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Document publié le Mercredi 27 mai 2026 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DES Deliberations cm 27 MAI 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Agriculture et alimentation,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 27 Mai 2026
Numéro Objet VOTE
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l’organisation des Classes à Horaires Aménagés
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UNANIMITE 1
Le Maire, Philippe EMIN
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 1 / 1