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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 30 janvier 2023
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 30 janvier 2023)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 30 janvier 2023
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM30012023-01 Débat d'Orientations Budgétaires Approuvée
CM30012023-02
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement
de dépenses d'investissements avant adoption du Budget
Général 2023
Approuvée
CM30012023-03 Réfection des courts extérieurs de tennis —- Demandes de subventions Approuvée
CM30012023-04
Sécurisation de l'entrée de ville avenue des Sables —
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre des mobilités douces
Approuvée
CM30012023-05
Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de
l'acquisition de locaux commerciaux visant à revitaliser le
centre-bourg
Approuvée
CM30012023-06
Remplacement de systèmes de chauffage —- Demandes de
subventions auprès de l'Etat au titre de l'accélération de la
transition écologique dans les territoires
Approuvée
CM30012023-07 Renouvellement de la convention relative au Projet Educatif de Territoire Approuvée
CM30012023-08
Signature d’une convention tripartite avec le Collège Gaston
Chaissac et le Judo-Jujitsu Club Pouzaugeais pour
l'expérimentation du dispositif « 2 heures hebdomadaires de
sport en plus pour les collégiens »
Approuvée
CM30012023-09
Ressources Humaines — Mise à jour du tableau des effectifs :
création de deux postes en remplacement des contrats non
renouvelés par l'Etat et augmentation du temps de travail d'un
agent d'animation
Approuvée
CM30012023-10 Motion pour le maintien de la ligne SNCF 14 reliant La Roche- sur-Yon à Thouars Approuvée
Mise en ligne et affichagel]le 2 février 2023