Acte - BULLETIN+N°+56+OCTOBRE+2020

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Acte - BULLETIN+N°+56+OCTOBRE+2020 Document publié le Mercredi 23 septembre 2020 par la commune de Breuil-le-Vert. Lien du pdf (Acte - BULLETIN+N°+56+OCTOBRE+2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie, Mesdames, Messieurs, Mes chers concitoyens, chers amis,

» » Il n’ y a pas une journée durant laquelle les agriculteurs ne sont pas les cibles d’ agressions d’ individus propres à porter des jugements sur leurs méthodes culturales alors que ces personnes ne connaissent rien au métier d’ agriculteur. Aujourd’ hui, c’ est avec la peur au ventre que les agriculteurs montent dans leurs cabines de tracteurs pour effectuer leurs tâches quotidiennes. Ces agressions peuvent être verbales, physiques et plus sournoisement reliées par les tweets et autres moyens internet.

» » L’ agribashing désigne, en France, la critique du mode de produc-

tion agricole intensif et véhicule

l’ image d’ un dénigrement systé-

matique du secteur agricole. Ce

comportement est trop fréquemment celui de personnes qui

n’ ont jamais mis les pieds dans des bottes et qui ont des avis sur tout ; c’ est l’ effet de Dunning-Kruger selon lequel les moins quali- fiés dans un domaine surestiment leur compétence et parlent sans connaître grand-chose sur le sujet.

» » Au lieu d’ accabler les agriculteurs, il est important de comprendre leur mode de fonctionnement pour défendre cette ruralité qui s’ inscrit dans la modernité et qui nous nourrit. C’ est justement grâce à nos valeurs communes que nous pourrons rallier cette partie de la société coupée de ses racines paysannes et qui est en train de céder à l’ appel des sirènes de mouvements de l’ écologie radicale en opposant les uns contre les autres. Ce défi, nous devons le relever ensemble (agriculteurs, élus et habitants) en discutant afin de trouver des solutions qui servent les intérêts de chacun.

» » Nous avons fait le choix d’ opter pour une voie apaisée, exempte de tensions. Cette voie nous permet de rechercher

avec les agriculteurs locaux des solutions à des problématiques

locales pour le bien-être de la profession, de la société et de nos

institutions aux travers de nombreuses discussions.

» » Dans cet esprit, j’ ai rencontré, avec plusieurs élus, les représentants de la profession et des agriculteurs pour

examiner comment garantir la protection des populations tout

en leur permettant d’ effectuer leur métier de façon apaisée. Ces discussions franches et cordiales ont abouti à un accord qui va permettre d’ installer des zones protégées notamment aux abords du Pôle Enfance Olympe de Gouges. Ainsi, pour notre part, nous avons, en premier lieu, prolongé l’ implantation de la haie arbustive et les agriculteurs exploitants vont installer une bordure de luzerne non traitée sur la bande de 5 mètres en limite de l’ école. Un protocole est engagé et d’ autres mesures pourront être prises.

» » J’ aurai l’ occasion de revenir sur ce sujet rendu sensible par le jusqu’ au boutisme de certains qui prétendent servir des intérêts écologiques mais ne prennent pas le temps de se renseigner et d’ écouter. Il est important de défendre la ruralité et le travail de nos agriculteurs en comprenant leur dure réalité quotidienne. Continuons à faire de Breuil-le-Vert une commune où il fait bon vivre tous ensemble.

L a L ettre du M aire Commune de Breuil-Le-Vert Commune de Breuil-Le-Vert

56 N° OCTOBRE 2020

Le mot du Maire Le mot du Maire

Le mot du Maire .........................................................................................................................1

Sécurité des écoles ....................................................................................................................2

Dictée des aînés ...........................................................................................................................2

Horaires du péri-scolaire ..................................................................................................2

Visite des parlementaires .................................................................................................2

Mouvements de sols Belle-Fontaine.....................................................................3

FCLC : Éducation sportive .............................................................................................3

Dépôt de médicaments .......................................................................................................3

