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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 9 mai 2023
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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Justice et droit,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du mardi 9 mai 2023
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
Passage à la M57 — Budget principal : décision modificative
CM09052023-01 n°1 et apurement du compte 1069 sur le Budget principal et Approuvée sur le Budget annexe « Pépinières d'Entreprises »
Subventions 2023 - Association ADA pour la Maison d'Accueil , CM09052023-02 Familial « Entr'eux Parenthèses » Approuvée
_ Programme départemental « Eco Pass — Propriétaire en . CMOS052028-08 | Lendée » - Modification des critères d'éligibilité Approuvée
Lecture publique — Signature d'une convention d'objectifs
CM09052023-04 tripartite avec la Communauté de Communes du Pays de Approuvée Pouzauges et le Département de la Vendée
Mise en ligne et affichagefe 10 mai 2023
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