Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - BULLETIN+N°+51+JANVIER+2020
unknown - BULLETIN+N°+34+SEPTEMBRE+2016
Arrêté - BULLETIN+N°+33+MAI+2016+bd
unknown - BULLETIN+N°+45+janvier+2019
unknown - BULLETIN+N°60+JUIN+2021
unknown - BULLETIN+N°+31+FEVRIER+2016
unknown - BULLETIN+N°+39+JANVIER+2018
unknown - BULLETIN+N°+35+DECEMBRE+2016
unknown - BULLETIN+N°12+JANVIER+2011
unknown - BULLETIN+N°8+JANVIER+2010
unknown - BULLETIN+N°+30+JANVIER+2016
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (unknown - BULLETIN+N°+30+JANVIER+2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Logement,
La Lettre du M aire Commune de Breuil-Le-Vert
30 N° JANVIER 2016
Le mot du Maire
Le mot du Maire ...................................................................... 1
Aménagement du ru de Giencourt ................................... 2
Constructions ............................................................................. 2
Viandes 60 et Aldi ..................................................................... 2
Urbanisme jugement du Tribunal Administratif........ 3
Déclaration sur l’honneur d’Achèvement et
de bonne Conformité des Travaux .................................... 4
Validité des cartes d’identité .................................................4
Menace de suppression de classe .......................................5
Cantine ........................................................................................... 5
Coupe du monde de Rugby .................................................. 5
Elargissement de la Communauté de Communes
du Clermontois........................................................................... 6
Petite histoire de Breuil-le-Vert .......................................... 7
Aménagement d’un gîte rural à Breuil-Centre ............ 8
Horaires d’ ouverture - Contact........................................... 8
Mesdames, Messieurs,
L’ année 2015 fut une année bien sombre pour notre pays et pour bon nombre de nos concitoyens mais au début de cette nouvelle année, j’ aimerais mettre en avant l’ espoir qui guide chaque nouvelle année. Cet espoir auquel il est important de croire pour continuer à espérer en notre avenir.
Fidèles à nos engagements, nous nous battons chaque
jour pour créer les conditions d’un avenir plus radieux
afin de construire ensemble une ville toujours plus
juste, dynamique, respectueuse et solidaire. Nous
mettrons tout en œuvre pour que l’ année 2016 se
déroule le mieux possible. Nous allons poursuivre la
construction de Breuil-le-Vert malgré les nombreuses
difficultés qui jalonnent notre parcours contribuant
ainsi à notre échelle à façonner l’ avenir de nos
territoires.
« Si nous nous battons, nous ne sommes pas sûrs de
gagner mais si nous ne nous battons pas, nous avons
déjà perdu » Bertold Brecht.
Mais aujourd’ hui, il nous parait encore plus important de regarder les réussites quotidiennes qui rendent notre commune encore plus agréable à vivre.
Jean-Philippe VICHARD
Maire de Breuil-le-Vert
Les prénoms des enfants nés en 2015 La Lettre du Maire - Janvier 20
16 - n° 30
2
u La Communauté de Communes du Pays du Cler-
montois a mené entre 2007 et 2009 des travaux
de mise en séparatif des réseaux d’assainissement
d’ eaux usées et pluviales sur plusieurs rues dans
les communes de Clermont et de Breuil-le-Vert.
Ces travaux avaient pour objectif principal de
soulager les réseaux structurants situés en points
bas notamment la rue Paul Louis à Breuil-le-Vert,
lors des épisodes pluvieux. Ils visent également à
supprimer tout rejet d’ eaux usées vers les milieux
naturels, conformément à la réglementation.
u Quant au projet de construction de l’ espace de
stockage et de récupération des eaux pluviales, il a
été abandonné en 2007 après concertation avec les
riverains. Il a été convenu finalement de remplacer
l’ espace par une zone de déversement dans le Bois
des Flaques qui porte bien son nom.
u Actuellement, des études sont menées par la Com-
munauté de Communes du Pays du Clermontois
avec la Société d’ Aménagement de l’ Oise accom-
pagnée d’ une équipe de maîtrise d’ œuvre spéciali-
sée.
u La concertation va se poursuivre lors d’ une
réunion d’ information à laquelle les habitants
seront conviés durant l’ année 2016.
u Le ru de Giencourt étant un cours d’eau privé, un
programme d’ acquisition sera proposé afin de
permettre la réalisation des travaux de réaménage-
ment et la création d’un chemin d’ entretien le long
des berges rénovées.