Lotissement Jeanne LÉVEILLÉ .................................................................................4

Jeanne LÉVEILLÉ .....................................................................................................................4

Redevance d’ archéologie préventive ...................................................................4

Restauration du méandre de Boiteaux ..............................................................5

Associations ....................................................................................................................................6

Carrefour de l’ amitié ............................................................................................................6

Place Michel Skuratko .........................................................................................................7

Expression de l’ opposition .............................................................................................7

Dépôts de déchets .....................................................................................................................8

Nouveaux horaires - Contact .......................................................................................8

Jean-Philippe VICHARD

Maire de Breuil-le-Vert

Bonhomme Picard, mercredi 23 septembre 2020

Bande de 5 mètres de luzerneSécurité des écoles

La Lettre du Maire - Octobre 20

20 - n° 56

2

» » Le matin entre 7 h 45 et 8 h 45, ce sont plus de 500 voitures qui empruntent l’ intersection de la rue des Merles, de

la rue Neuve et de la rue de la Mothe. Cette dernière

est tellement encombrée, que certains automobilistes

conduisant leurs enfants au collège renoncent désormais

à s’ engager dans la rue de la Mothe préférant laisser leurs

enfants mais aussi ceux qu’ ils transportent terminer le

voyage à pied au milieu du cortège de voitures.

» » Ainsi ce mardi 8 septembre, c’ est au pire moment que cette maman a fait le choix de faire une manœuvre devant

la porte de l’ école pour éviter l’ encombrement et regagner

son travail plus rapidement se préoccupant peu de ses

3 passagères soudainement livrées à elles-mêmes dans

une voie compliquée. Prise sur le fait, elle a écopé d’une

contravention pour conduite dangereuse (135 €).

Horaires du péri-

scolaire

» » À partir du 1er septembre 2020, l’ accueil périscolaire de Cannettecourt est désormais ouvert à partir de 7 h 00

du matin. Ainsi les horaires des accueils périscolaires

sont maintenant les mêmes pour les 2 écoles : le matin :

7 h 00 - 8 h 30, le soir : 16 h 30 - 19 h 00 les lundis, mardis,

jeudis et vendredis.

» » Le mercredi, le centre aéré est ouvert dès 7 h 00 jusqu’ à 19 h 00 mais uniquement au Pôle Enfance Olympe de

Gouges.

» » Nous avons pris cette décision à la suite de demandes de plusieurs familles et de l’ étude de l’ impact financier

pour la commune et les parents. La tranche horaire du

matin facturée sera donc d’ 1 h 30 pour les 2 écoles. Nous

répondons ainsi à la demande soutenue des parents et

permettons plus de souplesse dans l’ organisation des

familles le matin.

Dictée des aînés

» » Le mercredi 9 septembre s’ est déroulée la traditionnelle dictée des ainés organisée par le CCAS. Comme

d’ habitude, Jean-Pierre Rousselle, avec son habituelle

blouse d’ instituteur, a procédé à sa lecture suivie d’ une

liste de questions de culture générale. Une belle matinée

qui a réuni presque 30 participants. Merci à J-P. Rousselle,

aux participants et aux organisateurs d’ avoir partagé ce

moment de fraternité.

Visite des parlementaires

» » Tout début septembre, pour répondre à sa demande nous avons accueilli Maxime Minot, Député de l’ Oise, au parc

du Grand-Air pour une visite de courtoisie et une visite de

l’ ensemble du site notamment du Pôle Enfance Olympe de

Gouges.

» » Puis quelques semaines plus tard, Jérôme Bascher, Sénateur de l’ Oise, a lui aussi souhaité visiter notre site.

