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Conseil Municipal - 422886?projectId=1314
Conseil Municipal - 208936?projectId=1314
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lanrodec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 208936?projectId=1314)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Absente
: BRIAND
— LE
FRANCOIS
Aline
VOTE
DES
COMPTES
DE
GESTION
2016
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
les
comptes
de
gestion
2016
réalisés
par
Monsieur
Guyot,
Receveur
Municipal
de
Guingamp,
identiques
à
ceux
des
comptes
administratifs.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2016
COMMUNE
FONCTIONNEMENT
:
Résultat
de
clôture
2016
cumulé
: 172
792.45
€
INVESTISSEMENT
:
Résultat
de
clôture
2016
cumulé
: - 306
515.57
€
PROPOSITION
D'AFFECTATION
:
-
Section
d'investissement,
article
1068
: 155
017.51
€
afin
de
couvrir
le
déficit
de
clôture,
-
Section
de
fonctionnement,
article
002
: 17
774.94
€.
Monsieur
Le
Maire,
ayant
quitté
la
salle,
le
Conseil
Municipal
adopte
à
l'unanimité
le
compte
administratif
2016
du
budget
de
la
Commune.
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
RÉNOVATION
ANCIENNE
GARDERIE
Un
espace
de
35
m?
environ
situé
dans
l’ancienne
verrière
de
l'ex
garderie
est
réservé
par
Mr
Le
Pape
Bryan
qui
souhaite
y
créer
son
cabinet
de
réflexologie.
Les
plans
ont
été
établis.
Il faudrait
démonter
les
anciens
sanitaires,
refaire
la
couverture
et
le
cloisonnement.
Une
estimation
des
travaux
va
être
réalisée.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
lui
demander
un
engagement
sur
3
ans.
POUBELLES Les
containers
poubelles
manquants
devraient
nous
parvenir
d'ici
la
fin
de
la
semaine.
Un
courrier
sera
envoyé
à
tous
les
habitants
non
desservis
pour
les 1 informer
de
venir
chercher
leurs
poubelles
jaunes
et
grises
de
tri
à
l'atelier
communal
suivant
un
calendrier
établi
(1
vendredi
après-midi
et
un
samedi
matin).
À
terme,
les
containers
collectifs
en
éco-point
seront
supprimés
excepté
les
containers
pour
le verre.
ILLUMINATIONS
NOËL
Un
état
de
lieux
a été
fait
afin
d'installer
des
prises
de
courant
sur
les
candélabres.
Le
Syndicat
Départemental
d’Énergie
étudie
le
dossier
sur
la faisabilité
et
le
coût.
ÉCOLE Une
seconde
sirène
alarme
incendie
va
être
installée
dans
la
cour
du
primaire.
Deux
nouveaux
bancs
ont
été
installés
dans
la cour
du
primaire.
KERPRIN En
attente
de
devis
complémentaires
pour
la
chape
(1
seul
devis
a
été
réalisé
auprès
de
l’entreprise
Hervé
de
Châtelaudren
qui
nous
a
chiffré
une
chape
avec
finition
quartz
à
10320
€
HT)
et
pour
la
fermeture
d’une
travée
2
portes
de
1200
mm
anti-
panique
+
1 coulissant
au
milieu
sur
la
partie
haute,
Dans
la
cuisine,
la
rampe
de
prises
au-dessus
du
plan
de
travail
a
été
remplacée
et
sécurisée.
Un
nouveau
plan
de
travail
va
être
installé.
Une
partie
de
l'électroménager
sera
à
reconsidérer.
Demander
aux
associations
ce
qui
est
encore
en
état
de
marche
et
ce
qu’elles
souhaitent.
SANITAIRES
PUBLICS
Un
devis
de
l’entreprise
Hervé
de
Châtelaudren
de
5855
€
HT
pour
la
réhabilitation
des
toilettes
publiques
a
été
reçu.
Il
comprend
après
démolition
de
l'intérieur,
la
fourniture
et
la
pose
de
WC
à
l'italienne,
de
cloisons
de
distribution,
de
pavés
de
verre
sur
fenêtre,
la
réalisation
d’une
saignée
dans
le
dallage
pour
lincorporation
d’un
tuyau
d'évacuation,
la
branchement
en
extérieur,
l’élargissement
de
la
porte
d'entrée,
la
création
d’une
ouverture,
la
réalisation
d’enduit
et
le
rebouchage
en
béton. D’autres
devis
seront
demandés.