u La zone de déversement permettra la résolution
des problèmes d’ inondation en cas de très fortes
précipitations. Elle renforcera et valorisera le ca-
ractère naturel du secteur du Bois des Flaques au
travers de la zone humide existante.
u En fonction de la maîtrise foncière et de l’ instruc-
tion des dossiers réglementaires, les travaux pour-
raient se dérouler en 2017.
u Après l’ incendie en mars 2015 qui a frappé simul-
tanément le magasin Aldi et Viandes 60, l’ un et
l’ autre ont été reconstruits sur 2 sites distants de
quelques centaines de mètres.
u Je tiens à saluer l’ esprit d’entreprise qui a animé les
dirigeants pour conduire rapidement la reconstruc-
tion de ces 2 magasins qui vont renforcer l’ attrac-
tivité de ce secteur. En ce qui concerne le magasin
Viandes 60, l’ effectif du personnel est passé de 5 à
12 personnes. En ce qui concerne l’ enseigne Aldi,
les personnels ont retrouvé leur emploi.
Viandes 60 et ALDI
Bravo à leurs responsables qui ont
su contourner tous les obstacles et
je sais qu’ ils ont été nombreux.
Aménagement du ru
de Giencourt
Constructions u Comme nous vous en avions informés lors de la campagne municipale, nous avons insisté pour que la réhabilitation des immeubles de Oise Habitat aboutisse avant la construction des nouveaux bâtiments qui verront le jour juste derrière. Cette
réhabilitation est désormais bien avancée comme vous avez pu
sans doute le voir.
u Concernant le projet de construction de l’ensemble de 33
logements prévu rue des Grives, le Permis de Construire a été
accepté en octobre 2015. Préconisés par M. le Préfet, les travaux
de fouilles ont déjà eu lieu. La construction pourra bientôt
démarrer. La livraison est prévue pour fin 2017. u La densification urbaine est un concept qui
consiste à faire vivre une population plus impor-
tante sur un même espace urbain. Ce modèle
est désormais obligatoire par les lois successives
du Grenelle 1 et Grenelle 2. Plus récemment, la
loi de 2012 conduisant à augmenter les surfaces
de plancher sur un même espace a encore ren-
forcé ce concept.
u Dans le même esprit, la Loi n°2014-366 du 24
mars 2014 (ALUR) a supprimé la superficie
minimale des terrains constructibles. Selon
l’ expression des urbanistes, il faut construire
la ville sur la ville et combler tous les terrains
libres et verdoyants (dents creuses) à l’ intérieur
du périmètre des communes.
u Ces dispositions ont été présentées de toute part
comme une nécessité, pour limiter les coûts no-
tamment liés à l’ extension des réseaux d’ assai-
nissement. Elles permettront aussi d’ éviter la
suppression de terres agricoles au profit de ter-
rains constructibles.
u Pour être souvent interrogés par les habitants,
les élus sont parfaitement conscients que cette
densification présente des inconvénients pour
la qualité de vie des habitants. C’ est pourquoi
le Plan Local d’ Urbanisme a prévu un certain
nombre de dispositions afin de réduire ces dé-
rives. Cela permettra de sauvegarder quelques
espaces verts et de préserver le contexte naturel
fort de notre commune.
u Ainsi, nous avons identifié certains îlots intra-
urbains qui méritent une protection particu-
lière. C’ est le cas de toute la partie du château
de la Mothe situé en face du Collège Cousteau
qui a fait l’ objet dans le PLU d’ un maintien de
classement en zone non constructible.
u Suite à ce maintien, le propriétaire de la zone
a demandé l’ annulation de notre Plan Local
d’ Urbanisme devant le Tribunal Administratif
(TA). Après 30 mois de procédure, le TA a ren-
du son jugement en automne 2015 en confir-
mant le choix des élus.
u Ainsi cette zone conservera son caractère et
sa protection d’ espace naturel comme le vou-
laient les élus en 2013. Elle ne sera donc pas
rendue constructible. C’ était le fondement
même de la requête. La classification en zone
protégée fixée par les élus est donc confirmée.
u En revanche, le mur longeant le côté gauche de la
rue de la Mothe bénéficiait d’ une protection au
regard de sa construction en moellons comme
celui de la rue des Merles devant le château
Latache (voir photo). Le TA a considéré cette
protection comme une erreur d’appréciation.
