aidés. Mais pas seulement. Le
département nous a soutenus pour le financement
des travaux de l’église, le financement des travaux
de voiries. Je tiens donc à remercier nos 2 conseillers
départementaux Ophélie Van Elsuwe et Edouard
Courtial mais aussi les représentants de l'État.
De gauche à droite : Edouard COURTIAL, Sénateur de l'Oise, Jean-Philippe VICHARD, Maire de Breuil-le-Vert, M. le Sous-Préfet, Béatrice LACROIX-DESESSART, Conseillère Régionale, Olivier PACCAUD, Sénateur de l Oise et Lionel OLLIVIER, Président de la Communauté de Communes du Clermontois.DD Elargissement de la rue du Grand-Air
») Inscrits dans nos intentions lors du PLU, les travaux
de la rue du Grand-Air commencés en juin 2019
viennent tout juste de $ achever. L'éclairage à LED est
particulièrement réussi. Les travaux d’engazonnement
et de plantation ont été effectués de novembre jusqu’ à
mi-décembre.
>) Cette voie, plébiscitée pour la sécurité qu’elle assure à
ses utilisateurs, est désormais terminée.
>) Pour faire suite à ce que ÿ ai écrit dans le paragraphe
précédent, nous avons laissé volontairement le
panneau indiquant le coût de la voie douce. En effet, $ AO
certaines personnes grâce à ce panneau se sont rendu compte du coût important que représentent les
différents travaux de voirie. La voirie : ça coûte cher et nous y consacrons 131.000 € en moyenne par an.
>} La brigade de prévention de la délinquance juvénile est
intervenue mardi 10 décembre dans la classe de CM1/CM2 du
pôle enfance Olympe de Gouges. Cette intervention a eu lieu à
la demande des élus dans le but de protéger nos enfants. Cette
brigade, située à Beauvais, a pour mission de sensibiliser les
enfants aux dangers d'internet et des réseaux sociaux. Elle a un
rôle préventif afin de protéger les jeunes des incivilités et du
harcèlement.
>) Les échanges ont été très riches et le message principal
d'informer et communiquer avec ses parents en cas de difficulté
a bien été compris. En France 700.000 élèves sont victimes de
harcèlement scolaire dont la moitié de manière sévère. 1 enfant
sur 3 est victime de moquerie ou attaques blessantes via les
De gauche à droite : Chef Adeline SCHEFFLER, Patricia FÉES ot il SIDE DÉUEEOBITUS ro So CS ABGRAL, Directrice du pôle enfance Olympe de Gouges vigilante.. mais son action sera limitée sans la surveillance et
et le gendarme Laurent RICHY. l'attention des parents.
DD Lutte contre la fracture numérique
>} Depuis plusieurs années, pour venir en aide aux habitants, le CCAS a E D mis en place un dispositif d’aide aux aînés qui détiennent des outils
numériques. Il $ agit ni plus ni moins de demander à quelques jeunes
de Breuil-le-Vert de se mettre au service des plus âgés pour leur
apprendre les usages des téléphones portables, tablettes, ordinateurs et
parfois même le bon usage de la télécommande de la télévision.
>> En 2019, 28 jeunes sont venus en aide à 32 personnes plus âgées.
C’est un véritable lien social qui permet d’unir les générations et
parfois tout simplement de faire connaissance avec des jeunes de son
quartier. Pour sa part, la Communauté de Communes a pris en charge le développement du numérique et ce service mis en place depuis plusieurs années va lui aussi se développer. Je vous invite à être attentif L'atelier informatique intergénération- aux publications émanant de la Communauté de Communes car les nel sélargit au multimédia services offerts pourront concerner chacun d’entre nous. BREUIL-LE-VERTM) Uartificialisation des terres
3) L'artificialisation des sols est considérée par l'INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) comme un facteur important responsable de la dégradation des sols. En effet, derrière ce vocable se cache la transformation des surfaces naturelles, forestières et agricoles en zones constructibles. Pourtant, partout en France, l’artificialisation des terres (27.000 ha/an) se poursuit malgré les nombreux appels à la sobriété : lois SRU (2000), Grenelle 2 (2010), Alur (2014) et Elan (2018).
