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Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - 5. Liste DES Deliberations cm 28 MAI 2025)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Famille, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 28 mai 2025
Numéro Objet VOTE
2025-05-01 Tarifs des accueils extrascolaires (mercredi et vacances) UNANIMITE
2025-05-02 Demande de subvention relative à la Boite Retours Bibliothèque UNANIMITE
2025-05-03 Présentation du rapport de gestion du Casino d'Hauteville pour l’exercice 2023-2024 PREND ACTE
2025-05-04 Participation du budget PRINCIPAL au budget annexe PETITE ENFANCE UNANIMITE
2025-05-05 Location « droit de chasse » sur les propriétés communales et sectionnaires de Thézillieu UNANIMITE
2025-05-06
Renouvellement des conventions de mise à
disposition de locaux dans l’ancienne caserne de
pompiers – Pôle caritatif – d’Hauteville
UNANIMITE
2025-05-07
Renouvellement des conventions de mise à
disposition des salles de sport dans le gymnase
Roger Bontemps d’Hauteville
UNANIMITE
2025-05-08
Renouvellement des conventions de mise à
disposition de locaux dans le bâtiment annexe de
la mairie d’Hauteville
UNANIMITE
2025-05-09
Renouvellement des conventions de mise à
disposition de locaux dans le bâtiment des
Ollières d’Hauteville
UNANIMITE
2025-05-10 Convention de mise à disposition d’agents communaux à Haut Bugey Agglomération UNANIMITE
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 1 / 2 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
2025-05-11
Division de la parcelle cadastrée 185 préfixe 000
section K n°1038 située au lieu-dit « la Combe » -
cession à Monsieur et Madame SEROT
UNANIMITE
2025-05-12
Acquisition d’un terrain appartenant au CHPH
pour le développement du réseau de chaleur –
validation du projet
UNANIMITE
2025-05-13
Cession d’une maison d’habitation cadastrée 185
préfixe 122 section G n°189, sise route de
Planachat à Cormaranche-en-Bugey
UNANIMITE
2025-05-14 Mise en sens unique de la route du marais et matérialisation de la voie douce piétons-vélos Avec 19 voix POUR, 1 ABSTENTION de
Bernard CORTINOVIS, 2 voix CONTRE de Jean-
Michel CYVOCT et Nicole ROSIER,
2025-05-15
Point à temps 2025 : présentation du Rapport
d’analyse de l’Appel d’offre et choix du
prestataire
UNANIMITE
2025-05-16 Projet Médicoloc’ : validation des documents charte et convention de mise à disposition UNANIMITE
2025-05-17
Avenant à la convention relative à
l’aménagement de l’entrée nord du village de
Cormaranche-en-Bugey, entre le Département
de l’Ain et la commune de Plateau d’Hauteville
portant la participation du Département à 132
595€
UNANIMITE
2025-05-18
Désignation d’un Référent de la commune à
l’égalité femmes/hommes pour la lutte contre les
discriminations et contre les violences faites aux
femmes
UNANIMITE
2025-05-19 participation à stèle commémorative en souvenir des victimes de la CAVE JANTET d’Artemare. UNANIMITE
Le Maire,
Philippe EMIN
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