TAILLE
VÉGÉTAUX
ET ENTRETIEN
MASSIFS Devis
de
Thomas
Vincent
accepté
pour
les
tailles
et
le
premier
entretien
des
massifs
dans
le
bourg
(églises
et
fontaines,
lotissement
de
l’église,
escalier
bibliothèque,
salle
omnisports
et
cimetière,
école,
parking
mairie,
Liors
Falher
et
Parc
Bihan)
: 4320
€
HT.
TERRAIN
DES
SPORTS
Les
sapins
du
terrain
des
sports
en
limite
de
propriété
Julou
vont
être
abattus
pat
JF
Le
Guenniou. Des
devis
ont
été
réalisés
pour
la
fourniture
et
la
pose
de
plaques
béton
soit
150
ml
qui
seront
installés
en
séparation
avec
la
propriété
Julou
(prix
au
ml
: 63
€
environ
HT).
Derrière
l’actuel
foyer,
des
panneaux
grillagés
d’1.75
m
de
hauteur,
pourraient
être
posés
(100
ml
au tarif
de
41
€
le ml
HT).
Fourniture
et
pose
d’une
main-courante
de
15
240
€ TTC
aux
normes
actuelles.
VOIRIE Curage
de
douves
: localiser
les
besoins
et
demander
un
devis
à
l’entreprise
Moisan
de
St
Agathon
et
à
deux
autres
entreprises.
CHANTIER
D'INSERTION
Le
mur
à
côté
de
l’église
a
été
consolidé.
Le
mur
du
bord
de
route
de
la
maison
des
TAP
et
celui
de
l’entrée
de
la
cour
des
commerces
vont
aussi
être
refaits.
Le
calvaire
de
la
Croix
Rouge
sera
repeint
et
celui
de
Kerliviou
qui
était
tombé,
va
être
réalisé
à
neuf
dans
le
même
style
que
les
autres.
PEDT
2017-2020
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
projet
d’Éducation
Territorial
(PEDT)
établi
par
le
comité
de
pilotage.
Ce
comité
de
pilotage,
composé
d'élus,
d'enseignants,
de
parents
d'élèves
et
de
responsables
associatifs
a
travaillé
à
partir
de
l’ancien
PEDT
en
analysant
les
points
forts
et
les
points
négatifs
ou
à
améliorer
de
l’ancien
projet
pour
pouvoir
produire
le
nouveau
projet.
Ainsi,
une
nouvelle
organisation
des
temps
de
TAP
sera
mise
en
place
à
partir
de
la
rentrée
2017-2018.
Les
activités
restent
gratuites
pour
les
familles
et
l'inscription
se
fait
sous
la 3 forme
d’un
forum.
La
semaine
s’organisera
désormais
sur
4
jours
de
TAP
pour
les
animateurs
(lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi)
en
fin
de
journée
de
15
h
à
16
h
30.
Les
enfants
seront
répartis
en
groupe
et
bénéficieront
de
2
séances
de
TAP
par
semaine.
Le
Conseil
Municipal
valide
le
PEDT.
Le
PEDT
2017/2020
sera
envoyé
à
la
Caisse
d’Allocations
Familiales,
à
l'inspection
d’Académie
et
au
Préfet.
VOTE
DES
SUBVENTIONS
2017
Le
Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
les
subventions
et
participations
suivantes
pour
l’année
2017 : SUBVENTIONS
:
USPL Club
du
3°"
âge
de
Lanrodec
Amicale
Laïque
de
Lanrodec
Comice
Agricole
du
canton
de
Plouagat
Anciens
Combattants
:
Société
de
Chasse
de
Lanrodec :
Comité
d’Animations
de
Lanrodec :
Atelier
d’Art
du
Pays
de
Pontrieux
:
EPIDE Happy
Mouv’
ADMR France
Adot
22
Asso
Départementale
Protection
Civile
Secours
Populaire
PARTICIPATIONS
:
Centre
d’aide
alimentaire
Association
des
Maires
de
France
Chenil
Service :
1 300.00
€
340.00
€
155.00
€
305.00
€
95.00
€
150.00
€
650.00
€
800.00
€
50.00
€
150.00
€
25.00
€
50.00
€
50.00
€
200.00
€
1611.00
€
445.49
€
1
052.64
€
25
€
par
adhérent
scolaire
de
la
commune
aux
Associations
sportives
et
Culturelles
extérieures
à
Lanrodec
pour
Communes
ne
contribue
pas.
lesquelles
la
Communauté
des
32
€
par
association
à
but
humanitaire
auxquelles
les
personnes
de
Lanrodec
s'investissent.