De fait une délibération sera prise par le Conseil
Municipal pour supprimer la protection du
mur pour le château de la Mothe. Mais elle sera
conservée pour le mur du château Latache.
u Cette affaire coûtera donc aux contribuables
10.000 € répartis de la façon suivante :
- 9.000 € versés à notre avocat et à notre cabinet
d’urbanisme pour nous défendre ;
- 1.000 € à verser au plaignant pour une zone dont
le caractère fixé par les élus restera inchangé.
L a L e t t r e du Maire
- Janvier 2016 - n° 30
3
Urbanisme jugement
du Tribunal Administratif u Lorsque les travaux de construc-
tion d’ une maison sont termi-
nés, le propriétaire doit déposer
une DACT (article R.462-1 du
Code de l’Urbanisme).
u Il s’ agit d’une Déclaration sur l’ honneur d’ Achèvement et de bonne Conformité des Travaux.
u Récemment les gérants d’une SCI n’ ont pas hésité à déposer cette DACT alors même que les travaux n’ étaient ni conformes ni achevés !
u C’ est pourquoi, comme déjà indiqué dans les numéros 14 et 17 et 20 des précédentes Lettres du Maire, je vous demande d’ être très attentifs à ces gérants de SCI qui n’ hésitent plus à faire de fausses déclarations pour s’ assurer la vente et mettent ainsi en difficulté les nouveaux acheteurs qui devront à leurs frais assu- rer la mise en conformité. N’ hésitez pas à prendre contact avec la mairie lorsque vous souhaitez acheter un bien immobilier pour disposer ainsi de plus amples informations.
La Lettre du Maire - Janvier 20
16 - n° 30
4
Déclaration sur l’ honneur d’Achèvement et de
bonne Conformité des Travaux
Validité des cartes d’identité
u Depuis le 1er janvier 2014, la durée de validité de
la carte nationale d’identité (CNI) est passée de
10 à 15 ans pour les personnes majeures. Mais
cette prolongation ne s’applique pas aux CNI
des personnes mineures qui restent valables 10
ans après leur délivrance.
Si votre CNI a été délivrée entre le 2 janvier 2004
et le 31 décembre 2013, la prolongation de 5 ans
de la validité de votre carte est automatique. Elle
ne nécessite aucune démarche particulière. La
date de validité inscrite sur le titre ne sera pas
modifiée.
u La CNI en cours de validité est normalement
suffisante pour voyager au sein de certains pays
de l’ Europe et du pourtour méditerranéen.
Pourtant, les CNI dont la validité a été prolongée
de 5 ans, sont refusées par certains pays proches
de nous. C’ est le cas notamment de l’ Allemagne,
l’ Autriche, la Belgique, l’ Espagne, l’ Irlande,
l’ Italie, le Luxembourg, le Royaume-Uni, etc.
u Tous les ans lors des phases de préparation des
départs en vacances, plusieurs habitants, qui ne
connaissent pas la disposition relative à la pro-
longation de validité, se trouvent confrontés à
des situations particulièrement difficiles.
u C’ est pourquoi nous vous recommandons de
vérifier bien avant votre départ la validité de la
CNI car aujourd’hui les délais de renouvellement
sont plus longs qu’ avant. Soyez donc vigilants !
A noter qu’un passeport valide vaut
mieux qu’une CNI portant une date
de fin de validité dépassée ! L a L e t t r e du Maire
- Janvier 2016 - n° 30
5
u Depuis la rentrée de sep-
tembre 2013, nous comp-
tons 11 classes et non plus
12. Nos 3 groupes scolaires
accueillent désormais 262
enfants alors que nous en comptions 275 en
moyenne depuis 1990 !
u Ce sont des effectifs faibles notamment à l’ école
de Breuil-Centre : la première classe (CP-CE1-
CE2) compte 21 enfants et la seconde classe
(CM1-CM2) n’ en compte que 16.
u C’ est pourquoi, nous pouvons aujourd’hui être
légitimement inquiets quant à la suppression
d’ une de ces 2 classes malgré les constructions
en cours ou à venir.
u Notre cantine est complètement saturée avec
146 repas en moyenne par jour et des pics à 165
repas. Lors du Conseil Municipal du 29 octobre
dernier, nous avons pris une décision difficile et
importante consistant à refuser désormais toute
inscription nouvelle à la cantine. Nous sommes
conscients des difficultés que vont rencontrer
quelques familles. Mais il s’ agit d’une décision
liée à la sécurité des enfants et également à leur
confort.
u Devant cet état de
fait, les élus ont
décidé d’accélérer
la construction de
la nouvelle can-
tine. Fin février,
nous connaîtrons
le Maître d’ Oeuvre
retenu parmi les 55
architectes qui ont
concouru en sep-
tembre dernier. L’ objectif initial d’ ouverture
en septembre 2018 devra être impérativement
respecté. L’ opération est estimée à 1,6 million
d’ euros environ.
