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Document publié le Vendredi 3 mai 2019 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 3 MAI 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 3 mai 2019 à 20 h 30, sous la présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.
Absente excusée : Bourgeois K
Secrétaire de séance : Combette J
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente.
- Reprend, à la demande la Trésorerie, une délibération concernant les indemnités des élus:
- Décide de créer un emploi d’agent technique avec tâches d’entretien des locaux communaux et des espaces verts suite à la démission de l’adjoint technique en place et à la
fin du contrat avenir de l’agent d’entretien.
- Attend la décision de l’IS ST USUGE suite à la réception de la convention d’utilisation du
stade communal, le club les informera des suites qu’il donnera.
- Est informé que suite à la demande d’adhésion au dispositif « Médecin salarié », une
réunion d’information se déroulera à Mâcon le 13/05.
- Entend que la secrétaire de mairie ne renouvellera pas son contrat à partir du 16/08 s’il n°y
a pas de possibilité de ne plus travailler le samedi matin.
- Décide de modifier l’implantation, l’utilisation des conteneurs installés vers la salle des fêtes et de mettre en place un affichage suite à la réception d’un courrier du SICED
demandant de prendre des dispositions concernant le tri des déchets.
- Prend connaissance du résultat de la dernière réunion d’expertise qui a eu lieu au café-
restaurant concernant le sinistre des écoulements.
- Est informé que l’'EURL Gauthier de Saillenard est chargé d’établir les dossiers pour les
permis de construire du préau et de la garderie.
- Organise le bureau de vote pour les élections européennes du 26/05 et l’affichage de la propagande électorale.
- Prend les décisions suivantes :
Récupérer les barrières du pont de Suligny pour les installer au pont de la Vesvre Laisser l'ONF fixer le prix de plancher pour la vente publique qui aura lieu le 12/06
Réparer ou changer l’arrosage automatique du cimetière
Contacter l’assurance pour faire le point sur les différents contrats concernant les bâtiments communaux
Réunir la commission pour la rédaction du bulletin communal
Commander les pneus pour la benne communale.
- Prépare la visite de Mme la Sous-Préfète le 12/06 à 15 hen prévoyant, entre autre, la: visite de la miellerie.
- Est informé que les travaux de voirie effectués par Eiffage débuteront le 6/05, que
l’épareuse sera livrée mi-mai, que le comité de fleurissement a commandé les plantes
COUT
- Est invité à participer aux commémorations des 8 et 26 mai à 11 h.
- Prend connaissance des comptes rendus des réunions de la COMCOM, du SYDESL et de la prochaine réunion avec l'ONF.
- Fixe au 06/06 la prochaine réunion du Conseil Municipal.
La Secrétaire Le Maire