Il est gratifiant et encourageant pour les élus de Breuil-

le-Vert de pouvoir montrer le sens et l’ accomplissement

de nos actions et de pouvoir discuter des problèmes

communaux associés aux problèmes nationaux.3

La Lettre du Mai

re - Octobre 2020 - n° 56

3

Mouvements de sols

Belle-Fontaine

» » En 2019, du fait de la sècheresse combinée à la nature du sol du hameau de Belle-Fontaine, plusieurs habitations

ont subi de sévères dégâts qui vont nécessiter des travaux

de consolidation onéreux. Les élus ont été saisis de

ce problème. Afin d’ apporter notre aide, nous avons

adressé le 11 octobre 2019 à M. le Préfet une demande

de reconnaissance de catastrophe naturelle afin que les

assurances des habitants sinistrés puissent contribuer

financièrement aux nécessaires travaux dans le cas d’ un

avis favorable.

» » Réunie le 21 avril 2020, la commission interministérielle compétente a statué sur cette demande. Ensuite, par

courrier, le Préfet nous a informés que par l’ arrêté

interministériel du 29 avril 2020 la commune n’ a pas été

reconnue en état de catastrophe naturelle pour la période

du 1er juin au 30 septembre 2019. En effet, le caractère

anormal de la sécheresse sur le territoire de notre commune

n’ est pas démontré pour les périodes considérées. C’ est

donc une déception pour les personnes sinistrées qui vont

devoir trouver collectivement une autre issue à ce problème

majeur. Nous allons continuer à suivre ce dossier.

Dépôt de médicaments

» » À plusieurs reprises, les personnels de la pharmacie qui jouxte le magasin Auchan ont découvert des dépôts de

médicaments effectués en dehors des horaires d’ ouverture

de l’ officine. La photo jointe montre le contenu d’ un sac de

courses qui a été posé très récemment devant la porte de la

pharmacie durant la pause de midi.

» » Ce sac était ouvert, bien visible et accessible à tous les passants (clients ou pas de la pharmacie). Ce sac contenait des boîtes

d’ une propreté douteuse mais aussi des anxiolytiques.

» » Avec toutes les précautions qui s’ imposent, les personnels de la pharmacie ont dû procéder au tri de ces produits. Cela est

particulièrement choquant et démontre une forme nouvelle

d’ incivilité mettant également en danger de la vie d’ autrui !

» » Sur le site Cyclamed (https://www.cyclamed.org), vous pourrez trouver le mode opératoire pour rendre

les médicaments inutilisés et contribuer à protéger

l’ environnement.

» » Ce mode opératoire se résume en quelques étapes faciles : • Je sépare les médicaments de leurs emballages qui sont

déposés dans le sac jaune du tri sélectif.

• Je rapporte les médicaments non utilisés à usage humain

à la pharmacie qu’ ils soient périmés ou non.

• Je m’ assure qu’ il n’ y a ni piquant, ni tranchant, ni

coupant.

» » Pour être complet, le réseau Cyclamed ne traite que les médicaments et non les produits issus de la parapharmacie

ou les compléments alimentaires (crèmes solaires, produits

minceur, etc). Ensemble protégeons l’environnement.

FCLC : éducation sportive

» » Le club de football a repris ses activités. Les activités sportives ne se résument pas seulement à des gestes

sportifs. Les entraineurs comme les professeurs d’EPS

(Education Physique et Sportive) dans les lycées et collèges

tentent de dispenser une forme de respect pour éviter les

cartons rouges comme dans le récent match PSG/OM

ponctué de 5 cartons rouges le 13 septembre ! Ce volet

éducatif porte aussi sur le respect de l’adversaire mais aussi

de l’ environnement. Depuis quelques années, plusieurs

clubs contribuent à la réduction des déchets en fournissant

des gourdes aux jeunes joueurs dans lesquelles ils peuvent

boire l’ eau du réseau public et éviter la production d’une

montagne de déchets devenue impossible à gérer. Bravo

pour cette initiative !

Vestiaire du football, photo d’ archives.Lotissement Jeanne LÉVEILLÉ

La Lettre du Maire - Octobre 20

20 - n° 56

4

» » Rue du Calvaire, l’ aménagement du lotissement est désormais terminé. Il compte 11 lots et certains ont

déjà été vendus. Plusieurs permis de construire ont été

déposés. Mais les constructeurs sont allés un peu vite.

