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Document publié le Jeudi 15 mars 2018 par la commune de Classun.
Lien du pdf (Séance - 03+SEANCE+du+15+Mars+2018)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
SEANCE du 15 Mars 2018
L’an deux mille dix-huit, le quinze du mois de mars à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de CLASSUN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M. Jean-Michel LALANNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 mars 2018
Présents : Mme Sophie MACK, MM Eric DESTAILLATS, Alfred HEINRICH, Patrick LAFITTE, Eric LALANNE, Jean-Michel LALANNE, Bruno RUIZ. Mme Joëlle JUNCA
Absents excusé :. M. Thomas GACHIE
Secrétaire : M Eric DESTAILLATSÉ
I/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence d’Eric DESTAILLATS, vote le compte administratif de l’exercice 2017 et arrête ainsi les comptes :
INVESTISSEMENT
Dépenses Prévus : 137 410.00 € Réalisé : 66 474.48 €
Reste à réaliser 32 458.94 €
Recettes Prévus : 137 410.00 € Réalisé : 98 475.87 €
Reste à réaliser : 17 012.00 €
FONCTIONNEMENT
Dépenses Prévus : 251 568.00 € Réalisé : 160 149.60 €
Reste à réaliser : 0.00 €
Recettes Prévus : 251 568.00 € Réalisé : 204 033.71 €
Reste à réaliser : 0.00 €
Résultats de clôture de l’exercice
Investissement : 32 001.39 € Fonctionnement : 43 884.11 € Résultat global : 75 885.50 €
II/ VOTE DU COMPTE DE GESTION 2017
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que le compte de gestion est établi par la perceptrice d’Aire sur l’Adour à la clôture de l’exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, vote le compte de gestion 2017, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice. III/ VOTE DES TROIS TAXES POUR 2018
Monsieur le Maire, rappelle qu'il est nécessaire de voter les taux d’imposition pour l'année 2018.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de conserver les taux existants.
Le produit attendu sera donc calculé selon les taux suivants :
TAUX
Taxe d’habitation : 14,99 %
Taxe foncière (bâti) : 13,70 %
Taxe foncière (non bâti) : 47,93 %
IV/ SITE INTERNET
Monsieur le maire présente la maquette du futur site internet de la commune proposée par l’ALPI afin que le conseil municipal fasse part de ses remarques. Après étude il apparaît que plusieurs points doivent être modifiés :
1. La photo principale doit être modifiée.
2. Le logo ne convient pas il faut le retirer.
3. Le logo de la communauté de communes doit être déplacé.
4. La police devra être plus grosse
5. Il faudra ajouter les logos villes et villages fleuris ainsi que celui des villages étoilés.
V/ HABITAT REGROUPÉ
Monsieur le Maire informe le conseil des différents dossiers de demandes de subventions qu’il a effectué dans le cadre du dossier pour l’habitat regroupé :
ÉTAT, DÉPARTEMENT, CAISSES DE RETRAITE (CARSAT, MSA, AGIR, ARCCO).
VI/ TRAVAUX LOGEMENT ANCIEN PRESBYTERE
Suite à la visite de la commission bâtiments du conseil municipal aux logements de l’ancien presbytère il est nécessaire de prévoir certains travaux:
Logement Roxane RENAULT : Installation d’une VMC.
Logement de Sébastien LABARRERE : La VMC et toutes les gaines doivent être renouvelées, des travaux de peinture sur l’ensemble des murs doivent être réalisés pour un montant de 4900 €. La terrasse doit être refaite et agrandie par un maçon. Le devis s’élève à 2400 € HT. À la salle de bain la baignoire va être remplacée par une cabine de douche et un revêtement de sol pvc souple va être posé. La cuisine va également être réaménagée pour un montant de 2100 €.
VII/ DIVERS
D’autres travaux sont également à prévoir au foyer : piquage de la partie détériorée du mur et pose d’un enduit pour 795 € HT
Mur de l’ancienne mairie où le crépi s’effrite, piquage et mise en place d’un enduit ou bien jointement des pierres si celles-ci présentent visuellement un intérêt pour 5691 € HT.
SIGNATURES