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Document publié le Mercredi 18 avril 2018 par la commune de Classun.
Lien du pdf (Séance - 04+SEANCE+du+18+Avril+2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
SEANCE du 18 Avril 2018
L’an deux mille dix-huit, le dix huit du mois d’avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de CLASSUN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence de M. Jean-Michel LALANNE, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 9 avril 2018
Présents: Mmes Joëlle JUNCA, Sophie MACK, MM Thomas BEZECOURT, Eric DESTAILLATS, Patrick LAFITTE, Jean Michel LALANNE, Eric LALANNE Bruno RUIZ, Thomas GACHIE Absent excusé : Alfred HEINRICH
Secrétaire : Eric DESTAILLATS
I/ CHOIX DU BLASON
Monsieur le Maire présente les nouvelles propositions de Monsieur BINON qui a proposé de réaliser le blason de la commune gratuitement.
Après étude des différents blasons, le choix est porté sur ce modèle :
II/ SYDEC
Monsieur le Maire explique que suite à la visite du technicien du SYDEC pour appréhender l’alimentation électrique de l’habitat regroupé il a demandé une intervention afin de procéder au nettoyage des lampadaires de la commune.
Il explique qu’il a aussi demandé des devis pour installer des leds afin de nous conforter dans la démarche des villages étoilés et ce afin de limiter la pollution lumineuse.
Dans ce cadre il va falloir prendre un arrêté qui stipule que l’éclairage public sera éteint sur l’ensemble de la commune de 23h à 6h00.
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de l’ANPCEN confirmant que la commune a bien reçu 4 étoiles pour son investissement dans ce domaine.
III/ SYRBAL
Monsieur le Maire donne lecture du rapport établi par la commission locale d’évaluation des charges transférées en date du 19 Février 2018.
Cette commission est chargée d’évaluer le montant des charges transférées des communes à la communauté de communes et de fixer le montant des attributions de compensations versées ou prélevées à chaque commune.
De plus, la communauté de communes a décidé qu’il n’y aurait pas de transfert de charges pour les dépenses inhérentes à l’exercice de GEMAPI. Il a été établi que chaque commune rembourserait à l’EPCI les cotisations syndicales qu’elle aurait dû assumer s’il n’y avait pas eu de transfert de compétence.
Ce remboursement se fera sous la forme du versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes, soit une dépense d’investissement à l’article 2041512 ;
Pour la commune de Classun les cotisations syndicales 2018 sont fixées à 1415.94 € soit : 144.96 € pour le SIMAL
1270.98 € pour le SYRBAL IV/ TRAVAUX D369
Un courrier du Conseil Départemental nous informe que la D369 sera refaite en grave émulsion du 4 au 8 juin si les conditions météo le permettent. Une déviation par Eugénie sera mise en place durant la durée des travaux.
La décision est prise d’apporter cette information aux habitants de Classun dans le journal à paraître au mois de mai.
V/ BUDGET 2018
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de M. Jean-Michel LALANNE, Maire, vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2018:
INVESTISSEMENT : Dépenses 577 530,00€ (dont 32 459,00€ de RAR) Recettes 577 530,00€ (dont 17 012,00€ de RAR)
FONCTIONNEMENT : Dépenses 284 042,00€ Recettes 284 042,00€
VI/ SITE INTERNET
Le point est fait sur les différentes modifications à apporter sur la maquette du site internet.
VII/ DIVERS
Voirie : Des nids de poule vont être rebouchés chemin de Labeyrie. De plus, il n’y a pas de travaux de voirie de prévus cette année si ce n’est le pont pour 3 000€.
Récupérateur d’eau de pluie : Joëlle propose que la commune achète un récupérateur d’eau de pluie. Avec Bruno ils en ont trouvé un sur le site internet de GAMM VERT. Les renseignements vont être pris pour savoir comment on peut le commander.
Logement du Presbytère côté Nord: la nouvelle cuisine va être installée rapidement. Au vu des derniers aménagements réalisés dans ce logement il est proposé d’augmenter le loyer et de le passer à 450 €.
Nettoyage des cuisines : il est envisagé de faire passer une entreprise pour procéder au nettoyage des cuisines du foyer une fois par mois. Des devis vont être demandés et la décision sera prise ultérieurement.