En effet, l’ aménageur doit d’ abord faire valider la DACT

(Déclaration d’ Achèvement et de Conformité des Travaux).

En l’ occurrence, il s’ agit de faire certifier par la Communauté

de Communes tous les réseaux souterrains et aériens. Or

l’ aménageur n’avait pas encore effectué cette démarche.

Tous les permis de construire ont donc été refusés. Les

pétitionnaires devront recommencer après l’ obtention par

l’ aménageur de la DACT.

» » Ce lotissement d’ une surface de 92 ares était auparavant enherbé et arboré. La présence d’ arbres ou d’ une autre

culture céréalière ne signifie pas que ce lotissement était

en zone agricole. Cette zone était déjà constructible avant

1998. Ce sont les propriétaires qui choisissent librement le

moment qui leur convient pour vendre.

» » Pour leur part, les élus ont choisi de lui donner un nom. Ainsi par délibération, les élus ont choisi de donner le nom de

Jeanne Léveillé à ce lotissement. Nous avons voulu honorer

une femme qui a été la première à devenir députée de l’ Oise.

Cette proposition avait été formulée par les élèves des écoles

de Breuil-le-Vert au moment où nous cherchions à donner

un nom féminin à la nouvelle école, rue du Grand-Air.

Jeanne LÉVEILLÉ

» » Jeanne Assassin est née le 15 juin 1909. Fille d’ instituteurs, elle devient elle-

même institutrice à Nogent-sur-Oise

puis à Thiescourt (Oise) et milite au

Parti communiste. Le 4 août 1932, elle

épouse Eugène Léveillé, instituteur

lui aussi. Comme son époux, elle

est révoquée de l’ enseignement

au printemps 1940 en raison de

son militantisme. Organisatrice

de l’ activité communiste vers les femmes, elle représente

l’ Union des Femmes Françaises au Comité Départemental

de la Libération de l’ Oise en 1944. Eugène Léveillé participe

activement à la résistance au sein du mouvement Libération-

Nord. Arrêté à Amiens le 22 avril 1944 par les Allemands, il

est fusillé le 25 mai.

» » À la Libération, le 21 octobre 1945, placée en seconde position sur la liste du Parti communiste, Jeanne Léveillé est

élue députée de l’ Oise à la première Assemblée Nationale

Constituante. Les quatre autres sièges reviennent à André

Mercier, tête de liste communiste, Jean Biondi, tête de liste

SFIO, Jean Legendre, premier de la liste républicaine d’union

patriotique et Eugène Delahoutre, tête de liste MRP.

» » Une fois son élection validée, Jeanne Léveillé est nommée membre de la Commission de la justice et de législation

générale. Elle fait partie des 33 premières femmes députées

de l’ histoire française et devient également la première

femme députée de l’ Oise. Le 19 avril 1946, elle se prononce

en faveur du projet de constitution présenté par les socialistes

et les communistes, qui sera cependant rejeté.

» » Jeanne Léveillé ne se représente pas aux élections de la seconde Assemblée Nationale Constituante, le 2 juin 1946.

En effet, la veille, en secondes noces, elle épouse Rémy Asselin

qui décède le 25 mai 1948, la laissant veuve une seconde fois

et seule avec son enfant né du nouveau couple. Elle reprend

son métier d’ institutrice à Fresnoy-en-Thelle et termine sa

carrière comme Directrice d’ école. Jeanne Léveillé n’ exerce

pas, durant sa vie, d’ autre mandat électif national. En 1965,

elle est candidate aux élections municipales à Beauvais. Elle

décède le 5 août 2002.

Redevance d’archéologie préventive

» » Une personne publique ou privée qui prévoit de faire des travaux impactant le sol doit verser une Redevance

d’ Archéologie Préventive (RAP) destinée à financer les

diagnostics archéologiques. Le versement de cette redevance

et son calcul dépendent de la nature et de la consistance des

travaux. Deux conditions sont nécessaires : construire ou

agrandir une habitation avec des travaux soumis à autorisation

et ensuite impacter le sous-sol (quelle que soit sa profondeur).