>} En conséquence, l’étalement urbain continue avec, parallèlement, son corollaire de problèmes. Du coup, le Gouvernement a décidé le 29 juillet dernier que l’artificialisation des terres était terminée. Par une instruction, le Premier Ministre a appelé les Préfets à appliquer le processus de “ zéro artificialisation nette” du territoire. Si les zones naturelles ne peuvent déjà plus être urbanisées, les zones agricoles protégées vont devenir la règle en matière d'urbanisme et non plus l'exception. Dès lors, les Préfets refuseront, dans le cadre de l'élaboration des documents d'urbanisme, la transformation de zones agricoles en zone urbaine.
Si les élus ont bien sûr conscience des enjeux de consommer moins de surfaces agricoles et autres espaces naturels, il leur faudra préserver le dynamisme de leur territoire pour répondre à la demande de logements. Cela va donc entraîner une densification de l habitat. Il faudra boucher les “ dents creuses”, rapprocher les maisons, valoriser le bâti en état d’abandon, valoriser les friches industrielles, etc. Encore faut-il que cette densité imposée soit acceptée par les habitants. Les élus seront encore plus que jamais en première ligne pour expliquer et faire accepter cette densification voulue par les Lois.
)> Bilan de l'urbanisme
»} Comme tous les ans en début d'année, c’est l’occasion de faire le point sur les décisions d'urbanisme délivrées par le Maire au regard du Code de l Urbanisme.
Nature
des travaux
Identité
du demandeur
Date de
décision
AUS Décision
des travaux Zonage
ppo2| 1vogzoe | St nes 81 |bivision et construction de 2 logements| Rue André oudin | Zone urbaine Accordé
M. J. FERNANDES et Pcoi| 01/04/2019 ES MT HNANOEZ Construction de 2 maisons accolées | Rue des Hirondelles| Zone urbaine Accordé
Pcos| 1405/2019 | M.et Mme Marc DOYER Extension de la maison existante | 81 rue du Marais | Zone naturelle Accordé
DP35| 03/07/2019 om Transformation d'un local en logement | 4 allée Alice MOREL] Zone urbaine Accordé M. Bernard DOMART
SARL THERDONNE IMMO Pco4| 15/07/2019 CAS EAROUDI Construction de 2 X 4 logements | Rue du Caivare | Zone urbaine Accordé
pc12| 26/07/2019 M. Marco FERREIRA Gonstruction d'une maison Individuelle | ue des Hirondelles | _ Zone urbaine Retusé avec sous-sol
Mme CHERFILS ; poi2] 08082010 | ie Lomprie Habhat 11H) | CnStuEtion d'un gi et d'une malson | ue es Cnarpentirs | Zone agricole Retusé
Mme CHERFILS Construction d'une habitation pour PC10| 02/08/2018 | ici Lombric Habitat / LLH) l'exploitant de l'élevage ue des Chorpauriers BA OBeIn Ur eue) rs
Transformation de l'ancienne
DP 52 17/09/2019 Commune de Breuil-le-Vert école en habitation Impasse des écoliers Zone urbaine Accordé
Pcos| 19/09/2019 |SNC HPL Breuil M. H. LEGROS Construction de 21 maisons 25 rue des Plantes | Zone urbaine Accordé SCI BLV DUCHEMIN . TT rue Marcel p pc13| 0410/2019 Some l'eENIER Création d'un logement Sets Zone urbaine Accordé
pci4| 1810/2019 | M.etMme DECUIGNIERE | Construction de 2 maisons accolées | Rue Neuve (AL 77) | Zone urbaine Accordé Construction d'une maison individuelle pc20| 16/12/2019 M. Marco FERREIRA a EL Rue des Hirondelles| Zone urbaine Refusé
En cours PC 21 M. Arnaud DECOURTRAY Construction d'une maison 30 Rue des Hrondeles| Zone urbaine | cton
PC 22 M. Sébastien PEREZ Construction d'une maison Rue de la Mothe | Zone urbaine ec ° d'instruction
>} D'autre part, cette année 45 maisons ou appartements ont changé de mains. s'élève à 41 par an. Cette information met en évidence le renouvellement de 1 nouvelles par an). Les prix élevés des cessions mettent aussi en évidence tout Pi Breuil-le-Vert compte tenu de sa position géographique et des services que la vi
ituellement la moyenne
ulation (100 personnes ‘
que présente la ville de
re à sa population.DD Le Comité des Fêtes C \
:,
)}} ARBRE DE NOËL : Dimanche 15 décembre 2019, le Comité @
des Fêtes a organisé le spectacle annuel à l'attention des enfants l N D SPENS ABLES de Breuil-le-Vert en prélude à l’arrivée du Père Noël toujours
très occupé dans de pareilles circonstances. Au terme du très BÉNÉVOLES beau spectacle, des cadeaux ont été distribués aux enfants que
les parents avaient pris soin d'inscrire. Ce fut un temps fort de
l'année très bien réussi et cela grâce aux membres bénévoles du
Comité des Fêtes que je remercie. Le Parisien.
