Ordre du Jour - ODJ 24.05.22

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ 5.04.22

Ordre du Jour - ODJ 25.05.2021

Ordre du Jour - ODJ CM 14.11.22

Ordre du Jour - ODJ 14.12.21

Ordre du Jour - ODJ CM22.05.23

Ordre du Jour - ODJ 29.06.2021

Ordre du Jour - ODJ 24.09.19

Ordre du Jour - ODJ CM 11.04.23

Ordre du Jour - ODJ INTERNET

Ordre du Jour - 2018 22 05 ODJ

Ordre du Jour - ODJ 24.05.22 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orsay. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24.05.22)Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Justice et droit, c Y

SECRETARIAT GENERAL

N/Réf : SI(ED -N'05122

Chers collègues,

Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal, le :

MARDI 24MA' 2022

A20H30

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mars2022

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 5 avril2022

3. Décisions municipales prises par le Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales)

4. lnstallation d'un'e conseillèr'e municipal'e

Gommissions municipales

5. Election d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission de l'urbanisme, de I'environnement et des transports

6. Election d'un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein de la commission des finances, du développement économique et affaires générales

Finances

7. Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide d'urgence pour I'Ukraine au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales

8. Subvention de fonctionnement à l'association Le Secours Populaire d'Orsay, subvention exceptionnelle à I'association Le Club d'échecs d'Orsay

Personnel communal

9. Création d'un comité socialterritorial commun entre la ville et le C.C.A.S

10. Fixation de la composition du comité social territorial et de la formation spécialisée en matière d'hygiène et sécurité, le maintien du paritarisme, le recueil du vote des représentants de I'employeur

orsay, te Ii g ltÀl Plt

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

M. le Maire

Mme Caux

Mme Sauteron

Mme Sauteronc

i

1l

i,d".lrS,:&,,8 A v '*lÉfu,r;:ir;ir*r-. i

ffiffi

11. Convention de mise à disposition d'un agent du CIG de la grande couronne pour une mission d'assistance à l'archivage

12. Adoption d'un contrat d'adhésion révocable au régime d'assurance chômage entre la ville d'Orsay et I'Urssaf

Familles. Darcours éducatif et citoven

13. Tarifs des accueils périscolaires, extrascolaires et de la restauration scolaire

14. Tarifs de la restauration municipale

15. Transport scolaire : participation communale à l'abonnement de la carte lmagine'R pour les collégiens et les lYcéens

16. Participation communale pour les mini-séjours d'êlê 2Q22

Aménaoement durable et Urbanisme

17. Changement de dénomination d'une voie au sein de laZac du Moulon

18. Révision annuelle de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

David ROS

Maire d'

Co ental de I'Essonne

Mme Sauteron

Mme Sauteron

Mme Bénichou

Mme Bénichou

M. Midol-Monnet

M. Midol-Monnet

M. Henriot

M. Missenard