» » Cette redevance est due qu’ il y ait ou non intervention sur le terrain au titre de l’ archéologie préventive. Ces fonds collectés

ont pour but d’ abonder un Fonds National pour l’ Archéologie

Préventive (FNAP) pouvant subventionner les opérations de

fouilles archéologiques dont le coût est susceptible de remettre

en cause l’ équilibre du projet de l’ aménageur ou lotisseur.

» » Si la surface de l’ opération est supérieure à 3000 m² et en fonction de l’ histoire du terrain, ce sont les services de

l’ Etat qui décident si des fouilles doivent être conduites

ou pas. Dans l’ affirmative, l’ aménageur dont le projet est

susceptible de porter atteinte au patrimoine archéologique,

contribue également au financement des travaux nécessaires

renchérissant de facto le prix des terrains.

» » Rue du Calvaire, le Préfet n’ a pas ordonné de fouilles archéologiques contrairement à la Rue des Merles. Les

travaux consistent à décaisser des bandes de terre ; ensuite

des recherches sont effectuées. Si rien n’ est trouvé, les travaux

pourront débuter. Sinon ils seront retardés le temps nécessaire

aux personnels de l’ Etat de conduire des investigations.

Travaux de décaissement rue des Merles.3

La Lettre du Mai

re - Octobre 2020 - n° 56

5

Restauration du méandre de Boiteaux

» » La Brèche est la rivière qui traverse notre commune. Elle est longue de 46 km. C’ est un affluent rive droite de l’ Oise. Rivière calme principalement alimentée par des sources, son débit est assez régulier. C’ est un cours d’ eau dont le fonctionnement naturel a été fortement modifié par les activités humaines au cours des 5 derniers siècles. Au cours du temps, la Brèche a été déplacée et linéarisée pour différents objectifs : utilisation de la force hydraulique au profit des moulins, drainage des marais, approfondissement du cours d’ eau pour des usages agricoles, urbanisation et construction de réseaux de transport et enfin utilisation des moyens mécaniques modernes pour entretenir la rivière (curage, élargissement, rectification de la rivière). La conséquence de ces aménagements entraine la perte des dynamiques naturelles avec son cortège d’ inconvénients.

» » Aujourd’ hui la réglementation impose de mettre en œuvre des travaux de renaturation de la rivière et de rétablissement de la continuité écologique (passage des poissons et des sédiments) afin de retrouver une rivière en bon état et de satisfaire aux différents usages de l’ eau (eau potable, loisirs…).

» » Dans le secteur de Breuil-le-Vert/Bailleval, un méandre en amont de l’ entreprise Poudmet a été déconnecté en 1970 dans un but d’ assainissement de la zone. Conséquence, son tracé rectiligne a occasionné une qualité hydro-morphologique mauvaise. Ces aménagements de recalibrage et de rectification de la Brèche ont fortement modifié son fonctionnement au détriment de sa dynamique naturelle en accélérant les écoulements vers les zones urbaines en aval.

» » Pour atténuer tous ces inconvénients, ce méandre a fait l’ objet en juin 2020 d’ une restauration sur un linéaire de 180 mètres afin de remettre le cours d’ eau dans son lit d’ origine, pour améliorer de façon significative l’ état écologique de la rivière.

» » Les travaux se sont décomposés en plusieurs phases : nettoyage et travaux forestiers préparatoires, abattage d’ arbres, sélection de la végétation. Ensuite, un apport granulométrique a été effectué dans le lit du méandre afin de diversifier les profondeurs et écoulement. Ensuite, la troisième étape a permis la connexion du méandre. Enfin, la quatrième phase a permis le comblement antérieur du lit de la rivière avec les matériaux issus du nettoyage des méandres et des merlons de curage.

» » Le coût s’ est élevé à 65.000 € pour les travaux dont 14.560 € à la charge du SMBVB (Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche). Pour information encore, le SMBVB a déjà restauré avec succès la rivière en 2013 dans le secteur du marais de Boiteaux et du marais de Sénécourt.

