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Compte-Rendu - 21 fevrier 2026
Compte-Rendu - 12 fevrier 2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Sarremezan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
Commune
de
Sarremezan
- Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
12 janvier
2024
DÉPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
Commune
de
Sarremezan
-
31350
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
12
janvier
2024
— 20h30
—
Salle
de
réunion
de
la Mairie
Date
de
convocation
:
08/01/2024
Nombre
de
membres
en
fonction :
05
Nombre
de
membres
présents
:
04
Sous
la présidence
de :
Mme
Catherine
ENEL,
Maire
Membres
présents :
DUBERNARD
Maryline,
ENEL
Catherine,
FAGE
Aurélie,
LAURENT
Alain
Absent(s)
excusé(s)
:
LAMARQUE
Julie
Absent(s)
non
excusé(s)
_ :
/
Mme
Maryline
DUBERNARD
est nommée
secrétaire
de
séance.
Madame
la Maire
ouvre
la séance.
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
Ordre
du
Jour
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
17
novembre
2023
Délibération
nouvelle
convention
RPIC
Délibération
choix
entreprise
pour
travaux
fosse
septique
salle
des
fêtes
Décision
choix
entreprise
pour
élagage
et abattage
arbres
dangereux
Questions
diverses
ke Commune
de
Sarremezan
- Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
12 janvier
2024
I.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
17
11
2023
Le
Procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
17
novembre
2023
est
approuvé
à l’unanimité.
II.
Délibération
—
Nouvelle
convention
RPIC
Madame
la
Maire
expose
à
l’Assemblée
que
la
convention
rédigée
précédemment
étant
obsolète,
une
évolution
de
celle-ci
était
nécessaire.
Au
cours
de
plusieurs
réunions
de
travail
au
sein
du
RPIC,
les
maires
et
conseillers
présents
ont
rédigé
ensemble
une
nouvelle
convention
ci-annexée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
- d’Accepter
cette
nouvelle
convention
- d'Autoriser
Madame
la
Maire
à signer
le document.
OBSERVATIONS
:
Pas
d’observation
— Délibération
approuvée
par
3
voix
pour
et
1 abstention.
III. Délibération
—
Choix
entreprise
pour
travaux
fosse
septique
salle
des
fêtes
Madame
la
Maire
expose
à
l’Assemblée
que,
comme
prévu
au
budget
2023,
suite
à
la
visite
du
SPANC,
la
fosse
septique
de
la salle
des
fêtes
est
à changer.
Deux
entreprises
ont
été
contactées
pour
des
devis
:
-
l’entreprise
Yann
Agencements
pour
un
montant
de
11
952.00
€
TTC
-
l’entreprise
Duclos
pour
un
montant
de
10
548.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
- Accepte
le devis
de
l’entreprise
DUCLOS
- Autorise
Madame
la
Maire
à signer
le devis
et
à faire
les
démarches
pour
le
paiement
OBSERVATIONS
:
Madame
la Maire
doit
se
renseigner
sur
la possibilité
de
faire
une
demande
de
subvention
au
département.
Le
Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
et autorise
Madame
la Maire
à faire
les
démarches
si
la
demande
de
subvention
est possible
— Délibération
approuvée
à l’unanimité.
IV.
Décision
—
Choix
entreprise
pour
élagage
et
abattage
arbres
dangereux
Madame
la
Maire
rappelle
que
2 arbres
situés
au
Cap
de
la Vielle
et
le chêne
de
Bertrand
deth
can
sont
dangereux
et
doivent
être
coupés.
De
plus,
il est
nécessaire
d’élaguer
les
branches
d’un
chêne
qui
surplombent
le
mur
du
cimetière. Elle
a fait
établir
des
devis
par
3 entreprises
pour
l'élagage
et
l’abattage
de
ces
arbres :
- _
Naudin
=
15
048€
TTC
pour
les
2 arbres
du
Cap
de
la Vielle
+ le chêne
de
Bertrand
deth
can
-
Lunell
=
1 600€
{non
assujetti
à la TVA)
pour
les
arbres
du
Cap
de
la Vielle
-
Girardeau
=
1 500€
pour
le
chêne
de
Bertrand
deth
can
+
1
des
2
arbres
du
Cap
de
la Vielle
—
n’interviendront
pas
sur
le
2°"
arbre
car
touche
ligne
électrique
OBSERVATIONS : Le
Conseil
Municipal
souhaite
retenir
le
devis
de
Llunell
pour
les
arbres
du
Cap
de
la
Vielle
et
qu’il
établisse
un
devis
pour
les
autres
arbres.
Si
son
devis
est
moins
élevé
que
celui
de
Girardeau,
il sera
aussi
retenu
pour
l’élagage
et l’abattage
des
autres
arbres.
N + Commune
de
Sarremezan
- Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
12 janvier
2024
V.
Questions
diverses
>
VV
Madame
la
Maire
informe
qu'elle
a
rencontré
Sébastien
BRONDES,
plombier,
pour
l'installation
de
3
robinets
au
cimetière
: 1
à
chaque
entrée
{le
robinet
existant
sera
passé
à
l’intérieur)
+
1
à
l’angle
de
l’allée
goudronnée.
Mr
Brondes
va
établir
un
devis.
Madame
la
Maire
explique
que,
pour
le
projet
d'aménagement
de
la
RD9,
on
va
d’abord
se
concentrer
sur
les
travaux
d'accessibilité
pour
être
en
conformité
avec
les
obligations
en
vigueur.
Elle
précise
qu’il
n’y
aura
pas
de
demande
de
DETR
pour
cette
année,
les
frais
d’études
pouvant
être
inclus
dans
le
projet
de
travaux
même
s'ils
ont
déjà
été
payés.
Madame
la
Maire
informe
de
la vente
par
adjudication
du
bois
des
parcelles
11
et
3.
Madame
la
Maire
fait
part
de
sa
difficulté
à
joindre
l’entreprise
Dubarry
pour
la
réalisation
des
travaux
sur
les
toitures
de
l’église
et
de
la
chapelle.
Elle
est
inquiète
car
les
subventions
accordées
par
la Région
et
au
titre
de
la
DETR
sont
valables
jusqu’en
avril
2024
pour
l’une
et
août
2024
pour
l’autre. Madame
la
Maire
présente
le
devis
qu’elle
a
accepté
pour
un
montant
de
353,50
€
et
qui
a
été
établi
par
Mr
Bousquet
pour
l'installation
d’une
prise
supplémentaire
à
la
salle
des
fêtes
pour
brancher
le
téléphone.
La
séance
est
levée
à 22h30.
Procès-verbal
arrêté
le
12
février
2024
La
Maire,
La
secrétaire,
Catherine
ENEL
Maryline
DUBERNARD
EMA
& e