Exemples:
SOS
Haïti,
secours
catholique,
secours
populaire,
leucémie
espoir,
France
adot,
association
des
infirmes
moteurs
et
cérébraux
des
Côtes
d'Armor,
papillons
blancs,
ADAPEI,
association
des
paralysés
de
France,
4 AIEH,
ADAPEDA,
APAJH,
comité
local
pour
le
logement,
association
UMEH
Plouagat
(visiteurs
des
malades
en
Etablissements
Hospitaliers),
Creutzfeld-Jacob,
ligue
contre
le
cancer,
solidarité
paysans
des
Côtes
d'Armor...
32
€
par
une
association
à
but
environnemental
15
€
par
adhérent
de
Lanrodec
aux
associations
communales
pour
locations
de
salles
extérieures
à
la
commune,
avec
un
plafond
de
450
€.
Certaines
associations
communales
pourraient
se
voir
verser
la
subvention
en
deux
temps,
le
second
versement
étant
conditionné
par
le
respect
de
certaines
règles
quant
à
l'occupation
des
lieux
de
réunions
et
leurs
adhérents.
Leur
président
en
sera
averti
par
courrier.
RÉHABILITATION
DES
VESTIAIRES
DE
FOOT
/ DEMANDE
DE
DETR
Monsieur
Le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
une
esquisse
de
l’ADAC
concernant
la
réhabilitation
des
vestiaires
du
stade
de
foot
et
son
agrandissement
prenant
en
compte
la
mise
aux
normes
de
l’accessibilité.
Les
travaux
sont
estimés
à
300
000
€
HT
hors
frais
de
maîtrise
d'œuvre,
suivant
la
décomposition
suivante :
Terrassement,
voirie,
eaux
usées
et
pluviales,
parking,
aménagements
paysagers
(abattage
haies,
min-courantes,
clôtures,
pare-ballons...)
: 85
000
€
Réhabilitation
: démolition/dépose/nettoyage
des
façades,
bardage,
menuiseries
extérieures
et
intérieures,
cloisons/faux-plafonds,
faïence/carrelage,
peinture,
plomberie/sanitaire,
chauffage/ventilation,
électricité
: 140
000
€,
Travaux
neufs
pour
extension
de
65
m?:
gros-œuvre,
charpente/ossature,
couverture/bardage,
menuiseries
extérieures
et
intérieures,
cloisons/doublage,
faïence/carrelage,
peinture,
plomberie/sanitaires,
chauffage/ventilation,
électricité
: 75
000
€.
Des
subventions
sont
sollicitées.
Le
plan
de
financement
est
le suivant
:
Montant
Taux
Conseil
Départemental
30
000
€
10%
DETR
90
000
€
30%
Emprunt
100
000
€
33.33%
Autofinancement
80
000
€
26.67
% Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
Valide
le
projet
de
réhabilitation/extension
de
vestiaires/tribunes,
- _
Sollicite
la
DETR
à
hauteur
de
30
%,
soit
90
000
€.
AVANCEMENT
DE
GRADE
SECRÉTAIRE
GÉNÉRALE
Accord
du
Conseil
Municipal
pour
le
passage
du
grade
de
Rédacteur
au
grade
de
Rédacteur
Principal
de
2°
classe
(8°
échelon)
au
1°
mai
2017
de
Mme
Léger
Fabienne.
CALCUL
DES
INDEMNITÉS
DES
ÉLUS
Le
décret
n°
2017-85
du
26
janvier
2017
(applicable
au
1°
janvier
2017)
a
fait
passer
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
qui
sert
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
élus
locaux,
de
1015
à
1022.
Il
convient
donc
de
prendre
une
nouvelle
délibération
faisant
référence
à
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
(changement
de
formulation
sans
impact
financier).
QUESTIONS
DIVERSES
RECRUTEMENT
PERSONNEL
DES
SERVICES
TECHNIQUES
Une
commission
de
recrutement
chargé
de
sélectionner
les
candidats
au
poste
d’adjoint
technique
aux
services
techniques
se
réunira
le
25
mars
à
10
h.
Elle
sera
composée
de
Jean
Pierre
Le
Goux,
Jean-Yves
Jourden,
Anne-Marie
Georgelin,
Marie-
Laure
Jaffro,
Joseph
Baron,
Michel
Le
Guenniou
et
Aline
Briand-Le
François.
Une
réunion
d’information
portant
sur
le
PLU
Intercommunal
et
organisée
par
le
Leff
Armor
Communauté
aura
lieu
le
16/03
à
Lanvollon.
Prochains
CM
: le
22
mars
à
19hetle
12
avrilà
19h