Les travaux de reméandrage de la Brèche entre Bailleval et Breuil-le-Vert sont terminés depuis fin juillet. Les résultats correspondent parfaitement aux attentes des élus, l’ entreprise Da Cunha ayant réalisé un travail remarquable.

Tous ces travaux soutenus par les élus montrent bien notre volonté de protéger les zones naturelles comme nous l’ avons clairement exprimé dans notre Plan Local d’ Urbanisme et comme nous l’ avons toujours promis et fait. Et cela sans exception. En effet, toutes les zones naturelles doivent être protégées et préservées, même si personne ne les voit ou qu’ elles sont difficiles à atteindre.

» » Vous pourrez vous rendre au méandre du Boiteaux en allant à pied jusqu’ au fond de l’ impasse du marais puis il faudra longer la rivière pour atteindre le site. Prévoir bottes et beaucoup de prudence. L’ endroit se mérite.Associations

La Lettre du Maire - Octobre 20

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» » Après une longue période d’ inactivité liée au problème sanitaire, les activités des associations reprennent peu à peu dans un contexte plus contraignant. C’ est le cas du Carrefour de l’ Amitié qui a repris ses activités de gymnastique ; le cas également du COBC qui a enregistré plus de 300 inscriptions en une seule soirée ; le cas encore du Pétanque Club qui a organisé un concours le 13 septembre par un temps magnifique, le cas également du FCLC dont les entrainements et matchs ont repris ; idem pour Fil en Aiguille mais aussi La Colombe 60. Cette reprise apporte une note d’ espoir dans un contexte morose qui dure depuis de longs mois.

Carrefour de l’amitié

» » Muriel Letort, Présidente du Carrefour de l’ Amitié et Andrée Biélak, trésorière, ont fait connaitre leur désir

de mettre un terme à leurs fonctions en fin d’ année

2020. Je les remercie pour le travail accompli qui a

permis de créer des animations et du lien social en

faveur notamment des personnes retraitées mais pas

exclusivement. Si cette association a pour but de créer

diverses animations à destination des personnes âgées,

elle a su aussi organiser entre autres la bourse aux

jouets et aux vêtements 2 fois par an. Le Carrefour de

l’ Amitié organise aussi un repas annuel.

» » L’ association ‘‘ porte ’’ également l’ organisation et le bon déroulement des activités de gym douce au profit

d’une quarantaine de personnes. L’ association dispose

d’ une trésorerie satisfaisante et ne revendique jamais

de subvention auprès de la mairie, le produit des

activités étant suffisant.

» » Pour assurer la continuité de cette association, il faudra constituer un nouveau bureau ; c’ est pourquoi, j’ invite

celles et ceux qui accepteront de donner un peu de leur

temps à se faire connaitre auprès de l’ association ou de

la mairie le plus rapidement possible. D’ avance, je les

en remercie.

Pétanque Club. File d’ attente pour les inscriptions au COBC.3

La Lettre du Mai

re - Octobre 2020 - n° 56

7

» » Le 4 janvier 2000, à l’ âge de 56 ans, Michel Skuratko succomba brusquement sur

la placette devant l’ ancien cimetière, à

l’ heure de l’ accueil des élèves de l’ école

des Marronniers, en plein cœur de notre

commune où il résidait depuis 1965.

» » Membre du bureau du comité des fêtes depuis 1973, élu et réélu conseiller municipal

depuis 1983, élu Maire-Adjoint en 1995, il

avait notamment la charge du secteur de

‘‘ Breuil-Centre ’’, de la commission scolaire,

de l’ urbanisme, des animations, du centre

de loisirs d’ été et de rédacteur en chef du

bulletin municipal dès 1998.

» » Soucieux de partager ses connaissances du patrimoine local et les richesses de notre environnement, il s’ est engagé dans la création et l’aménagement des chemins de randonnée au sein du groupe ‘‘ GEP Centre-Oise ’’. Il a consacré beaucoup de temps aux travaux de recherches et d’ études sur l’histoire de notre territoire et particulièrement sur son église.

