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Compte-Rendu - CR 11 10 2019
Document publié le Vendredi 11 octobre 2019 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 10 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 11 octobre 2019 à 20 h 30 sous la présidence de
Jocelyne EUVRARD, Maire.
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente,
- Propose de contacter l’entreprise SYDESL pour procéder au changement d’ampoules sur le terrain
de football,
- Madame le Maire présente deux devis reçus pour procéder à la réparation de l'embrayage du petit
tracteur, après les avoirs étudiés, le Conseil Municipal retient le devis de l’entreprise Brun & Fils,
- Prend connaissance d’autres factures liées aux précédentes réparations effectuées sur ce même
tracteur,
- Etudie la demande du département concernant l’élagage des arbres des bois du lieu-dit « Servin »,
- Etudie et accepte le devis de l’entreprise SMTL concernant la découpe de différents personnages
pour habiller le mur de la garderie,
- Décide de réunir la commission voirie pour les travaux de curage de fossés,
- Décide de recruter un agent recenseur pour le recensement de la population 2020,
- Accepte la résiliation du bail de Monsieur MIRANDA et Madame GRAPIN,
- Etudie deux dossiers déposés en mairie afin de relouer l’appartement vacant,
- Fait un point sur le dispositif médecin salarié :
- Est informé que le premier dossier de demande de subvention doit être déposé avant le 31
décembre 2019, Madame le Mairie est autorisée par l’assemblée à formuler le dossier relatif à ce
projet,
- Madame le Maire propose à l’assemblée de faire un point sur l’endettement en cours et de faire
réviser le taux de deux prêts en cours,
- Prend connaissance d’une facture globale du SYDEL concernant l’enfouissement des lignes
télécom — devis estimé à 13 800€ - facture totale 9 139,82€,
- Etudie plusieurs offres reçues relatives à l’achat d’une tondeuse pour la tonte les espaces verts du
bourg — le devis de la société Prodiffusion est retenu,
- Entend un devis afin de fermer le préau par le biais de différents rideaux,
- Fixe à 11 heures la commémoration du 11 Novembre,
- Discute de la réception du jus de pommes et des éventuels dons qui pourraient être faits,
- Prend connaissance du compte rendu de l’assemblée générale de la Seillette et de la réunion du
SICED,
- Fixe au 15/11 la prochaine réunion du Conseil Municipal.
La Secrétaire . Le Maire
BE