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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cibard.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 05 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mairie
308860-2020052 10-DE. 5 06
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil vingt
Le vingt-huit mai à dix-neuf heures
Le Conseil Municipal de la Commune de SAINT - CIBARD
Düûment convoqué, s’est réuni en session extraordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Pascal
AMOREAU, Maire.
Date de convocation : 25/05/2020
Date d’affichage : 25/05/2020
Présents : Mmes FOREST Nathalie, PETIT Josiane, AUTHIER Brigitte et Mrs AMOREAU Pascal, BESSOU Lucien, DUGRAND Patrick, GARACH Henri, BLONDET Nicolas, DELPY Fabien, PIMBERT Éric, BORDENEUVE Virgil.
Absent :
Excusé :
Secrétaire de séance : Mme PETIT Josiane
En exercice : 11 Présents :11 Votants :11 Absent : 0 Excusé : 0
N°2020-05-10
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de désigner les délégués qui siègeront au sein du Syndicat Intercommunal d'Etude, de Travaux et d'Aménagement de la vallée de l’Isle (SIETAVI).
Le Conseil Municipal a désigné à l’unanimité de ses membres présents et représentés :
Titulaire : Monsieur Fabien DELPY
Suppléant : Monsieur Nicolas BLONDET
Le maire,
* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, * informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Aïnsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
Pimpine 33570 SAINT-CIBARD — Tél.05 57 40 61 02 -Fax 09 67 09 71 46 — E-mail : secretariat@saint-cibard.fr