» » Dans le bulletin de la commune de Breuil-le-Vert, Pierre Haute-Pottier (Maire de Breuil-le-Vert à l’ époque) énonçait ses nombreuses qualités ; amabilité, discrétion, homme engagé, homme généreux, de bon sens et d’ un grand dévouement. Les cérémonies organisées en sa mémoire dans la cour de la mairie puis dans un second temps à l’ église, témoignèrent de la sympathie et l’ appréciation de tous. Ce, sans oublier les générations d’ enfants, qui ont manifesté leur émotion avec toutes les marques dont ils détiennent le secret et qui se souviennent encore de l’ élu qu’ il symbolisait.

» » Comme pour tout élu, les activités électives d’ un père de famille ont rythmé l’ agenda familial ; c’ était le prix de l’ expression de la démocratie de proximité. Sa famille a toujours su bâtir une façon de vivre dans laquelle Michel Skuratko a pu se mettre au service de la population de sa commune tout en sauvegardant les attentions particulières qu’ il avait à l’ égard des siens.

» » En accord avec la famille, les élus par délibération ont souhaité témoigner la reconnaissance publique pour les missions qu’ il a remplies en qualité d’ élu municipal, d’ une part et en qualité de membre associatif, d’ autre part. C’ est à ce titre que la place à l’ angle des rues Charles-de-Gaulle et Saint-Martin portera le nom de Michel SKURATKO afin que son nom permette de conserver dans la mémoire collective les différentes tâches qu’ il a menées au service des autres.

Place Michel Skuratko

» » Démocratie ouverte droit d’ expression : le conseil municipal devrait être le cœur d’ une démocratie ouverte ! Non pas une chambre d’ enregistrement de délibérations préparées en amont. C’ est malheureusement le cas à Breuil-le-Vert comme élus de l’ opposition réduits au rôle de simples observateurs y compris lorsque nous sommes force de propositions. C’ est une posture d’ opposition instaurée par la majorité et qui va à l’ encontre du dialogue nécéssaire entre tous les élus pour construire collectivement des solutions d’ intérêt général. Pourtant, vu le taux d’ abstention aux dernières municipales, redonner confiance dans les élus nécessiterait de rendre le conseil municipal plus transparent, plus participatif et plus collaboratif. C’ est très encadré par la loi mais il est possible comme dans de nombreuses communes d’ associer les habitants aux travaux du conseil municipal en instaurant un temps de parole aux habitants présents lors des séances. Le Maire et son équipe ont refusé notre proposition de temps de parole aux habitants.

» » Pour exemple, à Kingersheim en Alsace, chaque projet important financièrement est construit par un conseil participatif de citoyens tirés au sort, d’ élus, d’ experts, d’ associations, d’ entreprises de la commune. Pourquoi pas à Breuil-le-Vert ?

» » Notre présence dans cette lettre ne s’ est pas faite sans encombre malgré la loi qui prévoit le droit d’ expression aux élus d’ opposition. Le Maire nous a écarté des deux premières lettres et a tenté de censurer notre texte paru dans la troisième. Nous avons dû prendre conseil à nos frais auprès d’ un avocat qui est intervenu auprès du Maire afin de faire respecter la loi.

Mélanie Tuypens & Marc Doyer • Contact : blvcestvous@gmail.com • 06 74 20 36 80

Expression de l’opposition

Élus d’opposition BREUIL-LE-VERT C'est vous !

Démocratie ouverte droit d'expression : le conseil municipal

devrait être le cœur d'une démocratie ouverte ! Non pas une

chambre d'enregistrement de délibérations préparées en amont.