>> ENSEMBLE VOCAL “LES CHANTS BOULTOUT” : Très belle fin d'après-midi hivernale à la salle des Fêtes du Grand-Air ce dimanche 22 décembre avec l’ensemble vocal “Les Chants Boultout”. Comme j'ai déjà eu l’occasion de le dire, un Maire n'est rien $ il n’est pas entouré d’élus, de personnels actifs et du soutien de sa population. Ici ce dimanche, c'était pareil. Le Chef de Chœur n’est rien sans les choristes, rien sans le public, rien sans tous ces bénévoles qui $ agitent dans l'ombre pour installer estrades, sono, éclairages, chaises, tables, etc. ®
)) Un grand MERCI aux bénévoles du Comité des Fêtes
“emmenés” ce dimanche par Micheline Van Elsuve et qui ont
su contribuer à la réussite de ce grand moment de Fraternité
durant lequel 80 choristes et 350 personnes ont pu chanter
tous ensemble des airs connus. C’était la dernière activité du
Comité des Fêtes organisée cette année . Compte tenu du succès LES BÉNÉVOLES ! h ” “ 7 % [ de Fr: is s'investi: t incontestable des “ Chants Boul’tout”, 100 personnes n’ont pas er perre A Ib É le secrétaire d'Etat Gabriel Attal annonce pu être accueillies faute de place. ne 2eme pet an tn
)> Jeux Intervillages
)} Comme je l'ai annoncé dans la précédente lettre du Maire, Breuil-le-Vert accueillera les prochains Jeux Intervillages qui regroupent les 19 communes du Clermontois le samedi 29 août 2020 sur le site du Grand Air au théâtre de verdure. Le COBC (Club Omnisports de Breuil-le-Vert et du tois) a accepté de piloter cette importante organisation mais il ne peut le faire seul. C’est pourquoi, ppelle à toutes les bonnes volontés qui souhaiteraient aider à la préparation de cette journée ou pour la gestion de la journée du 29 août.
)} Il sera également important que de nombreux habitants soient présents ce jour-là pour encourager l équipe de Breuil-le-Vert et participer à la soirée festive qui clôturera cette manifestation. …
Pour tous renseignements, n° hésitez pas à contacter :
Muriel MATIFAS au 06.82.91.90.91 ou par e-mail : muriel.matifas@wanadoo.fr3} Plusieurs nouveaux équipements ont été installés sur le parc du Grand-Air, C'est ainsi qu'une nouvelle
balançoire et une tyrolienne font aujourd'hui le bonheur des plus petits et des plus grands, Une table
de ping-pong a également été installée. De plus, une nouvelle aire de remise en forme a ét
à disposition des adultes au fond du parc près du boulodrome. Nous avons profité de l'occasion pour
réhabiliter le petit terrain de sport très utilisé par les sen attendant le city-stade promis par le Conseil
partemental. Nous avons répondu également à la demande du “Pétanque club” de recouvrir une
partie du boulodrome d'un gravier spécifique. C vaste espace attire beaucoup de familles et pas toutes
de Breuil-le-Vert, signe s'il en fallait un, que notre ville dynamique suscite beaucoup d'intérêt
3} Je remercie les élus qui ont rendu pos AAu chapitre des remerciements, je ü
le soutien que nous ont apporté 2 jeunes de Breui le-Vert (Sofiane Amari et Brice Martinez) qui se sont
portés spontanément volontaires pour nous apporter leur aide dans la rénovation de l'ancien court de
tenis et aussi les quelques joueurs de pétanque qui nous ont aidés à étaler les graviers. Comme pour le
déménagement de l'école de Giencourt, la solida des habitants a bien. fonct
compris, les seuls personnels et élus ne peuvent pas tout faire. Mercià tous pour leur aide.