u Le CCR (Clermont Club
de Rugby) a organisé
dans le cadre de la coupe
du monde de Rugby un
tournoi de rugby des
écoles. La classe de Patricia Abgrall de l’ école
de Giencourt a participé à cette coupe.
u Un travail pédagogique transversal a été réalisé
par les enfants et les enseignants (panneau sur
le pays, haka, géographie).
u Cette journée a été parfaitement gérée par les
membres du club, par les enseignants, par les
éducateurs sportifs de la circonscription et par
les parents accompagnateurs. Tous les enfants
ont été récompensés et médaillés. Cette journée
laissera à tous de bons souvenirs.
Menace de suppression
de classe
Cantine
Coupe du monde
de RUGBY La Lettre du Maire - Janvier 20
16 - n° 30
6
Elargissement de la Communauté de
Communes du Clermontois
u La loi NOTRe, du 7 août 2015, oblige les Communautés de Communes à s’ agréger à d’ autres dès lors qu’ elles comptent moins de 15.000 habitants. Celle du Clermontois n’ est donc pas concernée par ce seuil de population minimal.
u Toutefois les élus de la Communauté de Communes pensent que ce seuil sera prochainement relevé et pourrait atteindre 50.000 habitants
u C’ est pourquoi ils réfléchissent à la meilleure
solution pour l’avenir de notre territoire. Et ils
ne sont pas les seuls car les services de l’ Etat ont
déjà imaginé le département partagé en 4 grands
pôles positionnant le Clermontois comme un
élément constitutif du “Grand Beauvaisis“. Pré-
sentée aux élus fin 2014 par les services de l’ Etat,
cette perspective a dans un premier temps sur-
pris les élus du Clermontois. Après un temps
de réflexion, il est apparu que celle-ci avait une
cohérence dans le contexte départemental.
u Plus largement, cette réflexion prend également
en compte le rattachement de la nouvelle grande
région dans laquelle se situe notre intercom-
munalité. La majeure partie des communautés
d’ agglomération, les 2 communautés urbaines et l’ unique métropole seront situées dans le quart nord du territoire, autour de la conurbation de Lille (une conurbation est un ensemble urbain constitué de plusieurs noyaux urbains dont les banlieues finissent par se rejoindre). Dans ce contexte, le département de l’ Oise sera particulièrement éloigné des centres de décision régionaux et son poids dans ce nouvel ensemble sera relativement modeste. Il pourrait apparaître essentiel, compte tenu de cette configuration géographique, que des territoires conséquents soient constitués. C’ est pourquoi cette réflexion prend en compte aussi le nouveau contexte régional.
u Dans cet esprit, les élus réfléchissent à cette possibilité de rejoindre le Beauvaisis en créant une agglomé- ration plus grande encore. Des contacts ont été pris avec les élus de la Communauté d’ Agglomération du Beauvaisis. Les élus du clermontois ont demandé que des études soient conduites pour évaluer tous les impacts financiers et notamment les impacts fiscaux. L’ avenir se déclinant bien au delà de la durée des mandats électifs, il est indispensable de mesurer les impacts de tous ces changements.
u Créé en 1960, à la suite d’ une fusion manquée entre Clermont et les 4 communes périphériques, le District Urbain de Clermont a fonctionné avec les 5 communes historiques jusqu’ en 1989 afin de mettre en œuvre des compétences permettant de réaliser des économies d’ échelle (eau, assainissement, ordures ménagères) ou d’ aménagement (économie). Un tournant est intervenu en 1989, date à laquelle Neuilly sous Clermont a rejoint cet ensemble intercommunal.
u En 2000, le District du Clermontois devient la Communauté de Communes du Pays du Clermontois en passant progressivement de 5 à 16 communes puis récemment à 19 communes avec le rattachement de Mouy, Bury et Catenoy. Aujourd’ hui, le Clermontois qui compte 38.282 habitants est l’ une des commu- nautés de communes du département de l’ Oise qui exerce le plus de compétences. L a L e t t r e du Maire
- Janvier 2016 - n° 30
7
Breuil-le-Vert Par la Société Archéologique et Historique de Clermont-de-l’Oise, que je remercie vivement u A ma demande, Séverine Boursy (habitante de Breuil-le-Vert) a accepté de rechercher l’ origine du nom des rues appelé aussi odo- nyme. C’ est une démarche intéressante car
elle permet de ne pas perdre la mémoire de
personnages nationaux ou locaux connus, de
lieudits ou de faits particuliers qu’ il convient
de garder dans la mémoire collective. Ainsi
dans chaque numéro
de la Lettre du Maire,
un espace sera réservé
à l’ odonyme d’ une
voie de circulation. La
Rue Paul Louis à Gien-
court sera donc ainsi
la première à ouvrir la
voie.