C'est malheureusement le cas à Breuil-le-Vert comme élus de

l'opposition réduits au rôle de simples observateurs y compris

lorsque nous sommes force de propositions. C'est une posture

d'opposition instaurée par la majorité et qui va à l'encontre du

dialogue nécéssaire entre tous les élus pour construire collective-

ment des solutions d'intérêt général. Pourtant, vu le taux d'abstention aux dernières municipales, redonner confiance dans les élus nécessiterait de rendre le conseil municipal plus transparent, plus participatif et plus collaboratif. C'est très encadré par la loi mais il est possible comme dans de nombreuses communes d'associer les habitants aux travaux du conseil municipal en instaurant un temps de parole aux habitants présents lors des séances. Le Maire et son équipe ont refusé notre proposition de temps de parole aux habitants. Pour exemple, à Kingersheim en Alsace, chaque projet important financièrement est construit par un conseil participatif de citoyens tirés au sort, d'élus, d'experts, d'associations, d'entreprises de la commune. Pourquoi pas à Breuil-le-Vert ?

Notre présence dans cette lettre ne s'est pas faite sans encombre malgré la loi qui prévoit le droit d'expression aux élus d'opposition. Le Maire nous a écarté des deux premières lettres et a tenté de censurer notre texte paruDirecteur de la publication : Jean-Philippe VICHARD - Rédactrice en chef : Aliette BALSALOBRÉ Mise en page et impression : SMI - Clermont (Oise) - Octobre 2020 n°56 - Crédits photos : Droits réservés

Vous serez reçus sur rendez-vous

par M. le Maire ou ses Maires-Adjoints

en fonction du sujet

CONTACT

LUNDI

09 h 30 à 11 h 30

13 h 45 à 18 h 00

MARDI

09 h 30 à 11 h 30

13 h 45 à 18 h 00

MERCREDI

8 h 30 à 12 h 00

JEUDI

09 h 30 à 11 h 30

13 h 45 à 18 h 00

VENDREDI

09 h 30 à 11 h 30

13 h 45 à 17 h 30

MAIRIE DE BREUIL-LE-VERT

8 rue du Moulin - 60600 Breuil-le-Vert

Tél. : 03 44 78 35 00

Secrétariat : secretmairieblv@free.fr

Site internet : www.mairie-breuil-le-vert.fr

Retrouvez l’actualité de la mairie,

sur notre page Facebook :

Mairie de Breuil-le-Vert

La Lettre du Maire - Octobre 20

20 - n° 56

8

SERVICE URBANISME

OUVERT UNIQUEMENT

L’APRÈS-MIDI AUX HORAIRES

D’OUVERTURE AU PUBLIC.

» » Samedi 26 septembre vers 13 h 15, les élus ont été appelés par des voisins particulièrement vigilants ayant observé des allers

et retours de camions déversant des déchets rue des sources à

l’ abri de presque tous les regards. Immédiatement sur place J-G

Bruyer et moi-même sommes intervenus rue André Oudin sur

le lieu du chantier et également sur le lieu du dépôt des déchets.

En parallèle et suite à mon appel, les gendarmes se sont rendus

sur place. La liste des infractions était particulièrement longue :

• Occupation illégale du domaine public sans éléments de sécurité

• Contrôle technique du camion non valable

• Défaut d’assurance du camion

• Travail ‘‘ dissimulé ’’

• Non présentation du permis de conduire

• Non présentation de la carte grise

• Dépôt de déchets sur la voie publique

» » Une plainte a été immédiatement déposée à la gendarmerie. L’ enquête est en cours. Les intéressés devront répondre de

toutes ces infractions pour un montant d’ entrée de gamme de

800 € sans compter les poursuites par le Procureur. Après avoir

nettoyé les lieux, les 2 ouvriers ont dû faire appel à un ami pour

repartir car le camion a été immobilisé sur place pour plusieurs

jours, le temps de régulariser son usage.

» » Pour ce qui le concerne, le propriétaire du chantier devra probablement fournir aussi quelques explications aux

gendarmes.

» » Notre présence sur les lieux a bien été remarquée par plusieurs voisins qui nous ont signalé un peu plus loin un camion mal garé

qui gênait la circulation. Il a été verbalisé pour stationnement

gênant (135 €) sur un trottoir. Un peu plus loin, un autre camion

a fait l’objet aussi d’une contravention (135 €) pour lui aussi…

stationnement sur le trottoir.

Dépôts de déchets