Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - jaquette cd
PLU - Annexes - jaquette cd M1
PLU - Annexes - jaquette cd
PLU - Annexes - jaquette cd
PLU - Annexes - jaquette cd
PLU - Annexes - jaquette cd
PLU - Annexes - jaquette cd M1
PLU - Annexes - jaquette cd MS3
PLU - Annexes - vignette M4
PLU - Annexes - bordereau piece M4
PLU - Annexes - jaquette cd M4
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (PLU - Annexes - jaquette cd M4)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
URBA-SERVICES CABINET DE CONSEILS EN URBANISME 3 rue de Witten – 60000 BEAUVAIS Téléphone : 03.44.45.17.57 contact@urbaservice.fr
PLAN LOCAL D’URBANISME
Commune de
LUZARCHES
(95270)
COMMUNE DE LUZARCHES
-
MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
-
BORDEREAU DES PIÈCES
-
Rapport de présentation
Orientations d’Aménagement et de Programmation
Règlement écrit (pièce n°5a du PLU)
Règlement graphique - plan de découpage en zones « Territoire communal – partie Ouest » - échelle 1/5 000e (pièce n°5b du PLU)
Règlement graphique - plan de découpage en zones « « Territoire communal – partie Est » - échelle 1/5 000e (pièce n°5c du PLU)
Règlement graphique - plan de découpage en zones « Ville » -échelle 1/2 000e (pièce n°5d du PLU)
Règlement graphique – Emplacements réservés (pièce n°5L du PLU)
MODIFICATION N°4
APPROBATION Vu pour être annexé
à la délibération en date du :
16 DEC. 2021
EXECUTOIRE A/C DU : 05 MARS 2022