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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 06 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C40 06 2022)
Thèmes du document : Sport, Inégalités sociales, Institutions publiques,
C- 40-06-2022
Votants : 70
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 juin 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 20 juin 2022
SPORTS - TARIFS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Bastien MARCHIVE, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Marie-Christelle BOUCHERY à Sophie BOUTRIT, Yamina BOUDAHMANI à Gérard LEFEVRE, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Noélie FERREIRA à Mélina TACHE, Marcel MOINARD à Thierry DEVAUTOUR, Franck PORTZ à Patricia DOUEZ, Florent SIMMONET à Elmano MARTINS, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Lydia ZANATTA à Marie- Paule MILLASSEAU.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LIAIGRE, Sophia MARC, Rose-Marie NIETO, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Claude BOISSON, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Christophe GUINOT, Guillaume JUIN, Corinne RIVET BONNEAU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 40-06-2022
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 20 JUIN 2022
SPORTS - TARIFS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUTAIRES
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Chaque année il convient de s’interroger sur le niveau des tarifs appelés en contrepartie des services publics dispensés par la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Après la crise sanitaire, le contexte géopolitique occasionne une hausse du coût de l’énergie, dont les équipements sportifs sont de grands consommateurs.
Pour compenser une partie de cette augmentation des dépenses de fonctionnement des équipements, il est proposé une augmentation de 2,5% des tarifs pour l’ensemble des équipements sportifs.
Cette révision des tarifs est également l’occasion de continuer à harmoniser la politique tarifaire des équipements entre les piscines et les équipements de la Venise Verte, transférés plus récemment à la Communauté d’Agglomération du Niortais.
La nouvelle grille tarifaire pour l’année 2022-2023 comporte ainsi les modifications suivantes :
- Piscines :
o Augmentation de 2,5% sur tous les tarifs, y compris la valeur du point (cartes à points), o Changement de rubrique pour les activités « jardin aquatique » et « perfectionnement adultes » car il s’agit d’activités encadrées et non d’animations,
- Patinoire :
o Augmentation de 2,5% sur tous les tarifs, y compris la valeur du point,
o Révision des pourcentages de réduction en fonction du quotient familial ou de majoration en fonction du lieu de résidence, afin d’appliquer la même approche que pour les piscines ;
- Piscine et Patinoire :
o Création d’abonnements annuels permettant l’accès illimités : aux piscines – à la patinoire – aux piscines et patinoire - cet abonnement a pour but de rendre les tarifs attractifs pour un public fréquentant assidument les équipements et ainsi le fidéliser ; il est décliné pour enfants et adultes, en tenant compte du lieu de résidence et des Quotients Familiaux. Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Adopte les tarifs des équipements sportifs proposés, en annexe, pour l’année 2022/2023.
Le Conseil d'Agglomération adopte à la majorité cette délibération.
Pour : 68
Contre : 2
Abstention : 0
Non participé : 0
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué