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Ordre du Jour - ODJ.14.03.2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ.14.03.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Y c
SECRETARIAT GENERAL
N/Réf:SI(ED-N"03/22 Orsay, le F e ,UnS fOZ
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal, le :
LUNDI 14 MARS 2022
A20H30
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 1"' Février 2022
2. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)
Affaires Générales
3. Communication de l'état des indemnités de toute nature des élus siégeant au Conseil
Municipal pour I'année 2021
lntercommunalité
4 Rapport de la Commission Locale d'Evaluations des Transferts de Charges - 9 février 2022
Finances
S. Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide d'urgence pour I'Ukraine
6. Avenant n"2 à la convention cadre du programme d'actions de prévention des
inondations (PAPI) du bassin versant Orge-Yvette
T. Adhésion à un groupement de commande avec la ville de Palaiseau pour la
réalisation d'étudés et de diagnostics de vulnérabilité de divers bâtiments relatif aux inondations sur le bassin versant Orge-Yvetteiles berges de I'Yvette
8. Rapport d'Orientations Budgétaires 2Q22
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9. Participation communale pour le mini-séjour de printemps 2022
M. le Maire
M. le Maire
M. Missenard
Mme Caux
M. le Maire
M. Missenard
M. Missenard
Mme Caux
M. Midol-Monnet
10. Labellisation du Point lnformation Jeunesse M. Midol-Monnet c Y
Am ent durable et U nrsme
1 1. Autorisation donnée au Maire pour signer la convention de Projet Urbain Partenarial
(PUP) pour le projet de "l'llot de la Poste" - Centre-Ville"
12. Dispositif d'aide à la relance de la construction durable (ARCD) 2021-2022
ROS
d'Orsay
ller départemental de I'Essonne,
M. Bertiaux
M. Bertiaux