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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 novembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat, Violences sexistes et sexuelles,
CPG
TT
ille de
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 13 novembre 2023
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
Participation aux frais de fonctionnement de l'école Notre- x
CArISMe028;01 Dame du Donjon — Versement du 1° tiers 2023-2024 Apprauxee
CM13112023-02 Indemnité de gardiennage des églises communales Approuvée
| Immeuble des 9 et 10 place de l'église — Rétrocession par ; CM18112023-08 | lébibiissement Public Foncier à la Commune Approuvée
Budget principal et budgets annexes — Mise en place de la : CMISNE0ESSE nomenclature M57 développée à compter du 1° janvier 2024 SRProuvee
CM13112023-05 Renouvellement des marchés d'assurances de la Commune Approuvée
CM13112023-06 Subventions 2023 — Association Esmeralda Approuvée
CM13112023-07 san on Robert — Avenants aux marchés de réhabilitation Approuvée
Vendée Expansion — Signature d’une convention de maîtrise
d'œuvre avec la SPL « Agence de Services aux Collectivités k CMMIOS0ES08 Locales de Vendée » pour l'aménagement des rues Catherine APPrUTÉS de Thouars, Alphonse Delavau et du chemin des Puys
CM13112023-09 Et mo lotissement de La Balière — Attribution du marché Approuvée
CM13112023-10 Opération chèques-cadeaux en soutien aux commerçants et Approuvée entreprises du territoire
| Avis du Conseil Municipal — Dérogation au repos dominical ; CMOS 2024 dans les commerces de détail ARRIVÉ
CM13112023-12 Intercommunalité — Révision libre des attributions de Approuvée compensation
: Intercommunalité — Proposition de charte d'engagement de : CM13112023-13 lutte contre les violences sexistes et sexuelles Approuvée
CM13112023-14 Vendée Eau -— Rapport sur le prix et la qualité du service de Approuvée
l'eau potable
Mise en ligne et affichage
Michelle DEVANN
16 novembre 2023