39 Occupation de la salle des fêtes
»
ié car chacun
fin d'année, les séances de Conseil Municipal permettent de faire le point sur un certain nombre de sujets. C'est ainsi que lors de la séance du 22 novembre 2019, un point a été fait sur l’utilisation de La salle des fêtes.
3} Cette salle a été utilisée de La façon suivante. Sur 52 week-ends, 7 n'ont pas été loués. Sur les autres 45 week- ‘ends, 25 ont été loués à des particuliers. Les 20 autres ont été affectés aux associations communales. Sur 20,
il a eu 11 week-ends gratuits et 9 que les associations ont payé (8 pour le COBC et 1 pour le Carrefour de T'Amitié).
3} À noter que le Comité des Fêtes bénéficie en ce qui le concerne de plusieurs gratuités au motif que celui-ci répond aux sollicitations des élus (repas des aînés, fête foraine, chandeleur, animations diverses, théâtre, etc).
11 faut savoir également que le COBC utilise la salle de façon régulière en semaine (3 fois par semaine) et S acquitte pour cela d'une location de 660 € par an au titre des consommations des différents fluides. Enfin, 2
feux d'artifice sont autorisés. Le 1 lors de la fête foraine ; il est payé parla-commune et pris en charge pour l'aspect organisationnel par le Comité des Fêtes. Le second est payé par le COBG; ilest tiré lors de la Saint»
Sylvestre par un artficier professionnel. Je remercie toutes les associations pi implication dans la vie communale.
3} Comme vous ver, cette salle est très. demandée Elle est 16 ansetles élus entendent
bien la conserver en bon état. C'est ainsi que cette année, une partie a été repeinte par nos personnels
des services techniques et que les portes en bois ont été remplacées par des portes en aluminium par
l'entreprise Econom s, installée à Breuil le-Vert, pour un coût
ENÉELEUDATE
»} Mercredi 25 décembre, Mme Lamotte, notre doyenne,
résidant toujours dans sa maison de Breuil-le-Vert a
reçu au nom de la population une jolie plante et un
cadeau offerts par la mairie. Mme Lamotte est née
le 15 août 1921, elle est en bonne santé et elle reçoit
plusieurs fois par jour la visite de son fils qui habite à
quelques pas.
nés et nos
>} Le traditionnel repas des aînés a eu lieu le dimanche
26 janvier. Pour celles et ceux qui ne se sont pas
inscrits pour le repas, le CCAS leur a offert un colis Madame Lamotte et son fils. composé de douceurs à partager. Les membres du
CCAS et autres élus se sont chargés de le porter à leur domicile.
, NE POURNOËL, _ )) C’est un temps fort de rencontre et l occasion d’ échanger quelques DES AÎNÉS,
mots ; l'accueil est toujours chaleureux. Cette année, 255 colis de
Noël ont été distribués et 156 personnes se sont inscrites au repas —— CHOUCHOUTES des aînés. :
Célestine
Samuel Antoine
Ds, Deniz Noagiisa œ >} Côté bébés nous ne sommes pas
Emile Doria ey & &, Gabriel S ou reste pe l'année 2019 a
Am Alex Ë été marquée par un record de
EL Cri BONES Gabin naissances. 38 enfants sont nés à
Naïa Juie Sach d Iliana Breuil-le-Vert contre 17 en 2018.
Lyne Eden Sophie Mathéo Félicitations à tous les parents. Le Prier Mathias Victoire
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LUNDI JEUDI
10h00 à 11h30 10h00 à 11h30
15h00 à 18h00 15h00 à 18h00
MARDI VENDREDI MAIRIE DE BREUIL-LE-VERT 10h00 à 11h30 10h00 à 11h30 8 rue du Moulin - 60600 Breuil-le-Vert 16h00 à 18h00 14h30 à 17h45 Tél.: 03 44 78 35 00 MERCREDI : Secrétariat: never 8h30 à 12h00 Site internet: www.mairie-breuil-le-vert.fr
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Directeur de la publication: Jean-Philippe VICHARD - Rédactrice en chef: Aliette BALSALOBRÉ Mise en page et impression: SMI - Clermont (Oise) - Janvier 2020 n°51 - Crédits photos: Droits réservés