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PLU - Annexes - jaquette cd MS3
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Luzarches.
Lien du pdf (PLU - Annexes - jaquette cd MS3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
URBA-SERVICES CABINET DE CONSEILS EN URBANISME 3 rue de Witten – 60000 BEAUVAIS Téléphone : 03.44.45.17.57 contact@urbaservice.fr
PLAN LOCAL
D’URBANISME
Commune de
LUZARCHES
(95270)
COMMUNE DE LUZARCHES
-
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME -
BORDEREAU DES PIÈCES
-
– Rapport de présentation
– Règlement écrit n°5a
– Règlement graphique n°5d – plan de découpage en zones « ville » (échelle 1/2 000e)
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3
APPROBATION Vu pour être annexé
à la délibération en date du :
01 JUIL. 2021
EXECUTOIRE A/C DU : 04 AOUT 2021