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Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Sarraziet.
Lien du pdf (Déliberation - compte+rendu+24.09.24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
1
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt quatre du mois de septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de SARRAZIET, régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Madame Béatrice MAKOWIECKI, Maire.
Convocation : 16/09/2024
Présents : MAKOWIECKI Béatrice, GAILLARD Jean-Louis, DOS SANTOS Luis, CHAUVEAU Magalie, DESTRIBOS Dominique, BARCELO Pascal.
Excusés : LAVIE Christophe et GOY Victorine.
Secrétaire de séance : Mme Victorine GOY
1. Rapport annuel et assainissement collectif EAUX 40
2. Décision modificative du budget 2024
3. Prix de la garderie 2024
4. Questions diverses
Madame le Maire ouvre la séance et propose d’inscrire le vote d’une délibération supplémentaire concernant le zonage d’assainissement préconisé par les eaux 40.
DELIB n° 2024-21
OBJET : Rapport annuel et assainissement collectif EAUX 40
Ayant entendu l’exposé de Madame Le Maire,
Le conseil municipal SOLLICITE une subvention FEC pour le changement des éclairages de la commune. Le solde des travaux, subvention déduite, sera versé sur les fonds libres de la commune.
AUTORISE Madame le Maire à valider et signer les documents s’y rapportant.
DELIB n° 2024-22
OBJET : Décision modificative du budget 20242
Ayant entendu la présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du SEMT
Après en avoir délibéré, le conseil municipal DECIDE à l’unanimité :
D’approuver le rapport 2023 sur le prix et la qualité des service publics pour les conséquences :
- Eau potable
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
Du syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan, annexé à la présente délibération.
DELIB n° 2024-23
OBJET : Prix de la garderie 2024
Afin d’uniformiser les tarifs sur l’ensemble du RPI des 3 Pouys, Le Conseil Municipal instaure les tarifs suivants valables à compter du 1er septembre 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal/Conseil Communautaire vote la décision de modifier les tarifs de l’accueil périscolaire.
DELIB n° 2024-24
OBJET : Adoption du zonage de l’assainissement
Considérant que le Conseil Municipal / Syndical (à adapter à chaque situation) doit proposer un zonage d’assainissement avant de le soumettre à enquête publique,
Ayant entendu l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré le conseil municipal DECIDE : Article 1 : de réviser le zonage de l’assainissement comme indiqué dans le dossier ci-joint et de le soumettre à enquête publique.
✓ Questions Diverses3
Madame le maire informe le conseil que les déplacements de la secrétaire pour sa formation universitaire à Pau seront pris en charge pas la municipalité. Le conseil valide cette proposition.
Suite au coup d’orage du week-end des fêtes le panneau de basket s’est retrouvé hors service. Suite au passage de la société BODET les réparations se révèlent trop couteuses par rapport à la vétusté du panneau. La commune de Montsoué nous propose le leur, d’occasion pour la somme de 1200 euros. Le conseil valide cette proposition.
L’enseignante Emilie Larriviere demande une participation pour son voyage scolaire à hauteur de 50 euros par enfant. Sont concernés deux enfants pour Sarraziet. Le conseil valide cette proposition.
Le taille haie étant défectueux, le cantonnier demande son remplacement, il prend l’initiative de s’en occuper. Le conseil municipal valide.
Magalie Chauveau demande où en sont les travaux :
- de réfection de la chaussée « Route de la Chalosse » au niveau du pin parasol. Madame de la Maire va rappeler M. Tarvernier qui s’occupe de la voirie de Chalosse Tursan. Les travaux étaient prévus au premier trimestre 2025.
-les avant-toits et les travaux de VMC et radiateurs des deux logements communaux. Madame le Maire a signé le devis pour les avant-toits avec M.Lalanne Julien, pour ce qui est des radiateurs un devis est en attente avec Frailec.
Par rapport au projet (logement-vestiaire-local) madame le Maire donne la parole à Luis Dos Santos. Celui-ci fait le point sur les différents contacts avec le cabinet d’architecte.
Madame le Maire fait part de ses contacts avec le crédit agricole et la caisse d’épargne pour un emprunt concernant ces travaux. Le Crédit agricole nous a répondu, et on est en attente pour la caisse d’épargne. M. Destribos Dominique s’occupe de les relancer.
La Cérémonie du 11 novembre se déroulera à 11h. La gerbe a été commandée chez Symphorine, les amuses bouche chez Sylvie Dauga à Saint Loubouer.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45
Mme Le Maire, B. MAKOWIECKI