u Paul Louis, est né le 15
décembre 1899 à Saint-Samson-la-Poterie
(Oise). Il était ouvrier métallurgiste, syn-
dicaliste et membre du Parti Communiste
Français. Il était domicilié à Breuil-le-Vert et
également conseiller municipal. La Gestapo
l’ arrêta le 13 septembre 1941 pour propa-
gande anti-allemande. Il fut déporté dans le
convoi parti de Compiègne le 06 juillet 1942
pour Auschwitz, convoi dit des 45.000. Sa
dépouille mortelle fut identifiée au cimetière
des déportés de Vilsbiburg (Allemagne) par-
mi des milliers d’autres victimes de la barba-
rie nazie. Sa mort remonterait au 09 janvier
1945 dans le camp de concentration de Flos-
senbürg (Allemagne).
u Le Conseil Municipal a décidé, en séance du
08 mars 1946, de faire apposer une plaque
commémorative à la Mairie de Breuil-le-
Vert. Elle se situe tout de suite à gauche en
entrant à l’ accueil de la mairie. On peut y
lire : « A la mémoire de Paul Louis, conseiller
municipal de Breuil-le-Vert mort au camp
de déportés d’Auschwitz, victime de la bar-
barie nazie ».
u Cette même an-
née, le 20 septembre, le
Conseil municipal décide
de débaptiser et rebap-
tiser, avec l’ apposition
d’une plaque émaillée, la
rue de Creil en rue Paul
Louis. C’ est en même
temps que seront dénom-
mées les rues André Oudin, et Marcel Du-
chemin, ainsi que la place Guy Bocquet.
u Nous avons une pensée pour Guy Isambart
décédé récemment et qui s’ était associé à
Séverine Boursy pour la rédaction de cet
article et de ceux qui vont suivre. Directeur de la publication : Jean-Philippe VICHARD - Rédactrice en chef : Aliette BALSALOBRÉ Mise en page et impression : SMI - Clermont (Oise) - Janvier 2016 n°30 - Crédits photos : Droits réservés
LUNDI
10 h 00 à 11 h 30
15 h 00 à 18 h 00
MARDI
10 h 00 à 11 h 30
16 h 00 à 18 h 00
MERCREDI
8 h 30 à 12 h 00
JEUDI
10 h 00 à 11 h 30
15 h 00 à 18 h 00
VENDREDI
10 h 00 à 11 h 30
14 h 30 à 17 h 45
MAIRIE DE BREUIL-LE-VERT
8 rue du Moulin - 60600 Breuil-le-Vert
Tél. : 03 44 78 35 00 - Fax : 03 44 50 37 77
Secrétariat : secretmairieblv@free.fr
Urbanisme : urbamairieblv@free.fr
Police municipale : pmmairieblv@free.fr
Site internet : www.mairie-breuil-le-vert.fr
Permanence de Monsieur le Maire
Le jeudi à partir de 17 h 15
sauf pendant les vacances
CONTACT
La Lettre du Maire - Janvier 20
16 - n° 30
8
Pour en savoir plus, vous pouvez contacter les propriétaires au
06 81 08 75 10 ou visiter le site web qui lui est dédié :
http://legitedebreuil.wix.com/legite
u Nadège et Patrice Péplawski habitants de Breuil-Centre ont entre-
pris la rénovation d’ une dépendance pour la transformer en gîte rural.
u Cette habitation située à Breuil-Centre est le fruit d’ une rénovation effectuée depuis 2010 à partir d’une bâtisse du 19 ème siècle.
u Labellisé 3 clés par Clévacances,
ce gîte est ouvert au public depuis
août 2015 et peut accueillir 2 à
4 personnes. Décoré avec soin,
il est composé d’ une entrée,
d’ une cuisine équipée avec
un coin repas, d’une douche à
l’ italienne accolée à un sauna
pour la détente. A l’ étage se
trouve un coin salon équipé
d’ une télévision et d’ une
chaîne HIFI avec possibilité de
couchage, puis d’ une chambre
avec son cabinet de toilette.
Aménagement d’un gîte rural à
Breuil-Centre